Déposer Le Nom D'un Groupe......, est-ce possible ? Options

[1964]

J'ai une amie qui joue dans un groupe de fille et qui m'a demandé s'il était possible de déposer, comme pour une marque, le nom de son groupe, afin que personne ne puisse l'utiliser.....Est-ce possible ? Comme je suis dans l'ignorance totale, et bien, je sollicite vos lumières......

[musnoz]

Je sais pas, c'est quoi le nom du groupe ?

OK je m'en vais

[Bobby Sixkilla]

Tout dépend que ce qu'elle veut faire...

Les marques relèvent du commerce... Si elle veux vendre des boite de choucroute, il faut qu'elle dépose une demande auprès de l'INPI.

Le droit d'auteur protège, en gros, ce qui relève de l'art. Ce droit protège les créations originales. Si le nom du groupe est original, il est protégé par le droit d'auteur, pas besoin de faire de dépôt.

S'il n'est pas original, il n'est pas protégé par le droit d'auteur. Par contre, le droit civil "de base" est toujours là... Elle sera toujours protégée.

Voilà...

PS : C'est vrai! C'est quoi le nom du groupe?

PS² : Un groupe de fille...

This post has been edited by Bobby Sixkilla: Tue 20 Sep 2005, 22:26

[erman zoe]

ça me rapelle un truc con : j'achète mon billet pour voir HIM en concert (sisi, le groupe de jazz tortoisien de Chicago). Arrivé en la place, je m'apperçoit que j'assiste au concert de HIM (groupe gothique saucisse du bassin de la Rhur). J'ai bien rigolé, mais comment est-ce possible... parce que ce ne sont quand même pas des gars du coin du village! Bon, c'est pas pareil, c'était des mecs!

Enfin bref, j'en sais rien, mais faut faire gaffe à pas se faire passé pour des saumons!

[overland]

Pour deposer le nom aupres de la Sacem il faut le faire sous forme de pseudo d'artiste.
Il faut prouver une discographie et une activité de scene.
Par exemple mon nom d'artiste est Cheers.Celui ci m'a vallu quelques probelmes avec la soirée du meme nom deposée a l'INPI.
Toutefois la Sacem a statué et m'a attribué le nom d'artiste car j'avais eté compilé sous ce nom avant eux.

This post has been edited by overland: Tue 20 Sep 2005, 23:12

[Bobby Sixkilla]

ça me rapelle un truc con : j'achète mon billet pour voir HIM en concert (sisi, le groupe de jazz tortoisien de Chicago). Arrivé en la place, je m'apperçoit que j'assiste au concert de HIM (groupe gothique saucisse du bassin de la Rhur). J'ai bien rigolé, mais comment est-ce possible... parce que ce ne sont quand même pas des gars du coin du village! Bon, c'est pas pareil, c'était des mecs!

Enfin bref, j'en sais rien, mais faut faire gaffe à pas se faire passé pour des saumons!

Horrible ton histoire!

Ce qui dit la Sacem et ce que dit le juge n'est pas nécessairement la même chose...

[brian holden]

y a eu trente groupes qui s'appellaient les searchers, trois nirvana et approximlatuvement trois cent rebels .
et même deux Asphalt jungle !
Bref c'est pas possible .
comme les titres de chansons d'ailleurs ...
y a trois hey joe . dont deux country anterieurs a la verson de billy roberts ( celle qu'allait poçmper hendrix via tim rose )

ceci dit si tu veux t'appeller "the beatles " ? il est possible que quelqu'un y trouve a redire .
Ou the Olivenstens ( ca c'est vu ) ou les Picasso , ou les Steve Jobs ...

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Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult

This post has been edited by mrleon: Wed 21 Sep 2005, 08:01

[1964]

Merci de vos interventions toujours pertinentes...Le nom du groupe ? THE TRUE DUKES......

This post has been edited by 1964: Wed 21 Sep 2005, 08:09

[1964]

Je retiens surtout le message de Overland....donc ça passe par la SACEM, et rien à voir avec l'INPI...Merci bien, je vais transmettre...Le vrai nom du groupe est: THE WORLY GIRLS ( je ne suis pas sûr de l'orthographe...):les "vrombissantes", ou quelque chose comme ça......Merci encore....

[brian holden]

Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult

on reconnait bien là les vieux rockers !
le Cult ....ca vous sent son Yves Adrien 73 , ça ,que je t'en parle même pas .

[Bobby Sixkilla]

Je retiens surtout le message de Overland....donc ça passe par la SACEM, et rien à voir avec l'INPI...

Moué... Je ne suis pas convaincu de l'intérêt de passer par la Sacem.

[ericlc]

A mon avis (et je le partage !) pour protéger un nom, une seule solution efficace : l'INPI ! (je l'ai fait), en plus tu es renseigné sur l'antériorité, et si le nom convoité n'avait pas été déposé à l'INPI par d'autres, tant pis pour eux !

Ahhh Blue Oyster Cult, ma jeunesse (Brian, tu oublies les articles d'Hervé Picard dans la boutique d'en face !!! )

[brian holden]

A mon avis (et je le partage !) pour protéger un nom, une seule solution efficace : l'INPI ! (je l'ai fait), en plus tu es renseigné sur l'antériorité, et si le nom convoité n'avait pas été déposé à l'INPI par d'autres, tant pis pour eux !

Ahhh Blue Oyster Cult, ma jeunesse (Brian, tu oublies les articles d'Hervé Picard dans la boutique d'en face !!! )

son truc a Picart , c etait plutôt genesis et le progressive ...
on arretait pas de s'engueuler chaque fois qu'on se voyait !
c'est pas faire atteinte a sa memoire que de dire qu'il debordait pas d'humour ...

le Cult , c etait les decadents punkoides qui soutenaient ça ...

[1964]

INPI ou SACEM, de toutes façons, ça ne jouera qu'en cas de litige, c'est à dire devant un tribunal.....bon, je vais lui transmettre vos infos et puis elle se demerdera un peu.......Cheers


PS je suis plus Genesis que B.O.C

[wfplb]

INPI ou SACEM, de toutes façons, ça ne jouera qu'en cas de litige, c'est à dire devant un tribunal....

Heu pas besoin d'en arriver là… Justement le dépot évite d'en arriver au procès!
Un petit malin avait pris le même nom de société…
Une LR avec mise en demeure a suffi pour le faire changer de nom

j'avais déposé un nom de groupe de jeunes filles à l'INPI, c'est valable 5 ou 10 ans
après il faut renouveler, mais je n'en ai pas eu besoin… (enfin c'est une autre histoire)

INPI protection de la propriété intellectuelle

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Oui mais il y n'a qu'un Bue Oyster Cult

on reconnait bien là les vieux rockers !
le Cult ....ca vous sent son Yves Adrien 73 , ça ,que je t'en parle même pas .

oulà; en 73 j'était même pas encore un éclair de lubricité dans l'oeuil de mon cher papa. Loin de là, même...

[brian holden]

ah bon, t'es un petit jeune ? ca m etonne .... les references, les guitares tout ça ... et le cult ...
j e vois bien les moins de vingt ans rock and roll a donf de mon entourage... ils vont citer stooges , faces qui tu voudras .... pas le cult ! curieux ... y a un truc . un grand frere ?

[ericlc]

son truc a Picart , c etait plutôt genesis et le progressive ...
on arretait pas de s'engueuler chaque fois qu'on se voyait !
c'est pas faire atteinte a sa memoire que de dire qu'il debordait pas d'humour ...

Donc tu veux dire qu'Hervé Picart a disparu ? Ca m'attriste car je l'ai beaucoup lu. Et non il n'était pas que progressif, il était à fond aussi dans le Heavy metal, tu sais Brian, tous les groupes dinosaures vilipendés par les punkoïdes !!!
Au fait Brian, pour toi c'est quoi un jeune ou un vieux ? Quelle est la limite d'age ?

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ah bon, t'es un petit jeune ? ca m etonne .... les references, les guitares tout ça ... et le cult ...
j e vois bien les moins de vingt ans rock and roll a donf de mon entourage... ils vont citer stooges , faces qui tu voudras .... pas le cult ! curieux ... y a un truc . un grand frere ?

Disons que je suis sorti en même temps que Nevermind the bollocks.

Et mon grand frêre écoutait Jean Michel Jarre.

Mais bon, on peut pas tous être fan de Limp biscuit, ce serait trop triste.

[1964]

......On s'écarte un peu du sujet, non ?.......Messieurs, messieurs, un peu de discipline......

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D'accord.

Je propose les "New Originals".


Plus sérieusement, si un groupe a le même nom que toi et qu'il a du succès, quesque tu peux faire ? L'obliger à tout arrêter ?

[1964]

Moi, je ne veux rien faire de spécial, surtout pas un groupe à succès , c'est juste pour donner quelques infos valables à une copine, pour qui Macmusic est une ville de l'ex-Yougoslavie.....

[Bobby Sixkilla]

Plus sérieusement, si un groupe a le même nom que toi et qu'il a du succès, quesque tu peux faire ? L'obliger à tout arrêter ?

Si tu tombes sur un juge gentil, tu peux le faire... Tout dépend de l'originalité, de qui était là avant et surtout s'ils t'ont vraiment piqué le nom. Je ne vois pas trop l'intérêt par contre, à part si tout repose sur le nom.

Franchement, je ne pense pas que ce soit utile de se soucier du nom. Le principal, c'est qu'elles jouent, bien de préférence.

[1964]

Je suis tout à fait d'accord avec Bobby, mais vous savez, les filles, quand elles ont quelque chose dans la tête, hein.....!!