Droits Sacem Auteur/compositeur |
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Sun 10 Oct 2004, 15:26
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Rookie

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Posts: 33
Joined: 11-Feb 03
From: LILLE - FR
Member No.: 11,995

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J'ai une question qui me turlupine depuis quelques temps, j'ai toujours travaillé en collaboration avec des auteurs, étant compositeur, on a toujours déposé nos titres ensemble (musique et textes sur un seul bulletin).
Cependant, comment cela se passe t-il lorsque l'auteur a déjà déposé son texte, et moi, ma musique, sous des titres différents, et que nous décidons de les utiliser ensemble ? Faut-il refaire une déclaration, avec un titre différent ?
De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ? Le rapprochement se fait-il par rapport aux noms des auteurs et compositeurs ?
Merci d'avance à tous ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.
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Sun 10 Oct 2004, 16:39
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Moderateur Bouffon

Group: Moderators
Posts: 3,894
Joined: 06-Dec 00
From: Montpellier - FR
Member No.: 22

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QUOTE (Lost Memories @ Oct 10 2004, 16:26) De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ? cela semble être de bonnes questions que je m'empresserai de poser directement à la sacem si j'etais toi. et n'oublie pas de nous donner les reponses .  elles peuvent surement varier suivant que la musique ou les paroles aient dejà genéré des droits d'execution. dans le cas d'un simple depot "securitaire" d'une oeuvre non editée, non diffusée, pour ma part, je pense que l'interet de deposer une nouvelle oeuvre commune serait, par ex, parce que vous faites un disque ou des concerts ensemble. ce que je sais, c'est qu'une oeuvre deposée (auteur compositeur editeur) genère toujours les droits déduits du bulletin de declaration. ce qui sous entend, que demain tu joues la partie musicale (instrumental) les autres percevront quand meme leur quote part.
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le heral, parce que je le vaurien
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