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Full Version: Réclamations Sacem
440 Forums > French > Business > Droits d'auteur, SACEM, SDRAM, SPEDIDAM, CC...
telaim
Salut à tous,
dans le temps j'allais faire la queue au bureau des réclamations de la Sacem quand j'avais des soucis, depuis qu'il y a un site, j'envoie des courriels dans la rubrique réclamations, pour rester dans le domaine musical: autant pisser dans un violon! laugh.gif
J'en suis à ma troisème lettre pour un générique qui est passé sur la 5 il y à 3 ou 4 ans et qui est repassé cet été: aucune trace du morceau dans aucune de mes répartitions, aucune réponse de la sacem hormis le mail de réponse automatique, le morceau apparaît dans mon catalogue depuis des années pourtant...
je suis las, las, las.... sad.gif
pval
QUOTE (telaim @ ven 4 jan 2008, 17:53) *
Salut à tous,
dans le temps j'allais faire la queue au bureau des réclamations de la Sacem quand j'avais des soucis, depuis qu'il y a un site, j'envoie des courriels dans la rubrique réclamations, pour rester dans le domaine musical: autant pisser dans un violon! laugh.gif
J'en suis à ma troisème lettre pour un générique qui est passé sur la 5 il y à 3 ou 4 ans et qui est repassé cet été: aucune trace du morceau dans aucune de mes répartitions, aucune réponse de la sacem hormis le mail de réponse automatique, le morceau apparaît dans mon catalogue depuis des années pourtant...
je suis las, las, las.... sad.gif


Hello,
Pour ce type de problème, rien ne vaut une petite visite auprès des gens de la SACEM.
L'expérience le montre.
Quant aux relations par courriels, elles me laissent perplexe. Le volume représenté par le violon est nettement insuffisant.
abraxas
Si tu es vraiment las. Et que tu ne veux pas attendre. Envoie une lettre recommandée.
Personnellement, j'ai eu une réponse.

J.
telaim
QUOTE (pval @ ven 4 jan 2008, 20:39) *
QUOTE (telaim @ ven 4 jan 2008, 17:53) *

Salut à tous,
dans le temps j'allais faire la queue au bureau des réclamations de la Sacem quand j'avais des soucis, depuis qu'il y a un site, j'envoie des courriels dans la rubrique réclamations, pour rester dans le domaine musical: autant pisser dans un violon! laugh.gif
J'en suis à ma troisème lettre pour un générique qui est passé sur la 5 il y à 3 ou 4 ans et qui est repassé cet été: aucune trace du morceau dans aucune de mes répartitions, aucune réponse de la sacem hormis le mail de réponse automatique, le morceau apparaît dans mon catalogue depuis des années pourtant...
je suis las, las, las.... sad.gif


Hello,
Pour ce type de problème, rien ne vaut une petite visite auprès des gens de la SACEM.
L'expérience le montre.
Quant aux relations par courriels, elles me laissent perplexe. Le volume représenté par le violon est nettement insuffisant.

laugh.gif
merci pour ta réponse, c'est bien ce que je pense faire...
En fait pour des détails techniques, des erreurs de codes etc, j'ai eu des réponses par emails assez rapides mais pour les réclamations je pense qu'ils ont laissé tomber, ça doit être collossssal à traiter mais ça serait mieux de le préciser en retour ou sur le site
bonne année
lionel2p
Le mieux est d'aller direct aux verifications avec de la documentation. Je conseille d'utiliser la base des programmes de l'ina : http://inatheque.ina.fr/.

L"Ina repertorie l'ensemble des diffusions et la Sacem y reconnait une valeur de "caution". Autrement, on peut appeler la chaine par le biais du producteur et obtenir une attestation de diffusion qui résoud très vite les problemes de répartition.
telaim
Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif
rafmaxx
QUOTE (telaim @ ven 11 jan 2008, 01:33) *
Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif

J'ai raté un truc ou bien... ?
qu'est ce que tu entends par : "je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux" ?
Tu as découvert une fonction cachée d'Inathèque qui te donne les dates et heures du passage de tes oeuvres ?
De quels résultats qu'tu causes ? smile.gif

Merci.
pval
QUOTE (telaim @ ven 11 jan 2008, 01:33) *
Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif


C'est exact, très efficace. Moralité : La création d'un institut international de l'audiovisuel serait très bienvenue.

Pour information : exemple de délais concernant les droits avec l'Allemagne (Arte entre autres).
Cette phrase est un extrait d'un mail SACEM reçu récemment : "Par exemple, pour l'Allemagne, les droits relatifs aux exploitations 2006 seront crédités sur la répartition d'avril 2008".

Quelqu'un sait-il ce qu'il en est avec le Japon ? Les expériences de chacun sont parfois aussi instructives que les réponses des organismes concernés.
lionel2p
QUOTE (pval @ ven 11 jan 2008, 09:40) *
QUOTE (telaim @ ven 11 jan 2008, 01:33) *

Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif


C'est exact, très efficace. Moralité : La création d'un institut international de l'audiovisuel serait très bienvenue.

Pour information : exemple de délais concernant les droits avec l'Allemagne (Arte entre autres).
Cette phrase est un extrait d'un mail SACEM reçu récemment : "Par exemple, pour l'Allemagne, les droits relatifs aux exploitations 2006 seront crédités sur la répartition d'avril 2008".

Quelqu'un sait-il ce qu'il en est avec le Japon ? Les expériences de chacun sont parfois aussi instructives que les réponses des organismes concernés.


Ca c'est la théorie.

Les problèmes principaux sont la documentation. Trop souvent, les infos des sociétés étrangères sont eronnées ou incomplètes.

J'ai eu un problème de droit ou l'ensemble de 500 diffusions de 13 minutes avait été créditées à un autre compositeur en France (celui-ci n'avait rien dit evidemment). La somme était coquette. Je trace absolument toutes mes diffusions à l'etranger, je contacte les chaines, les producteurs, sous éditeurs, et je fais des gros tableaux de récap excel actualisés tous les deux mois. Ca me prend un temps fou mais au moins j'ai de gros arguments pour tanner tout le monde. Car si la sacem fait des erreurs sur les diffs francaises, il en est de même pour les sociétés d'auteur étrangères sur leurs territoires. Grace à ce travail, j'ai pu tout récupérer. Sinon, je n'aurais jamais rien su....

Les traductions des titres, un nom de compositeur mal orthographié et c'est la cata. Il faut bien comprendre que la sacem ne peut faire de l'ingérence auprès des sociétés étrangères. Elle répartit ce qu'on lui donne. D'ou l'idée d'avoir des sous-éditeurs sérieux sur les principaux territoires. Ceux-ci déposent l'oeuvre dans leur territoire en la documentant correctement et l'on peut facilement "tracer" ses oeuvres. Mais ca ne résoud pas tout.

J'ai actuellement un contentieux sur une série diffusée en italie. Le sous-éditeur a percu de l'argent pour l'éditeur francais il y a deux ans sur 120 difs. Encore une fois, une somme sympa. Il faut savoir que l'editeur français est payé directement par le sous-éditeur, sans passer par la sacem. Pour ma part la sacem n'a rien recu de l'Italie sur ces diffs. En gros, tout le monde est payé sauf le principal intéressé...Compte tenu de l'inertie de chaque sociétés d'auteurs, j'ai cet argent dehors depuis plus de 4 ans à compter de la diffusion...Si je n'avais pas eu l'info du sous-éditeur sur le paiement, encore une fois, je n'aurais rien su...

Pour donner une autre idée, j'ai une autre serie diffusée au Canada depuis 2 ans sur le TF1 local. En faisant mon travail d'enquête et en appelant directement la Socan en me faisant passer pour mon éditeur (j'ai l'autorisation !), je m'apercois que la Socan n'a des infos de diffusions de la part de la chaine que sur 2007. La serie a été largement diffusée de 2005 à fin 2006. Mais la, la chaine n'a rien transmis à la Socan. Soit 150 difs de 13 minutes sur le TF1 local qui passent à la trappe si je ne fais pas ce travail. En effet, la Socan envoie une repartition à la Sacem sur la serie pour ce qu'elle à prélevée en 2007, moi je touche un peu d'argent et je me dis "bof, c'est pas beaucoup le Canada". Et sans le savoir, je passe à coté de 150 diffs.

Voilà en gros le droit d'auteur à l'international. Un cauchemard et un travail de Sherlok Holmes. Ce que je vous raconte la fait plus chef d'entreprise que compo, mais malheureusement on en est là. Vive la mondialisation.

QUOTE (rafmaxx @ ven 11 jan 2008, 09:14) *
QUOTE (telaim @ ven 11 jan 2008, 01:33) *

Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif

J'ai raté un truc ou bien... ?
qu'est ce que tu entends par : "je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux" ?
Tu as découvert une fonction cachée d'Inathèque qui te donne les dates et heures du passage de tes oeuvres ?
De quels résultats qu'tu causes ? smile.gif

Merci.


Oui il y a les horaires de diffusions et je peux te dire que les infos sont très exactes. Je viens de la faire sur une serie sur France 5, tout y est et correspond parfaitement...
pval
Ce lien donne accès au formulaire de recherches :

http://inatheque.ina.fr/SEARCH/BASIS/dltv/dlweb/general/sf

Ta narration, Lionel, me laisse songeur, comment vivent les pièces de chacun quand elles "accompagnent" l'image ?

Tiens, je me demande si les cycles d'études au conservatoire, aujourd'hui, envisagent cet aspect de la vie du musicien : droit, commerce, prospection etc etc etc. La recherche de contrats est l'autre aspect du métier qui prend beaucoup de temps.

Techniques d'écriture affûtées et dispositifs techniques performants sont vivement recommandés.
rafmaxx
QUOTE (lionel2p @ ven 11 jan 2008, 10:27) *
Oui il y a les horaires de diffusions et je peux te dire que les infos sont très exactes. Je viens de la faire sur une serie sur France 5, tout y est et correspond parfaitement...

Oui oui je m'en sers aussi depuis un bon bout de temps smile.gif mais la tournure de phrase employée par Telaim m'a laissé penser qu'il y avait d'autres infos à en tirer que les horaires de diffusions...

Pour enfoncer le clou déjà bien enfoncé par Lionel, je témoigne de la meme expérience avec l'Allemagne. plusieurs années pour récupérer 6 années de diffusion pour un meme programme. Y'avait sous éditeur, mais je me suis retrouvé à faire son boulot, et ce... sans parler allemand biggrin.gif
Fruit d'une collaboration avec le service "international" de la Sacem, le sous-sous éditeur allemand, la Gema...
Cela est valable pour les pays où le contact est "facile", mais pour certains pays... arriver à retrouver des diffusions sur un site de prog tv finlandais, c'est pas toujours facile. Je ne suis pas expert en finois.

Et puis il ne faut jamais sous estimer les revenus de chaques pays. Ce ne sont pas forcément les plus exotiques qui payent le moins.

Bref, l'étranger c'est un métier, mais loin d'etre une science exacte.

Courage, un jour il faudra peut etre bien plus compter sur ces revenus en provenance de l'etranger que sur nos diffusions françaises blink.gif
lionel2p
QUOTE (rafmaxx @ ven 11 jan 2008, 18:27) *
Courage, un jour il faudra peut etre bien plus compter sur ces revenus en provenance de l'etranger que sur nos diffusions françaises blink.gif


Visiblement, y'a plus beaucoup de temps à attendre sad.gif
telaim
QUOTE (rafmaxx @ ven 11 jan 2008, 09:14) *
QUOTE (telaim @ ven 11 jan 2008, 01:33) *

Merci pour ces précieux renseignements smile.gif
Pour le site de l'ina , c'est très intéressant malgré que je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux, si la sacem se réfère à ça je suis pas sorti des négociations laugh.gif

J'ai raté un truc ou bien... ?
qu'est ce que tu entends par : "je trouve des résultats assez surprenants sur l'utilisation de mes morceaux" ?
Tu as découvert une fonction cachée d'Inathèque qui te donne les dates et heures du passage de tes oeuvres ?
De quels résultats qu'tu causes ? smile.gif

Merci.

Non, non, je n'ai vraiment rien trouvé d'extraordinaire.
Pour l'émission dont je parlais sur la 5, c'est super, toutes les dif, plus que je ne le pensais, la série a dû être rediffusée (à 4 du mat, bon d'accord) . Mais j'ai fait des docus sur le cable ( on fait ce qu'on peut biggrin.gif )
je trouve une multi dif sur une chaine dont je savais même pas qu'elle avait acheté le docu et pas trace des difs sur la chaine qui l'a coproduit (que j'ai vu sur ladite chaine et dont j'ai les dates de passage), pour un autre docu (en multidif) il y a une seule date mais c'est vrai qu'il y a spécifié: première diffusion, c'est juste pour ça que je disais qu'il me faut d'autres éléments pour négocier.
Vu les faibles tarifs des chaines du cable, j'ai fait les musiques à compte d'auteur, mais comme me dit un éditeur avec qui je bosse par ailleurs : il vaut toujours mieux être édité, on s'y retrouve au final...
J'ai quelques doutes quand même huh.gif
rafmaxx
QUOTE (telaim @ sam 12 jan 2008, 00:27) *
mais comme me dit un éditeur avec qui je bosse par ailleurs : il vaut toujours mieux être édité, on s'y retrouve au final...
J'ai quelques doutes quand même huh.gif

Ton éditeur doit parler de lui à la 3eme personne... laugh.gif
lionel2p
QUOTE (rafmaxx @ sam 12 jan 2008, 09:00) *
QUOTE (telaim @ sam 12 jan 2008, 00:27) *

mais comme me dit un éditeur avec qui je bosse par ailleurs : il vaut toujours mieux être édité, on s'y retrouve au final...
J'ai quelques doutes quand même huh.gif

Ton éditeur doit parler de lui à la 3eme personne... laugh.gif



Ils l'ont facile les éditeurs. Afin d'etre payé, le compo suit ses diffusions, fait le travail de réclamation, c'est vraiment tout bénéfice pour une contrepartie de moins en moins évidente.

Pour moi, le trio de tête c'est assureur, banquier et éditeur...
telaim
QUOTE (pval @ ven 11 jan 2008, 12:15) *
Ce lien donne accès au formulaire de recherches :

http://inatheque.ina.fr/SEARCH/BASIS/dltv/dlweb/general/sf


C'est bien le même lien que m'avais donné Lionel au début du sujet!
Je connais un éditeur qui dévellope un logiciel depuis des années qui permet de retrouver sur le net les coordonnées d'un morceau, la validité des codes des noms etc et de les corriger facilement dans les bases de données des sociétes de gestion. Il est quasi fini, J'ai eu droit à une démo ça a l'air bien, mais je n'ai pas tout compris. Ca pourrait être pas mal
rafmaxx
QUOTE (telaim @ sam 12 jan 2008, 12:24) *
Ca pourrait être pas mal

... que tu nous en dise plus sur cet éditeur wink.gif
telaim
QUOTE (rafmaxx @ sam 12 jan 2008, 12:41) *
QUOTE (telaim @ sam 12 jan 2008, 12:24) *

Ca pourrait être pas mal

... que tu nous en dise plus sur cet éditeur wink.gif

Je l'ai rappellé, je dois l'avoir la semaine prochaine où il doit me refaire une démo en ligne. Il ,a fait aussi une démo à la sacem qui à l'air d'être intéressé . C'est prévu pour les éditeurs mais il pense que 'il peut peut-être y avoir une version light pour les compositeurs pour vérifier leurs difs et tagger correctement leurs morceaux
Bon mais c'est un éditeur, il n'a pas fait ça par philantropie, il y aura un sytème de license ou autre
J'en saurais donc plus la semaine prochaine
telaim
Salut,
j'ai contacté l'éditeur dont je vous parlais, en fait il développe des outils qui sont surtout déstinés aux éditeurs, prods, sociétés de gestions des droits, etc...
Il y a une démo des softs Ici, la boite s'appelle numerica(.com)
filmtunes
QUOTE (lionel2p @ sam 12 jan 2008, 09:37) *
Ils l'ont facile les éditeurs. Afin d'etre payé, le compo suit ses diffusions, fait le travail de réclamation, c'est vraiment tout bénéfice pour une contrepartie de moins en moins évidente.

Je suis 100% d'accord avec Lionel, c'est le cas des éditeurs avec lequels j'ai travaillé. Je vous en reparlerai ici d'un éditeur en particulier, mais seulement dans quelques mois, quand j'ai réussi de sortir de son contrat de 3 ans...
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