Bonjour.
J'ai signé avec mon label il y a quelques années un contrat de licence avec le producteur de l'album d'un groupe. Le groupe en question sort prochainement un nouvel album chez un autre label.
Je pense qu'il sera plus profitable à l'artiste que le nouveau label possède les droits d'exploitation des 2 albums. A cet effet, je compte contacter leur nouveau label pour leur proposer le rachat de la licence.
Voilà les questions que je me pose : ai-je le droit de revendre ma licence sans consulter le producteur associé ? Si oui, sauriez-vous m'indiquer s'il existe des contats types de revente de licence ?
Merci d'avance pour votre aide.
Tonio
Full Version: Revente D'un Contrat De Licence
Bonsoir et bienvenue sur Macmu,
oui à ta 1ère question. Tu dois avoir l'accord de ton co-associé.
Je ne sais pas pour la seconde, mais tu recevras certainement réponse de quelqu'un
de plus compétent.
En fait, la question est assez complexe, parce qu'elle dépend du contenu de ton contrat
de licence, que tu n'exposes pas.
A 1ère vue, cette licence est toujours valable, donc, si les gars vont voir ailleurs,
c'est au nouvel EDITEUR d'assumer ses responsabilités.
oui à ta 1ère question. Tu dois avoir l'accord de ton co-associé.
Je ne sais pas pour la seconde, mais tu recevras certainement réponse de quelqu'un
de plus compétent.
En fait, la question est assez complexe, parce qu'elle dépend du contenu de ton contrat
de licence, que tu n'exposes pas.
A 1ère vue, cette licence est toujours valable, donc, si les gars vont voir ailleurs,
c'est au nouvel EDITEUR d'assumer ses responsabilités.
QUOTE (melenko @ Fri 10 Aug 2007, 21:02) 
Bonsoir et bienvenue sur Macmu,
oui à ta 1ère question. Tu dois avoir l'accord de ton co-associé.
Je ne sais pas pour la seconde, mais tu recevras certainement réponse de quelqu'un
de plus compétent.
En fait, la question est assez complexe, parce qu'elle dépend du contenu de ton contrat
de licence, que tu n'exposes pas.
A 1ère vue, cette licence est toujours valable, donc, si les gars vont voir ailleurs,
c'est au nouvel EDITEUR d'assumer ses responsabilités.
oui à ta 1ère question. Tu dois avoir l'accord de ton co-associé.
Je ne sais pas pour la seconde, mais tu recevras certainement réponse de quelqu'un
de plus compétent.
En fait, la question est assez complexe, parce qu'elle dépend du contenu de ton contrat
de licence, que tu n'exposes pas.
A 1ère vue, cette licence est toujours valable, donc, si les gars vont voir ailleurs,
c'est au nouvel EDITEUR d'assumer ses responsabilités.
OK, merci pour la réponse (j'ai tardé à répondre à mon tour pour cause de vacances ;o)). Ca me donne une piste.
A bientôt
Tonio
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