Feuille De Répartition Sacem, Diffusions hors France, festivals Options

[ploko]

Bonjour,

Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Sur la feuille de répartition, apparaissent les diffusions.

Cependant ayant participé à un projet diffusé dans plusieurs pays (dont certain en dehors de la CEE)
je m'attend donc à des rémunérartons de l'étranger.

Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part. Et donc que je ne pouvais pas encore y prétendre.

Et que dire des festivals en France, payent t-il qq chose ?


This post has been edited by lepetitmartien: Sun 9 Jul 2006, 01:01

[fypy]

De ploko : Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Cachet ? Non, non. Droits d'auteur.
Pas de cotisation chômage, de cotisations retraite.

Sur la feuille de répartition, apparaissent les diffusions.
Cependant ayant participé à un projet diffusé dans plusieurs pays (dont certains en dehors de la CEE)
je m'attend donc à des rémunérations de l'étranger.
Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part.

Il y a 4 répartitions par an, qui ne répartissent pas la même chose, mais par contre dans chaque répartition tu peux avoir des droits d'origine étrangère. Il faut compter 6 mois au minimum entre exploitation de l'œuvre à l'étranger, et répartition par la Sacem.

Et donc que je ne pouvais pas encore y prétendre.

Cela dépend des accords passés entre la Sacem et les autres pays, ainsi que la législation sur les droits d'auteur dans ces autres pays. C'est du cas par cas.

Et que dire des festivals en France, payent t-il qq chose ?

Tout diffuseur paye quelque chose, donc les festivals aussi.

* * *
Ceci mis à part, et vu tes 2 interventions, un conseil :
ne fantasme JAMAIS sur tes futurs droits d'auteur (d'autres fantasmeront à ta place, garde la tête froide).

Les sommes sont très rarement élevées, rarement confortables ; et ça n'est que dans des cas précis : tubes, diffusions sur chaînes nationales hertziennes, grosses fréquentations de salles, etc.

Le reste, c'est peu, voire très peu, et la seule manière de se professionnaliser vraiment dans cette activité, c'est de finir par obtenir un "effet catalogue", c'est-à-dire une accumulation de petits droits réguliers.
Sauf à avoir un gros succès public ; mais là, c'est pas toi qui décide, c'est le public.

[lionel2p]

La problèmatique des droits étrangers est assez complexe.

La première info est que cela peut être long (presque systèmatiquement) voire très, très long. Je peine à récupérer mes droits sur des pays voisins européens, les diffs ayant eu lieu il y a près de 4 ans par exemple.

D'une manière générale, tu dois informer le service international de la Sacem dirigé par Mr Chamoux des diffusions de tes oeuvres à l'etranger : et oui, c'est presque à toi de récupérer les infos et de les transmettre. Ensuite, il y a une personne par pays qui va procéder au rapprochement avec la société d'auteur concerné.

Ensuite, il faut prendre également en compte la manière dont chaque pays procède à la perception et répartition des droits. Beaucoup procèdent par sondage (et non par déclaration) et dans ce système, les "petites oeuvres" passent souvent à l'as au profit des grosses machines. Les règles de répartitions ne sont souvent pas les même (au niveaux des taux par exemple) et vu le nombre d'intermédiaires parfois (editeur, sous éditeur), le magot se réduit fortement.

Donc effectivement, faut pas trop se concenter la dessus.

Je pense qu'un rapprochement des sociétés d'auteur européennes seraient un serieux atout pour l'avenir.