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> Arrangements Pour Du Beurre... Peanuts!!, 0% pour les arrangements sur une reprise
Sunny Voice
post Thu 27 Mar 2003, 22:44
Post #1


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J'ai fait une reprise d'un titre de Genesis que j'ai complétement réarrangé à ma sauce...
J'ai donc demandé l'authorisation de l'intégrer à mon nouvel album , je viens d'avoir
la permission mais 100 % des droits vont à Hit and Run !
Rien, Peanuts, même pas 12 % pour les nouveaux arrangements... unsure.gif

Je croyais que les 12 % étaient acquis mais apparemment il n'y a pas de règles dans ce domaine, je ne peux même pas déposer mon arrangement à la Sacem...

L'une ou l'un d'entre vous en saurait-il plus sur les reprises avec arrangements ?
Merci de m'éclairer sur ce point blink.gif


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clouvel
post Fri 28 Mar 2003, 17:29
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QUOTE (Sunny Voice @ Mar 28 2003, 15:30)
La Sacem gère la répartition des droits et sur le bulletin de déclaration Sacem, tu remarqueras
qu'il y a auteur /compositeur / arrangeur / editeur et des petites cases à côté ou l'on met
les pourcentages octroyés...

en effet mais c'est fait en fait pour le dépôt d'origine.

cad lorsque auteur(s)s-compositeur(s) choisissent et/ou délèguent une partie du travail à un arrangeur choisit au départ. A ce moment là la répartition s'applique because l'arrangeur fait partie (à 1/12) du processus de création originale.

Ensuite, c'est fini. Si arrangement il y a, c'est considéré comme une "modification" de l'oeuvre, du souhait ou non des auteurs. Et dans ce cas là, les ayants-droits décident si c'est un apport positif, neutre ou négatif à leur oeuvre.

S'ils considèrent que :

- c'est négatif il t'interdisent de faire l'arrangement.
- c'est neutre, il s'en foutent et tu payes.
- c'est positif, il y a un ajout au dépôt sacem pour que l'arrangeur percoive une partie des droits sur son arrangement.


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