Quel Contrat Pour Une Co-production De Single ? Options

[genuwine]

Salut,

Avant d'aller voir un avocat, je voulais avoir quelques avis sur la question:
Il y a un producteur indépendant qui a l'artiste sous contrat (c'est son premier artiste)
et moi je produis le morceau (arrangements, enregistrement, réal, mixage, master ).
Le but du jeu étant de signer un contrat de licence avec une maison de disque.
J'ai deux questions:
-Quel contrat dois-je établir en tant que producteur musical ? est ce un contrat de réal fait par le producteur ?
ou un contrat de co-prod ? (j'en ai jamais vu )
-Comment répartir les points de licence ? sachant que le producteur risque d'apporter la signature de la licence et payera certainement le clip (avec l'avance ... ) .

Merci pour vos suggestions

[Bobby Sixkilla]

Il ne faut pas confondre producteur de phonogrammes et producteur "exécutif".

"Le producteur de phonogrammes est la personne, physique ou morale, qui a l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son". (art. L213-1 Code de la propriété intellectuelle) En gros, c'est celui qui met les sous qui est producteur de phonogrammes.

Le producteur de phonogrammes n'a pas de droit d'auteur, mais un droit voisin (au droit d'auteur). Il y a pas mal de trucs intéressant là-dessus sur le site de l'OMPI. Le producteur "exécutif" n'a pas de droits de propriété intellectuelle vu qu'il est considéré comme un simple simple prestataire technique généralement. On peut lui reconnaître un droit d'auteur parce qu'il peut créer "des formes originales", genre faire un arrangement.

Ca le fait d'être vraiment producteur.

Pour le choix de l'avocat, méfie toi. Les bons ne sont pas si nombreux (et c'est pas eux qui font payer le plus... ). Si tu veux de bonnes adresses, je peux t'en conseiller quelques unes. ^^

This post has been edited by Bobby Sixkilla: Sat 24 Feb 2007, 12:00