Salut,

Avant d'aller voir un avocat, je voulais avoir quelques avis sur la question:
Il y a un producteur indépendant qui a l'artiste sous contrat (c'est son premier artiste)
et moi je produis le morceau (arrangements, enregistrement, réal, mixage, master ).
Le but du jeu étant de signer un contrat de licence avec une maison de disque.
J'ai deux questions:
-Quel contrat dois-je établir en tant que producteur musical ? est ce un contrat de réal fait par le producteur ?
ou un contrat de co-prod ? (j'en ai jamais vu )
-Comment répartir les points de licence ? sachant que le producteur risque d'apporter la signature de la licence et payera certainement le clip (avec l'avance ... ) .

Merci pour vos suggestions

C'est un contrat de coprod avec le gars qu'il te faut. Vu que tu amènes le master clé en main et le prod la signature, 50/50 me semble une bonne repartition, même si le réal paye le clip, toi tu payes le master ne l'oublie pas.(De plus, il ya clip et clip....).

Ce qui ne t'empeche pas d'avoir 2 points de réal en plus, mais bon, si tu prends 50 sur la prod, faut pas trop lui demander

Sans oublier les 2/12 des droits d'arrangement puisque tu les fais.
Par contre le producteur n'a aucun droit d'auteur. En tout cas faire attention qu'il ne vienne pas sur ce terrain.
Mettez sur la table un estimatif des frais avancé par chacun. Llà, la discution est chaude en général
Tout ça se discute

Merci Lionel.
Je savais pas qu'il y avait des contrats de coprod. Est ce a moi de le proposer via mon avocat, ou est ce au producteur de me le proposer ? et surtout ai-je les mêmes engagement vis à vis de l'artiste que le producteur ?

Non, généralement le producteur principal gère le contrat avec l'artiste. Demandes au producteur si il a ce type de contrats. C'est assez courant, vu que les producteurs ne payent plus rien de nos jours ...

Il ne faut pas confondre producteur de phonogrammes et producteur "exécutif".

"Le producteur de phonogrammes est la personne, physique ou morale, qui a l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son". (art. L213-1 Code de la propriété intellectuelle) En gros, c'est celui qui met les sous qui est producteur de phonogrammes.

Le producteur de phonogrammes n'a pas de droit d'auteur, mais un droit voisin (au droit d'auteur). Il y a pas mal de trucs intéressant là-dessus sur le site de l'OMPI. Le producteur "exécutif" n'a pas de droits de propriété intellectuelle vu qu'il est considéré comme un simple simple prestataire technique généralement. On peut lui reconnaître un droit d'auteur parce qu'il peut créer "des formes originales", genre faire un arrangement.

Ca le fait d'être vraiment producteur.

Pour le choix de l'avocat, méfie toi. Les bons ne sont pas si nombreux (et c'est pas eux qui font payer le plus... ). Si tu veux de bonnes adresses, je peux t'en conseiller quelques unes. ^^

Tu sais, en nos jours de disettes budgétaires, le "producteur de phonogrammes" (faudrait quand même voir à adapter les textes, on est en 2007...) est bien souvent également le producteur "exécutif" (ou "artistique").
Dans mon cas, pour ce disque, j'ai fait certaines des prises, assuré la plupart des mixs, joué certains instruments, co-composé deux morceaux, fait le "pseudo-mastering" maison et c'est donc un Master prêt à graver que j'ai livré à un label qui s'est contenté de mettre en place la distribution et le peu de promo qu'il y a eu. J'ai même mis en ligne le site internet...
Qui est le plus "producteur de phonogrammes" dans l'histoire, j'ai bien ma petite idée... (-;

Et pour la fin de l'histoire, perso, je n'ai pas touché un sou. Ou quand passion et bétise se mélangent...

tu n'as pas touché un sou ?!? pour tout le travail que tu as fait ?

Non, pas 1 franc. Mais je ne l'ai pas fait pour ça dès le départ. C'est le disque d'une très très bonne copine avec qui je travaille depuis longtemps et, ni le label ni elle n'ayant 1 rond, c'était ça ou pas de disque.
je toucherais qqls royalties si l'album se vend mais je ne me fais guère d'illusion à ce sujet.
Faut se faire à l'idée que ça risque de + en + d'être comme ça... De nombreux musiciens, petits dirigeants de labels, producteurs, mixeurs, etc, travaillent souvent pour la passion, sans gagner un rond (ils ont souvent un métier alimentaire à côté) voire même à perte (dans le cas de certains labels).
That's life... in 2007.

Dans mon cas je ne suis pas simplement producteur executif puisque j'ai arrangé (c'est 2/24ème en droits d'execution, et j'ai demandé 10% en droits mécaniques), enregistré, réalisé et mixé. Je fournis aussi le master. Et comme c'est un titre fort et que ça chauffe coté maison de disque je voudrais régler les détails bizness.
Lionel à raison les producteurs (ceux qui signent les artistes) ne paient plus grand chose ! ce sont plus des managers/RP...Nous on dépense du temps et du matos.

de toute façon , il me semble qu'il n'est pas trop possible de signer un contrat de co-prod en son nom propre et qu'il faut un support genre société...si je me trompe , merci de me le préciser , ça m'arrangerait.

Ha oui j'aimerais bien de savoir ça aussi ! vu que je n'ai pas de socièté ...