Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[Mr.T]

Intéressant. Le seul truc qui manque un peu, mais je pense plus par l'absence d'une jurisprudence claire, c'est tout ce qui concerne la modification de l'échantillon; personnellement, c'est ça qui m'intéresse. A partir de quand considère t-on qu'un échantillon est méconnaissable et, donc, inattaquable?
Il est question d'un critère qui serait le "caractère reconnaissable par un auditeur moyen", mais ça reste évidemment très vague et sous-entend le cas par cas.
Je me demandais s'il n'y avait pas une jurisprudence (américaine par ex) traitant de cas plus pointus que celui (très peu pointus car assez grossier) des Inconnus?... Je pense à des gens comme Amon Tobin qui utilisent pas mal de samples trafiqués sans forcément les déclarer et me demande comment ça se passe pour eux.
En tout cas, bravo pour la somme, c'est du bon boulot.