Feuille De Répartition Sacem, Diffusions hors France, festivals Options

[ploko]

Bonjour,

Je viens de recevoir mon premier cachet Sacem.

Sur la feuille de répartition, apparaissent les diffusions.

Cependant ayant participé à un projet diffusé dans plusieurs pays (dont certain en dehors de la CEE)
je m'attend donc à des rémunérartons de l'étranger.

Je me demandais si les diffusions hors France étaient traitées à part. Et donc que je ne pouvais pas encore y prétendre.

Et que dire des festivals en France, payent t-il qq chose ?


This post has been edited by lepetitmartien: Sun 9 Jul 2006, 01:01

[zikayan]

Bonjour,
en plus des précisions apportées par François :

- sur les droits de diff sur les chaînes étrangères, faut plutôt compter deux ans après la diff pour la répartition. Et il est impossible d'avoir une idée précise à l'avance : le principe est que ce sont d'abord les sociétés d'auteur équivalentes à la Sacem qui perçoivent auprès des diffuseurs concernés, avant de reverser à la Sacem, qui procède alors à la répartition de façon proportionnelle. Cad que la Sacem ne facture et ne reverse pas précisèment par oeuvre comme ce qui est diffusé sur le territoire français, mais reverse une somme qui est proportionnelle à l'utilisation de ta musique dans les revenus qui proviennent de tel ou tel diffuseur étranger.

- d'une façon générale, même si la Sacem est censée "s'occupper" de tout, je te conseille vivement de te tenir au maximum au courant des diffusions de tes musiques (appeller régulièrement le producteur du programme qui diffuse ta musique pour connaître les dates et territoires de diffusion, noter toutes tes dates de concert, etc), et d'en informer le service de vérification de la Sacem. S'ils n'ont pas des yeux partout, ils vérifient volontiers à partir des infos que tu leur fourniras.

Et pour te reprendre à mon tour sur le lapsus du cachet, n'oublie effectivement jamais que la Sacem n'est pas un employeur, mais uniquement une société civile à qui tu as confié un mandat de gestion de tes droits. Dans les faits ça revient à fair te toi un indépendant : pas de résultat (pas de diff) = pas de sous, même pas un minimu garanti (si, p'têt quelques euros provenant de la taxe sur les supports vierges).

Yan

pst. post croisé avec celui de Lionel, mais je crois qu'on est d'accord ;-)

This post has been edited by zikayan: Sun 9 Jul 2006, 09:28