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Tue 8 Jul 2003, 00:33
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*************** I / Les négociations sur le régime de l'intermittence du spectacle conduites entre les organisations syndicales et patronales gestionnaires de l'Unedic ont abouti à un accord signé le 26 juin dernier.
J'ai entendu les inquiétudes et les incompréhensions que suscite cet accord au sein de la communauté artistique.
Depuis le 26 juin dernier, j'ai procédé : - à l'expertise de l'accord, tant au sein du ministère qu'en liaison avec l'UNEDIC, rencontrée le 3 juillet. - à des discussions et concertations avec l'ensemble des organisations syndicales. Deux séances collectives ont eu lieu les 2 et 3 juillet derniers. Des consultations bilatérales, au niveau des syndicats de branche et des confédérations nationales, ont eu lieu toute la semaine, et notamment le 5 juillet dernier. - à des rencontres avec des artistes et des directeurs de festivals et de théâtre afin de prendre la juste mesure de leur appréciation de l'accord, de leurs inquiétudes et de leurs attentes.
J'ai enfin rencontré ce matin, lundi 7 juillet, les organisations nationales signataires de l'accord au sein de l'UNEDIC.
II / A l'issue de cette semaine de travail, je fais l'analyse suivante :
1 - L'accord du 26 juin dernier sauve et pérennise le régime spécifique d'assurance chômage des intermittents du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel. Très fragilisé, ce régime était en effet menacé dans son existence même.
En un peu plus de 10 ans le nombre des intermittents a été multiplié par 2, les allocations servies par près de 4, et le déficit 2002 (plus de 800 M€) représente près du tiers du déficit prévisionnel 2003 du régime général.
Pour la première fois, son maintien dans le cadre de la solidarité interprofessionnelle résulte d'un véritable accord impliquant les employeurs au niveau confédéral. Il a été précédé d'une large négociation.
Il ne faut pas perdre cet acquis, faute de quoi le régime peut réellement disparaître, ainsi qu'en attestent les lourdes menaces qui ont pesé sur son existence même en 2002, et contre lesquelles je m'étais élevé avec force.
2 - Cet accord comporte des avancées :
La durée du temps travaillé est prise en compte dans le calcul du montant de l'indemnisation Les droits à indemnisation sont prolongés par chaque période travaillé. Les activités de formation dispensée n'entraînent plus l'exclusion du régime. La dégressivité des allocations est supprimée. La prise en compte des congés de maladie et maternité pour l'ouverture des droits est confirmée. 3 - L'accord a toutefois suscité de nombreuses inquiétudes, auxquelles je suis très attentif.
Les consultations de ces derniers jours ont fait apparaître en effet plusieurs points insatisfaisants. Je souhaite en relever trois en particulier.
Le nouveau système n'attaque pas de front une des sources principales de fragilisation du régime que sont les abus de la part d'entreprises, notamment dans les secteurs de la production audiovisuelle ; La réduction trop rapide de la période d'affiliation peut poser pour les artistes de réelles difficultés, aggravées par l'exclusion totale des périodes d'enseignement dispensé dans le décompte des heures ouvrant droit à indemnisation, et par le plafonnement des cachets. Le caractère abrupt de la transition entre les deux systèmes est accru par l'entrée en application des nouvelles dispositions dès le 1er octobre 2003 C'est à ces trois problèmes que je souhaite me consacrer à présent.
III / Un plan en trois axes
1. Je demande tout d'abord solennellement aux partenaires sociaux de bien vouloir se réunir une nouvelle fois, très rapidement, pour revoir l'accord sur quatre points précis :
Le maintien du système actuel jusqu'à la fin de l'année 2003; L'entrée en application progressive de l'accord en 2004 et 2005, notamment en ce qui concerne la durée d'affiliation, pour laquelle je demande aux partenaires sociaux de s'en tenir à 11 mois pour l'année 2004. Ces mesures de report ménagent une longue période de transition, et permettront notamment la mise en œuvre de mesures de lutte contre les abus et de soutien à l'emploi.
Je demande aux partenaires sociaux la suppression du plafonnement hebdomadaire des cachets effectués, et le relèvement du plafond mensuel; Je demande que les périodes d'enseignement dispensé puissent être intégrées pour partie (au moins 10% des 507 heures) dans les 507 heures de travail qui déclenchent le droit à indemnisation. Par ailleurs, j'ai pu également obtenir de l'UNEDIC des éclaircissements sur deux points ambigus de l'accord :
- Le temps de travail peut être déclaré aussi bien en heures qu'en cachets pour les artistes ;
- Les stages dispensés par l'AFDAS continueront d'ouvrir droit à indemnisation chômage pour ceux qui les suivent.
Si l'ensemble de mes demandes est satisfait, l'équilibre de cet accord sera renforcé. Je demanderai alors à mon collègue, François FILLON, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, de délivrer rapidement son agrément.
2. Un plan de lutte contre les abus en tous genres J'ai entendu les remarques, fondées, de ceux qui disent que le régime de l'intermittence, destiné en priorité aux métiers de la création, a été détourné par des usages abusifs, parfois à grande échelle.
Ma conviction personnelle est, de longue date, que des abus fragilisent ce système. Sur ce point aussi, l'accord doit être complété. L'UNEDIC et l'Etat doivent faire converger les efforts, de façon beaucoup plus efficace.
a. Les partenaires sociaux de la branche de l'audiovisuel et du spectacle (FESAC et organisation syndicales) doivent poursuivre leurs négociations visant à réserver effectivement le recours à l'intermittence aux circonstances d'emploi qui le justifient. Je sais que les partenaires y sont disposés et je les y encourage.
b. Je demande également aux entreprises employeurs de salariés intermittents de s'engager sur un code de bonne conduite en la matière. Je réunirai très prochainement ces patrons pour le leur demander.
c. Le Gouvernement facilitera la mise en œuvre des contrôles au niveau de l'UNEDIC en faisant évoluer le droit : 2 ordonnances seront prises à la rentrée, notamment pour permettre le croisement des fichiers sociaux et l'extension du guichet unique pour les employeurs du spectacle occasionnel.
d. Je tiens également à vous faire part ici de l'engagement pris par le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité d'intensifier, de façon spectaculaire, dès cet automne, les contrôles de l'inspection du travail dans les entreprises, notamment audiovisuelle, qui recourent à l'intermittence. Trois régions seront plus particulièrement ciblées : Ile-de-France, Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur.
e. Je demande enfin aux chaînes publiques d'être exemplaires. Je confie dès aujourd'hui à M. Bernard Gourinchas, président de l'association des employeurs de l'audiovisuel public, une mission d'analyse, de coordination et de vigilance dans ce domaine.
3 - Un plan en faveur de l'emploi et de l'activité dans le secteur du spectacle vivant Il est de la responsabilité de l'Etat et des collectivités territoriales d'agir pour le soutien et le développement de l'emploi des artistes et des techniciens. Des mesures nouvelles spécifiques seront mises en place en ce sens par le Gouvernement dès 2004 pour développer l'emploi artistique et culturel, destinées à l'emploi culturel et des moyens de la création dans les secteurs du théâtre, de la musique, de la danse, des arts du cirque et de la rue.
Une première enveloppe de 20 M€ sera affectée à ce plan. > Une fiche annexe présente les orientations possibles de ce plan.
Par ailleurs la possibilité d'adapter le dispositif de solidarité nationale servi par l'Etat aux chômeurs de longue durée (allocation spéciale de solidarité) en faveur des secteurs du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel, sera étudiée.
J'ai bien compris l'émoi des professions du spectacle vivant et leurs craintes quant à l'évolution de leur statut au sein de notre société. Les crises ont parfois la vertu de nous obliger à reposer les questions essentielles : celles de la création, de son mode de production, de la place du spectacle dans notre société, et, bien évidemment, des responsabilités de l'Etat.
C'est pourquoi j'ai décidé d'ouvrir, dès septembre, un débat national sur le spectacle vivant.
Dans une situation que je sais difficile pour tous, je tiens à marquer mon soutien aux salariés, aux techniciens, aux artistes et aux structures concernées (festivals, compagnies, théâtres), et à appeler chacun à faire preuve de responsabilité, en ayant aussi à l'esprit l'importance des festivals pour les économies locales, et le moment très privilégié de rencontre entre la création et les publics qu'ils constituent.
J'ai la conviction que les mesures que je propose apportent une réponse aux inquiétudes voire aux angoisses qui se sont exprimées.
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de ***************** à ********************* :copier coller sans changements ni commentaires
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Quand la vie vous met des lumières rouges qui clignotent au dessus de votre tête, n'attendez pas qu'elle vous mette un mur dans la gueule pour réagir !
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damos Intermittents Alors Fri 23 May 2003, 15:51 miss kiki C'EST ÉNORME :
- Le Festival de Pau (jusqu... Thu 3 Jul 2003, 21:00 heral QUOTE (Messensib @ Jul 2 2003, 13:28)QUOTE (h... Thu 3 Jul 2003, 21:20 Messensib Ca ne devrait pas être difficile pour le GRISS de ... Thu 3 Jul 2003, 23:38 miss kiki Pas d'amalgames! : quand tu es premier ass... Fri 4 Jul 2003, 02:02 Messensib Tu as raison Miss Kiki, pour "constamment... Fri 4 Jul 2003, 05:09 kallah hamsa Pour sauver ce régime il faut moins de magouille (... Fri 4 Jul 2003, 07:26 Messensib QUOTE (kallah hamsa @ Jul 4 2003, 08:26)Pour ... Fri 4 Jul 2003, 10:40 kallah hamsa Je suis bien d'accord que chez les intermitent... Fri 4 Jul 2003, 11:18 toonsy QUOTE La justice social elle est aussi ici, parlez... Fri 4 Jul 2003, 11:43 miss kiki Le déficit de L'Unedic est global, faire croir... Fri 4 Jul 2003, 12:10 toonsy QUOTE (kallah hamsa @ Jul 4 2003, 11:18)Mais ... Fri 4 Jul 2003, 12:16 lyly QUOTE (miss kiki @ Jul 4 2003, 11:10)Le défic... Fri 4 Jul 2003, 12:20 Messensib QUOTE (kallah hamsa @ Jul 4 2003, 12:18)je ne... Fri 4 Jul 2003, 12:25 toonsy QUOTE Je veux entendre des témoignage de ceux qui ... Fri 4 Jul 2003, 12:35 toonsy QUOTE (lyly @ Jul 4 2003, 12:20)T'en fais... Fri 4 Jul 2003, 12:52 Messensib Et puis on reviendru comme au début de l'ère i... Fri 4 Jul 2003, 14:02 kallah hamsa Le régime des intermitents représente 20% du défic... Fri 4 Jul 2003, 14:15 miss kiki Khala soit pas obtus: dans le spactacle vivant par... Fri 4 Jul 2003, 15:32 lyly QUOTE (kallah hamsa @ Jul 4 2003, 13:15)Le ré... Fri 4 Jul 2003, 15:49 kallah hamsa En fait je suis bien d'accord pour les théatre... Fri 4 Jul 2003, 16:06 EJAD QUOTE (Messensib @ Jul 4 2003, 14:02)Et puis ... Fri 4 Jul 2003, 16:21 kallah hamsa QUOTE Au sujet de la grève, j'ai vu hier soir ... Fri 4 Jul 2003, 16:34 miss kiki oui mais justemment ce sont ces petits qui partiro... Fri 4 Jul 2003, 16:40 lyly QUOTE (EJAD @ Jul 4 2003, 15:21)Au sujet de l... Fri 4 Jul 2003, 17:00 clouvel je suis of course TOTALEMENT solidaire avec le mou... Fri 4 Jul 2003, 17:48 kallah hamsa En fait, je suis d'accord avec Clouvel, les pr... Fri 4 Jul 2003, 18:18 Mr.T QUOTE (kallah hamsa @ Jul 4 2003, 19:18)... q... Sat 5 Jul 2003, 00:23 toonsy j'ai reçu une copie de la lettre envoyé au pre... Sat 5 Jul 2003, 00:55 EJAD Tout est là : http://www.mouvement.fr/html/fiche.... Sat 5 Jul 2003, 07:10 Messensib Sur France Inter à 9 h aujourd'hui, écoutez ... Sat 5 Jul 2003, 08:30 kallah hamsa ALLEZ faire un tour sur les pages de réactions du ... Sat 5 Jul 2003, 11:42 miss kiki Y en a marre d'entendre toujours les mêmes con... Sat 5 Jul 2003, 11:56 kallah hamsa QUOTE le mec qui n'est pas content de son boul... Sat 5 Jul 2003, 12:31 toonsy QUOTE Tout, ce qu'ils voient eux, c'est qu... Sat 5 Jul 2003, 12:31 kallah hamsa QUOTE kallah , je sais pas ce que tu fais exacteme... Sat 5 Jul 2003, 12:37 Mr.T QUOTE (kallah hamsa @ Jul 5 2003, 12:42)ALLEZ... Sat 5 Jul 2003, 12:48 toonsy on est tous sur les nerfs en ce moment , et franch... Sat 5 Jul 2003, 13:05 Messensib QUOTE (kallah hamsa @ Jul 5 2003, 12:42)comme... Sat 5 Jul 2003, 13:11 kallah hamsa Allez pour mettre fin à tout ça (en ce qui me conc... Sat 5 Jul 2003, 14:20 miss kiki QUOTE (kallah hamsa @ Jul 5 2003, 12:31)QUOTE... Sat 5 Jul 2003, 14:36 Messensib Je suis atterré. Je prends ma belle plume du Diman... Sun 6 Jul 2003, 09:13 Mr.T Entendu aujourd'hui même sur... LCI : 64% des ... Sun 6 Jul 2003, 12:26 kallah hamsa QUOTE A noter aussi: les Eurockéennes de Belfort b... Sun 6 Jul 2003, 13:54 Mr.T Oui c'est simple... Faut juste que les directe... Sun 6 Jul 2003, 15:33 miss kiki 1.100 professionnels du cinéma pour le retrait de ... Mon 7 Jul 2003, 10:23 Messensib Je viens enfin de trouver des stats sur les interm... Mon 7 Jul 2003, 10:37 Mr.T Cool, j'ai pu me mettre en grêve sans risquer ... Mon 7 Jul 2003, 17:06 kallah hamsa je m'étais juré de ne plus intervenir ds cette... Wed 9 Jul 2003, 09:44 miss kiki Moi ce que j'ai trouvé navrant hier soir ce so... Wed 9 Jul 2003, 10:10 ericlc Kallah, arrête de parler comme le Medef
NON on ... Wed 9 Jul 2003, 10:11 miss kiki Qui veut semer la misère récolte la colère, c... Wed 9 Jul 2003, 10:25 Messensib Alors que je sèche comme un crétin sur les chiffre... Wed 9 Jul 2003, 10:57 nono44 QUOTE (ericlc @ Jul 9 2003, 11:11)Kallah, arr... Wed 9 Jul 2003, 11:07 miss kiki QUOTE (Messensib @ Jul 9 2003, 10:57)"Ré... Wed 9 Jul 2003, 12:00 toonsy QUOTE Je suis d'accord, sur votre combat, il y... Wed 9 Jul 2003, 12:43 Messensib C'est le principe du "bouc émissaire... Wed 9 Jul 2003, 12:51 clouvel hier dans l'étape du Tour de France : quelques... Wed 9 Jul 2003, 15:37 kallah hamsa Ce que je vois ds tout ça moi c'est de la dési... Wed 9 Jul 2003, 16:03 lepetitmartien
Euh… si le language de charretier se calmait un c... Wed 9 Jul 2003, 16:17 lyly QUOTE (kallah hamsa @ Jul 9 2003, 15:03)(...)... Wed 9 Jul 2003, 16:35 Mr.T Aux détracteurs de ce mouvement, je serais à nouve... Wed 9 Jul 2003, 16:49 lyly QUOTE (Mr.T @ Jul 9 2003, 15:49)Quant à: ... Wed 9 Jul 2003, 17:17 miss kiki Seillières à fait l'école du rire c'est sû... Wed 9 Jul 2003, 18:43 Mr.T En réponse à Lyly...
J'suis pas sûr de bien su... Wed 9 Jul 2003, 18:53 Messensib QUOTE (miss kiki @ Jul 9 2003, 19:43)moi auss... Wed 9 Jul 2003, 19:09 skawiwen QUOTE (Messensib @ Jul 9 2003, 19:09)QUOTE (m... Wed 9 Jul 2003, 21:27 miss kiki faisons une plate forme de propositions et mettons... Wed 9 Jul 2003, 22:05 Messensib QUOTE (skawiwen @ Jul 9 2003, 22:27)au passag... Wed 9 Jul 2003, 22:26 toonsy QUOTE (miss kiki @ Jul 9 2003, 22:05)faisons ... Thu 10 Jul 2003, 02:51 krisg QUOTE (toonsy @ Jul 10 2003, 02:51) - j... Thu 10 Jul 2003, 07:14 jeff parent QUOTE je crois encore que si on se déclare une seu... Thu 10 Jul 2003, 07:39 miss kiki QUOTE (toonsy @ Jul 10 2003, 02:51)- carte pr... Thu 10 Jul 2003, 07:59 kallah hamsa Savez-vous où était votre charmant représentant CG... Thu 10 Jul 2003, 08:55 miss kiki alors tes propositions...?
la culture de prol t... Thu 10 Jul 2003, 09:10 nono44 QUOTE (Mr.T @ Jul 9 2003, 17:49)Quant à: ... Thu 10 Jul 2003, 09:13 Messensib QUOTE (krisg @ Jul 10 2003, 08:14)QUOTE (toon... Thu 10 Jul 2003, 09:27 lyly QUOTE (nono44 @ Jul 10 2003, 08:13)Allez à pl... Thu 10 Jul 2003, 10:15 clouvel Je crois que François Bayrou a grosso-modo déclaré... Thu 10 Jul 2003, 10:35 kallah hamsa QUOTE - et puis je pense qu'il faut aussi coup... Thu 10 Jul 2003, 10:57 Messensib QUOTE (clouvel @ Jul 10 2003, 11:35)Enfin c... Thu 10 Jul 2003, 11:19 lyly QUOTE (kallah hamsa @ Jul 10 2003, 09:57)mais... Thu 10 Jul 2003, 11:19 miss kiki On s'en fout de l'opposition, ce qui est i... Thu 10 Jul 2003, 11:29 toonsy QUOTE Pour ce que tu dis, toonsy, c'est bcp + ... Thu 10 Jul 2003, 12:55 toonsy QUOTE la carte professionnelle ok , sur quels crit... Thu 10 Jul 2003, 13:19 Messensib QUOTE (toonsy @ Jul 10 2003, 13:55)ce qu... Thu 10 Jul 2003, 13:30 toonsy QUOTE Car l'intermittence est bien fait pour l... Thu 10 Jul 2003, 13:43 toonsy QUOTE Ah, désolé, j'ai encore utilisé "bo... Thu 10 Jul 2003, 13:47 Mr.T Nono, sur le fond, crois le ou non, mais on est pa... Thu 10 Jul 2003, 13:55 toonsy Voici un texte à signer et à envoyer à l'adres... Thu 10 Jul 2003, 13:57 toonsy précisions ........
les signatures atterrissent ch... Thu 10 Jul 2003, 14:00 gigasampler Bon, je me permets de l'ouvrir un peu...
Moi,... Thu 10 Jul 2003, 14:21 toonsy heu ....... doucement quand même , on a dit , hein... Thu 10 Jul 2003, 14:28 miss kiki Bon des propositions please, on les compiles et on... Thu 10 Jul 2003, 14:48 nono44 Ok, TOONSY, j'avais oublié...les oubliés.....
... Thu 10 Jul 2003, 15:02 lyly No Nono! (fallait le faire )
Ce que tu dis l... Thu 10 Jul 2003, 15:43 nono44 QUOTE (lyly @ Jul 10 2003, 16:43)No Nono... Thu 10 Jul 2003, 16:07 clouvel QUOTE (toonsy @ Jul 10 2003, 12:57)Voici un t... Thu 10 Jul 2003, 16:40 lyly QUOTE (nono44 @ Jul 10 2003, 15:07)Je sais qu... Thu 10 Jul 2003, 16:44 Mr.T QUOTE (nono44 @ Jul 10 2003, 17:07)qu'on ... Thu 10 Jul 2003, 16:56
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