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> Revente D'un Contrat De Licence
toniojerkov
post Fri 10 Aug 2007, 08:37
Post #1


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Bonjour.

J'ai signé avec mon label il y a quelques années un contrat de licence avec le producteur de l'album d'un groupe. Le groupe en question sort prochainement un nouvel album chez un autre label.

Je pense qu'il sera plus profitable à l'artiste que le nouveau label possède les droits d'exploitation des 2 albums. A cet effet, je compte contacter leur nouveau label pour leur proposer le rachat de la licence.

Voilà les questions que je me pose : ai-je le droit de revendre ma licence sans consulter le producteur associé ? Si oui, sauriez-vous m'indiquer s'il existe des contats types de revente de licence ?

Merci d'avance pour votre aide.

Tonio
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