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> Droits Sacem Auteur/compositeur
Lost Memories
post Sun 10 Oct 2004, 15:26
Post #1


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J'ai une question qui me turlupine depuis quelques temps, j'ai toujours travaillé en collaboration avec des auteurs, étant compositeur, on a toujours déposé nos titres ensemble (musique et textes sur un seul bulletin).

Cependant, comment cela se passe t-il lorsque l'auteur a déjà déposé son texte, et moi, ma musique, sous des titres différents, et que nous décidons de les utiliser ensemble ? Faut-il refaire une déclaration, avec un titre différent ?

De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ? Le rapprochement se fait-il par rapport aux noms des auteurs et compositeurs ?

Merci d'avance à tous ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.
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igor
post Tue 30 Nov 2004, 21:46
Post #2


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Les Bulletin defeinitifs sont ceux déposer lors de l'exploitation de l'oeuvre .
Avant cela, les dépots ne sont que declaratifs donc sans valeur.

Vous pouvez trés bien déposer chacun de votre coté et lorsque le Cd sortira ds le commerce là il faudra re-signer les bons dépots avec edition etc...


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ZgOgOr
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