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> Agessa...ah J'ai Ça?..., Mais rien d'autre??!...
Mr.T
posté mer. 2 avril 2003, 21:49
Message #1


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Voilà. J'utilise régulièrement les Agessa pour deux activités: création de musique (Pub, TV, Court métrages,...) mais aussi (et quasi illégalement->"Ouuuh la honte!!!") pour de la "réalisation sonore", du Sound design quoi (Technicien en surface sonore etc etc...). Pourquoi illégalement?... Parcequ'aucune structure équivalente à la maison des artistes (v'la un nom qui s'la pête!) pour les graphistes n'existe pour nous pauvres "sondiers"...
Les seules solutions sont donc:
-ne plus prendre de boulot en direct (autre que via un CDD intermittent->charges à plus de 60%!!! La plupart des boites refusent...),
-monter une société (=à peu près 85%de chance de pas passer le premier mois, et aurevoir le boulot en tant qu'intermittent... impossible en ce qui me concerne...),
-déclarer le boulot de Sound Design/Réalisation sonore/nettoyage de surface en tant que musique (et donc: Bienvenu aux Agessa!). "Ouuuuuh la honte!!".
J'aime pas ça...avoir à mentir...mais j'ai pas le choix...sinon impossible de facturer le client. J'ai honte parfois et en même temps j'me dis...Merde! Je bosse, j'en chie plus qu'à mon tour, ça me prend un temps fou et m'oblige à tenir des délais pas possibles... et puis quel choix j'ai?... Monter une boite?... Encore une fois, vu le secteur d'activité et les charges, je tiendrais pas un mois... J'suis le seul dans ce cas??... Ca m'étonnerait... Et j'aurais bien aimé échanger des points de vu sur la question... Histoire de me sentir moins seul...


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Miss Kiki
posté jeu. 3 avril 2003, 00:55
Message #2


La madame est partie.
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je crois que tu as parfaitement résumé
la situation de 90% de tes confrères...
sad.gif
m'enfin faire une note de droit d'auteur agessa
pour du sound design c'est pas la fin du monde.

Sinon as tu pensé a te mettre en "societé en nom propre"
cela peut être une alternative a condition d'avoir des commanditaires réguliers...

je voudrais pas te décourager , mais autour de moi ça tombe carrément,
si tu as encore du boulot en intermittent profites en mon gars jusqu'a ce que le citron soit pressé, parce que derrière c'est le néant !


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La Miss est partie sur Second Life et se prélasse sur du sable fin, entourée de créatures de rêves dans une végétation luxuriante... enfin une retraite bien méritée !!!

Yodelhihoo. ;-)

NB : ne laissez pas de messages dans ma bal, je n'y suis plus...
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lepetitmartien
posté jeu. 3 avril 2003, 02:08
Message #3


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Et moi je ne vous parle pa des comptables qui refusent les Agessa pour le graphisme aussi…

Parce qu'il faut tout de même l'alimenter la Maison des Artistes pour tenir le statut. Perso jamais réussi sad.gif

à vot' bon cœur ! cool.gif (<= faux aveugle ça rapporte plus)


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Mr.T
posté jeu. 3 avril 2003, 09:47
Message #4


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QUOTE (miss kiki @ Apr 3 2003, 01:55)
Sinon as tu pensé a te mettre en "societé en nom propre"
cela peut être une alternative a condition d'avoir des commanditaires réguliers...
Je voudrais pas te décourager , mais autour de moi ça tombe carrément,
si tu as encore du boulot en intermittent profites en mon gars jusqu'a ce que le citron soit pressé, parce que derrière c'est le néant !

"A condition d'avoir des commanditaires réguliers"... Tu l'as dit toi-même... Dans la post prod, je suis même pas sûr que le mot "régulier" ai jamais existé...
Quand à me décourager, il en faudra plus que ça... ça fait quand même 5 ans que je tourne à ce régime (intermittence+boulots en directs), j'ai connu des hauts, des bas, des très bas même, mais j'ai toujours réussi à m'en sortir à peu près... Mais c'est sûr je bosse souvent sur des projets dont bcp ne voudraient pas ("De la pub?...Beuuurk... Et c'est pourquoi?... D'la bouffe pour chat en plus?!! Ah non, y'a des limites quand même!!") et je ne m'en sors QUE parceque j'ai monté ma petite structure perso à la maison... Ni l'intermittence seule, ni les boulots en direct seuls ne me permettraient de rester à flot...
Quant aux AGESSA, c'est vrai qu'il faut que je vérifie parcequ'en dessous d'un certain chiffre par an c'est "Par ici la sortie, content de vous avoir connu!". )-:
Enfin, si ça peut servir à quelqu'un, le meilleur moyen de s'en sortir dans l'intermittence est à mon humble avis soit d'être ultra pointu dans ce quon fait (d'être une sommité quoi...) ou, comme je le fais, de diversifier un max son activité (mixage pub, mixage TV, Réal. son Pub, Réal. son TV, divers travaux ponctuels...), comme ça le jour où la pub se casse la gueule on est moins dans la mer** et inversement (pas qu'on soit dans la pub une fois que la mer** se casse la gueule hein... je parle de la TV qui elle reste assez "régulière"... du coup j'hésite à utiliser le mot...).
Allez j'y r'tourne.


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Mr.T
posté jeu. 3 avril 2003, 09:56
Message #5


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Ah si j'oubliais... La Miss tu me parle de société en nom propre... Tu veux dire que dans ce cas on peut garder son statut d'intermittent en supp?... ça serait trop beau...ou alors tu pense à la bidouille très utilisée qui consiste à mettre la société au nom de qqlun d'autre?...

MrLeMartien, t'as eu des boites qu'ont refusé tes notes de droit d'auteur AGESSA?? J'suis même pas sûr qu'elles aient seulement le droit de refuser!... C'est vrai qu'une ou deux fois des petites boites m'ont fait le coup "Ah c'est pas des factures?... Heu pas sûr que ça passe...c'est quoi vous dites?... des notes d'auteur de droits?!?...". En général c'est là que je leur dit que c'est toujours passé avec des boites plus grosses qu'eux et que si nécessaire je peux les mettre en contact avec les AGESSA. Et là, miracle, ça passe...


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Messensib
posté jeu. 3 avril 2003, 12:29
Message #6


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Mr.T, tes scrupules t'honorent.
J'étais à l'AGESSA depuis le début (1977 ?) et franchement, merci Giscard. Parce qu'avant c'était travailleur indépendant pour les DdA (au secours) Maintenant je touche la CREA, et j'en suis très content.
Je ne sait pas ce que veut dire "sound designer" ou "technicien en surface sonore" mais il suffit de faire une note de DDA suffisamment évasive, avec le mode d'emploi pour le comptable.
Reste à savoir dans quel casier du formulaire AGESSA mettre ces DDA... (je ne me souviens plus et je n'ai pas retrouvé de formulaire)
Peu importe, personne ne viendra te demander si tu a écrit une symphonie; ou si tu n'a fait qu'un bricolage, du moment que ces DDA sont déclarés par ton employeur.

Je ne pense pas pas me tromper, à moins que tout ai changé depuis 1994, date où je me suis mis à la retraite.

Ce message a été modifié par Messensib - jeu. 3 avril 2003, 12:34.
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Mr.T
posté jeu. 3 avril 2003, 17:53
Message #7


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"Sound Designer" c'est un terme pompeux pour dire création sonore et montage son...
"Technicien en surface sonore" c'est une blague perso en référence aux techniciens de surface (mot trouvé par je ne sais qui pour désigner les gens qui s'occupe du ménage dans les lieux publics ou les grosses boites)... Sound Designer, c'est la même, un terme idiot censé faire bien...
Pour les Agessa, effectivement, je prends soin de toujours déclarer les boulots de manière tout à fait évasive genre "Création musicale pour un spot publicitaire"... Comme ça pas de soucis...


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Messensib
posté ven. 4 avril 2003, 13:41
Message #8


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Je viens de lire les notices de l'AGESSA. C'est effrayant. Je pensais que c'était fait pour que de pauvres saltimbanques bénéficient du régime général de la sécu. Or il faut avoir perçu presque 6000 Euros (en DDA) l'année précédant la demande d'affiliation...
Il ne doit pas y avoir plus de 10% des compositeurs qui touchent ça de la SACEM.

Je ne connais pas les nouveaux statuts des intermittents, je suppose que c'est pire.
Pauvre de vous !!! sad.gif sad.gif sad.gif sad.gif

Au fait, c'est moi le doyen. Mais j'ai commencé la musique très tard tongue.gif
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Mr.T
posté ven. 4 avril 2003, 16:47
Message #9


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Houla, je frise l'attaque cardiaque là!!!
Attend, pour moi il fallait générer 6000€ de notes de droits d'auteur (ce que tu facture au client) pas 6000€ de versements Sacem... parceque là dans mon cas présentement, ben j'touche pas des masses de la Sacem moi... Bon j'prends ma pillule pour le coeur et j'vais voir ça de plus près... Où est ce que j'ai foutu cette notice AGESSA??!!...

'a y'est, retrouvée alors, je cite:
"Pour être bénéficiaire du régime, l'artiste auteur (!...) doit justifier avoir perçu des ressources artistiques d'un montant au moins égal à 900 fois le SMIC au cours de la dernière année précédent la demande d'affiliation...".
Et là le doute m'assaille... Qu'est qu'ils entendent par "ressources artistiques"??(j'avais pas pensé que ça pouvait être les revenus SACEM...).

Bon je sens qu'il va falloir que j'me mette à être un peu sérieux côté administration et paperasse, sinon je cours à la cata. moi...


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heral
posté ven. 4 avril 2003, 16:53
Message #10


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QUOTE (Messensib @ Apr 4 2003, 14:41)
Je viens de lire les notices de l'AGESSA. C'est effrayant. Je pensais que c'était fait pour que de pauvres saltimbanques bénéficient du régime général de la sécu. Or il faut avoir perçu presque 6000 Euros (en DDA) l'année précédant la demande d'affiliation...

mon cher doyen, une petite precision concernant cette affiliation.

il faut avoir perçu effectivement une somme d'argent minimum pour avoir droit à cotiser pour sa retraite au regime des auteurs.
sinon, pour la secu, c'est réglé d'avance, toute remuneration issue du travail est soumise à cotisation securité sociale , csg, crds.

alors pour que les agessa deviennent caisse prioritaire de securité sociale, il faut percevoir un minimum de 500 euros par mois
sans rigoler, messensib, on est pas à des années lumières du RMI (390 euros)

alors, si l'activité principale (liée au droits d'auteur) de ton pôvre saltimbanque ne lui rapporte pas 500 € par mois il ne peut pas "beneficier" de cette affiliation.
ben, oui ,pas de quoi pavoiser,
mais pas de quoi jouer la vierge effarouchée, non plus laugh.gif

on a vu plus haut dans la discussion , qu'en plus, d'aucun pourra pretendre à se faire payer en droits d'auteur des travaux qui devraient appartenir à un regime social different.
dont acte.
rien d'etonnant à ce que l'on voit jaillir un de ces quatre, dans les metiers liés aux droits d'auteur, les DJ et consorts sad.gif
malgré ça, si une année tu n'arrives pas gagner cette somme, et si tu n'as que ces revenus pour bouffer, ton cas peut etre examiné en commission.

ta caisse prioritaire est toujours determinée par les gains de ton activité principale.

c'est valable pour tout regime.

QUOTE
Il ne doit pas y avoir plus de 10% des compositeurs qui touchent ça de la SACEM.

damned, la Sacem n'est pas la seule structure a pouvoir payer des droits d'auteur.
que fais tu des commandes de texte, des achats de droits d'exploitation, de droits d'inedit etc ......

pour moi, etre affilié aux Agessa, me renvoit sans cesse à mes choix d'adolescent, quand j'ai decidé contre vents et marées, que plus tard, j'ecrirais de la musique .

c'est mon statut social, et il est sacrement important pour mon equilibre unsure.gif

quant à la Sacem, n'oublie pas cher societaire, que je suis toujours stagiaire ascendant stagiaire laugh.gif laugh.gif


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heral
posté ven. 4 avril 2003, 17:00
Message #11


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QUOTE (Mr.T @ Apr 4 2003, 17:47)
Houla, je frise l'attaque cardiaque là!!!
Attend, pour moi il fallait générer 6000€ de notes de droits d'auteur (ce que tu facture au client) pas 6000€ de versements Sacem...

/... Qu'est qu'ils entendent par "ressources artistiques"??(j'avais pas pensé que ça pouvait être les revenus SACEM...).

post croisé.
remets toi MrT.
sauf si t'es deja mort laugh.gif laugh.gif

il faut bien comprendre 6000 zorros de droits d'auteur.
les ressources artistiques ne concernent pas que la Sacem. (voir mon post d'avant)
la Sacem fait juste parti des organismes qui retribuent les auteurs.
les editeurs, les producteurs et felicie, aussi wink.gif


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Mr.T
posté ven. 4 avril 2003, 17:22
Message #12


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J'vous rassure, j'suis sauvé, j'ai fais du bouche à bouche à la voisine, ça va mieux...

Bon sinon, merci ma caille (ça tient toujours pour le surnom?... sinon tu m'dis, j'arrête, j'comprends qu'ça puisse te géner en public...).
Donc tout va bien pour l'instant... En même temps ça m'aurait étonné, vu que ça fait un certain temps que je roule comme ça sans accros... ceci dit on peut pas dire que les AGESSA soient des grands communiquants... jamais un courrier, pas un coup de fil, pas un bisou... ils te prennent un peu de fric et se barrent (ça m'fait penser à un autre métier ça... un métier qui porte le nom de nos chers ordinateurs...).


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heral
posté ven. 4 avril 2003, 17:34
Message #13


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QUOTE (Mr.T @ Apr 4 2003, 18:22)
Bon sinon, merci ma caille (ça tient toujours pour le surnom?... sinon tu m'dis, j'arrête, j'comprends qu'ça puisse te géner en public...).

euh, c'est à moi que tu causes, ou à messensib? biggrin.gif biggrin.gif

QUOTE
... ceci dit on peut pas dire que les AGESSA soient des grands communiquants... jamais un courrier, pas un coup de fil, pas un bisou...


les bisous, quelque fois, il vaut mieux quand tu vois la tronche de certaines creatures aux guichets (valab pour les mecs aussi)

QUOTE
ils te prennent un peu de fric et se barrent

oui, mais ils reviennent pour ta re traite (des vaches)

QUOTE
(ça m'fait penser à un autre métier ça... un métier qui porte le nom de nos chers ordinateurs...).


pécé, c'est un metier ça? laugh.gif laugh.gif laugh.gif


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Mr.T
posté ven. 4 avril 2003, 17:50
Message #14


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Oh tu m'fais mal là... Bien sûr que c'est toi ma caille... mais tu l'savais ça... Grand fou va...
Sinon pour le "guichet" des AGESSA, ça doit faire un moment qu't'y a pas mis les pieds parceque c'est pas les ASSEDICS. Ca s'la pète Hôtel particulier de trois étages dans le 9eme (juste à côté de ma planque) avec boiseries médiévales, escalier d'époque en bois massif, plantes vertes (pas la receptionniste...) et en guise de guichet, c'est des buraeux de 60 m2...
La classe quoi...


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posté ven. 4 avril 2003, 21:29
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Imaginons que je suis intermittent du spectacle (mix et montage son tv et ciné). Je suis amené à réaliser des bandes sons (sound design, donc montage son élaboré et musique, pour schématiser), comment je dois faire pour me déclarer aux AGESSA si la production accepte la "transaction"?
Je reviens au ras du sol, mais c'est un truc qui me turlupine (passer par une DDA, alors que je me fais payer en simple technicien jusqu'à maintenant, ou en prod son avec une société dédiée). Je sens que je vais passer un phone-call à Mr.T. moi... smile.gif
Quelles démarches minimales?
Quelles cotisations minimales?
Quelles conditions minimales?

En gros quoi...
wink.gif

Bye.
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Miss Kiki
posté ven. 4 avril 2003, 22:09
Message #16


La madame est partie.
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les réalisations sonores les travaux de bruitages et de mixages ne relevent pas de l'agessa...

Le plafond :

Je suis assujetti au régime des artistes auteurs et donc je dois me rapprocher de l'AGESSA lorsque :

- J'exerce une activité d'auteur
- J'ai perçu des droits d'auteur et j’ai supporté par prélèvement à la source (dit précompte) les cotisations d’assurances sociales, la CSG, la CRDS (elles sont dues dès le premier franc perçu).
- Je réside fiscalement en France
- J’ai fait ma première déclaration fiscale au titre de mes revenus artistiques (pour les photographes non journalistes professionnels la déclaration se fait dans la catégorie des bénéfices non commerciaux).

Comment bénéficier des prestations ?

Outre les conditions ci-dessus, je dois avoir perçu des droits d'auteur d’un montant au moins égal à 900 fois la valeur horaire moyenne du SMIC au cours de la dernière année civile précédant ma demande d’affiliation au régime (pour la période sociale du 1er juillet 2002 au 30 juin 2003 : 5886 euro dans l’année 2001).

Si tel n’est pas le cas, je peux néanmoins être affilié, après examen de mon dossier par une commission professionnelle, lorsque j'apporte la preuve que j'ai exercé habituellement une activité d'auteur durant la dernière année (soit 2000 et toutes indications sur l’année en cours). Pour bénéficier de l’ensemble des prestations en nature et en espèces de l’assurance maladie, et pour permettre la validation de quatre trimestres en vue de ma future retraite, je cotiserai alors sur une base forfaitaire égale au plancher ci-dessus de 900 fois VHM SMIC.


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Yodelhihoo. ;-)

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Messensib
posté ven. 4 avril 2003, 23:44
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Pardon Mr.T d'avoir mis ta vie en danger. Je ne citais la SACEM que parce que j'avais vu des statistiques sur la proportion d'auteurs qui touchaient à peu près le SMIC, il y a déjà un certain temps. Bien sûr qu'on peut se faire payer en DDA par d'autres Stés.
Héral, tu as raison et l'explication de Miss Kiki est parfaite.

Mais on peut déclarer à la SACEM comme musique des booms, des splashs, des squizz, une goutte d'eau traffiquée etc (sauf si il y a une musique conventionnelle par dessus) si ils ont été crées from scratch.( de toute pièce, I mean)

Et à ma connaissance, seule la SACEM distribue des DEP (droits d'exécution publique) et des DRM (droits de reproduction mécanique) éventuels.

Une de mes filles, graphiste, est à la maison des artistes et signe de cessions de DDA, c'est scandaleux, mais c'est ce qui se fait .
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heral
posté sam. 5 avril 2003, 01:31
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QUOTE (Yukulele @ Apr 4 2003, 22:29)
Imaginons que je suis intermittent du spectacle .../. comment je dois faire pour me déclarer aux AGESSA si la production accepte la "transaction"?
.../...

Quelles cotisations minimales?

cotisations?
environ 10% de charges (1% patronal, 9%salarial).
sur un brut de 10000 balles , environ un net de 9000.
apres, il faudra rajouter, en cas d'affiliation, les cotisations retraite deductibles de l'impot.

mais peu de cotisations sociales entrainent: pas de chomage, pas d'accident du travail.... rien à voir avec le statut d'intermittent.

par ailleurs, le fait de percevoir des droits d'auteur n'a jamais ete incompatible avec une autre source de revenus.

yuku, rien ne t'empeche de percevoir un salaire sur la partie technique de ton travail et une remuneration artistique pour tes compositions.
il faut juste (voir le post de kiki) que la partie artistique soit .....artistique wink.gif

il y avait un interet supplementaire à percevoir des droits d'auteur il y a quelques années, c'etait fiscalement proche des tailleurs de pipe à saint claude rolleyes.gif , soit une deduction supplementaire de 20 %
helas, tout ceci n'existe plus, dispositions passées à la trappe quand les impots ont supprimé les particularités de certains metiers.
chaque année (en ce moment meme) on doit remplir des feuillets precisant les organismes qui ont payé ces droits d'auteur ainsi que toutes les autres sommes perçues au cours de l'année civile.
quand on paye pas sa retraite, vilain petit canard, on reçoit une lettre recommandée des urssaf de sa ville sad.gif
à noter enfin, que les droits d'auteur se declarent comme un salaire.
avec soit des frais reels, soit un abattement de 10 et 20% forfaitaire.

pour en revenir à ce que disait messensib à propos des gouttes d'eau , il m'est arrivé de declarer la rythmique buccale que faisait un tenor en machant des figues.
tout ceci figure sur une partition tamponnée des services musicaux de la Sacem , comme quoi, etre auteur , c'est avant tout un etat d'esprit laugh.gif laugh.gif


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heral
posté sam. 5 avril 2003, 01:42
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QUOTE (Messensib @ Apr 5 2003, 00:44)
Une de mes filles, graphiste, est à la maison des artistes et signe de cessions de DDA, c'est scandaleux, mais c'est ce qui se fait .

un graphiste , un peintre, un plasticien, un photographe,un realisateur, un choregraphe,un concepteur de logiciel peut, comme un compositeur, beneficier de ce regime.
en quoi trouves tu cela scandaleux?


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Mr.T
posté sam. 5 avril 2003, 04:00
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QUOTE (Yukulele @ Apr 4 2003, 22:29)
Imaginons que je suis intermittent du spectacle (mix et montage son tv et ciné). Je suis amené à réaliser des bandes sons (sound design, donc montage son élaboré et musique, pour schématiser), comment je dois faire pour me déclarer aux AGESSA si la production accepte la "transaction"?
Je sens que je vais passer un phone-call à Mr.T. moi... smile.gif

Bon là y's'fait tard...(je poste même plus tard que la soucoupe volante, c'est dire...).
Mais, en gros, tu es exactement dans la situation que j'explique ici même... C'est assez simple en fait...
Je dors et j't'explique ça si tu veux...

PS: "5 heure du mat., j'ai des frissons...". Ca vous dit quelque chose?...

Ce message a été modifié par Mr.T - sam. 5 avril 2003, 04:02.


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posté sam. 5 avril 2003, 09:19
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QUOTE (heral @ Apr 5 2003, 01:42)
QUOTE (Messensib @ Apr 5 2003, 00:44)

Une de mes filles, graphiste, est à la maison des artistes et signe des cessions de DDA, c'est scandaleux, mais c'est ce qui se fait .

un graphiste , un peintre, un plasticien, un photographe,un realisateur, un choregraphe,un concepteur de logiciel peut, comme un compositeur, beneficier de ce regime.
en quoi trouves tu cela scandaleux?


Parce qu'elle touche le même forfait, que son dessin soit reproduit à 1000 exemplaires ou à un million.(mais j'ai peut-être mal compris cette histoire de cession)
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-BHL-
posté sam. 5 avril 2003, 09:43
Message #22


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Yukulele,Apr 4 2003, 22:29 Imaginons que je suis intermittent du spectacle (mix et montage son tv et ciné). Je suis amené à réaliser des bandes sons (sound design, donc montage son élaboré et musique, pour schématiser), comment je dois faire pour me déclarer aux AGESSA si la production accepte la "transaction"?
Je sens que je vais passer un phone-call à Mr.T. moi... smile.gif


Bon. Ca va sûrement en aider quelques uns.

Sont concernés par les AGESSA :

- Les écrivains, traducteurs et adaptateurs d'oeuvres littéraires et scientifiques
- Les illustrateurs de ces mêmes oeuvres
- Les photographes
- Les auteurs et metteurs en scène d'oeuvres dramatiques
- Les auteurs et compositeurs d'oeuvres musicales
- Les chorégraphes
- Les auteurs d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques
- Les auteurs de logiciels exeçant leur activité à titre indépendant
- Les artistes-auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques.

Sont affiliés aux compositeurs d'oeuvres musicales avec ou sans paroles, les adaptations ou arrangements dès lors que ces arrangements mettent en évidence une part de création et ne relèvent pas d'une simple technique d'exécution.

Ne sont pas concernés :

- Les copistes et les travaux d'adaptation et d'exécution du matériel d'orchestre (partitions, livrets)
- Les réalisateurs sonores et les travaux de mixage et de bruitage
-Les décorateurs, les maquettistes, les scénographes, les costumiers, les stylsites, les créateurs "lumière" les créateurs "sonores" les créateurs "d'effets spéciaux".
-Ainsi que les personnes relevant du statut des artistes du spectacle au sens de l'article L 762-1 du code du travail tels que les : arrangeurs-orchestrateurs, les musiciens et artistes -interprètes, c.à.d. "les personnes qui représentent, chantent, récitent, déclament, jouent ou exécutent de toute autre manière une oeuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.
Ces personnes reçoivent des salaires pendant le temps où leur présence physique est nécessaire pour l'éxécution ou l'enregistrement de leur interpétation.

Pour la facturation :

Total HT          xxxxxxxxxxxx
TVA à 5.5%      xxxxxxxxxxxx
Total TTC        xxxxxxxxxxxx

A déduire :
Incidence sociale, précompte Agessa (maladie/veuvage)
                    0.85% sur H.T.
C.S.G "élargie", dont 5.1% déductible de l'impôt
                    7.50% sur 95% du H.T..
C.R.D.S. (emboursement de la dette sociale)
                    0.50% sur 95% du H.T..

Total net à payer        xxxxxxxxxxxxx

Il faut aussi savoir que les auteurs dont le chiffre d'affaires, au cours de l'année précédente n'excède pas        245 000 F.H.T. (attention, ce montant peut varier chaque année) sont dispensés de la T.V.A. Dans ce cas, ils mentionnent sur leur facturation de droits d'auteur :

        "T.V.A non applicable, article 293 B du code général des impôts".

Voilà. J'espère que ce sera utile à certains d'entre vous.

Bhl

PS :  Yuku, il ne faut oublier d'attribuer un numéro de facture et de mettre ton numéro de sécu.

Ce message a été modifié par -BHL- - sam. 5 avril 2003, 09:44.
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Messensib
posté sam. 5 avril 2003, 11:05
Message #23


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"Relèvent du régime de sécurité sociale des auteurs et sont affiliés à la branche des auteurs et compositeurs de musique, en application de l'article R 382-2 du code de la sécurité sociale :

- les auteurs de composition musicale avec ou sans paroles (oeuvres originales, adaptations ou arrangements, dès lors que ces arrangements mettent en évidence une part de création et ne relèvent pas d'une simple technique d'exécution) ......."


Extrait de la notice AGESSA. wink.gif

Scuse-me BHL, je n'avait pas vu que tu l'avais déjà mis.

Ce message a été modifié par Messensib - sam. 5 avril 2003, 11:11.
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-BHL-
posté sam. 5 avril 2003, 11:18
Message #24


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QUOTE (Messensib @ Apr 5 2003, 11:05)
Scuse-me BHL, je n'avait pas vu que tu l'avais déjà mis.

Rassure toi. Il nous faudra l'écrire encore et encore si l'on veut que Yuku comprenne. rolleyes.gif biggrin.gif laugh.gif
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Messensib
posté sam. 5 avril 2003, 11:45
Message #25


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C'est tout de même beau la SACEM. On est le 5 Avril et elle vient de verser à mon compte 31,91 Euros de droits cinéma en provenance de l'étranger, dont 0,01 Euro en provenance de Grèce..... biggrin.gif biggrin.gif biggrin.gif
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Mr.T
posté sam. 5 avril 2003, 13:34
Message #26


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QUOTE (-BHL- @ Apr 5 2003, 10:43)
Ne sont pas concernés :
- Les réalisateurs sonores et les travaux de mixage et de bruitage...

C'est surtout ça qui va intéresser le Yuku. Puisqu'il fait en gros le même type de boulot que moi, c'est ça qui le concerne et c'est aussi ce dont je parlais à l'origine de ce thread.

Tu fais une musique ou une création musicale (arrangement...), t'es bon, tu peux utiliser les AGESSA pour ta facturation(note de droits d'auteur).
Tu créé un habillage sonore pour un Billboard ou une pub, t'es pas bon, on veux pas de toi aux AGESSA... Pourtant t'as bien créé un truc...mais c'est pas de la musique...
D'où la necessité, comme je l'expliquais, de quelque peu altérer la réalité...
C'est vrai que c'est pas la fin du monde de devoir faire ça...on s'y fait...c'est comme tout...c'est juste pas normal à mon sens.

Au fait, si ça peut aider quelqu'un, comme j'suis très fort en math (!...), je n'ai mis que quelques heures(!...) à trouver la formule qui permet de calculer le Net à demander quand on a le brut (c'est souvent le brut que le client demande à connaitre au moment du devis):
Brut à diviser par 1,0854. Après y'a plus qu'à appliquer les étranges pourcentages indiqués plus haut par BHL sur ce même Net.


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heral
posté sam. 5 avril 2003, 14:26
Message #27


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QUOTE (Mr.T @ Apr 5 2003, 14:34)
Tu fais une musique ou une création musicale (arrangement...), t'es bon, .../...
Tu créé un habillage sonore pour un Billboard ou une pub, t'es pas bon

il faudrait concretement que tu definisses ta notion d' habillage sonore.

parce que si tu peux ecrire une partition de tous les sons que tu vas devoir produire pour fabriquer ta bande son, tu deviens un compositeur.
et en musique contemporaine, certaines de ces partitions releveraient meme de la maison des artistes laugh.gif laugh.gif

mais si tu fous des grillons quand il fait nuit, et des cigales quand il fait jour, effectivement , on peut comprendre que ton habillage ne soit pas reconnu comme une indiscutable demarche artistique unsure.gif

et puis, es tu seul comme intervenant sur ces billboards ou autre pub, ou bien y a t il un musicien?

y a quand meme , au fond, un truc que j'ai du mal à piger.
vous etes tous intermittent, vous avez un statut qui correspond encore à un truc qui fonctionne pas trop mal.
pourquoi, voulez vous à tout prix produire des factures de droits d'auteur?
et pourquoi, maintenant?
pourquoi cette problematique ne s'est elle pas posée quand vous avez commencé à bosser?
en tant que chomeur, en tant que salarié, vous avez deja votre couverture sociale (maladie, retraite).
parfois, moi no comprendo unsure.gif


--------------------
le heral, parce que je le vaurien
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Miss Kiki
posté sam. 5 avril 2003, 15:03
Message #28


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QUOTE (heral @ Apr 5 2003, 14:26)
y a quand meme , au fond, un truc que j'ai du mal à piger.
vous etes tous intermittent, vous avez un statut qui correspond encore à un truc qui fonctionne pas trop mal.
pourquoi, voulez vous à tout prix produire des factures de droits d'auteur?
et pourquoi, maintenant?
pourquoi cette problematique ne s'est elle pas posée quand vous avez commencé à bosser?
en tant que chomeur, en tant que salarié, vous avez deja votre couverture sociale (maladie, retraite).
parfois, moi no comprendo unsure.gif

par exemple : j'ai bossé sur une serie Tv ou j'ai fait montage son, musique
sound design...le budje était petit, c'était un forfait ...j'ai tout fait passer en facture de droits d'auteur.
On fait pas ça pour la couverture sociale...mais pour pas perdre trop de sous...
Pour le Patron 60% de charges pour un intermittent aujourd'hui...
des forfaits de plus en plus bas genre 8 h pour 16 de boulot etc etc
les taux horaires je t'en parle même pas...
conduisent petit à petit les intermittent "multitâches" a grignoter ce qu'ils peuvent...

surtout depuis 2 ans ou ça se casse la gueule de tous côtés.

il y a qq années tu était monteur son point , pas de problèmes.
aujourd'hui tu monte le son tu dois trouver de habillages et faire de la musique, pas cher de préférence et si c'est possible ne pas demander de droits... Comme tout le monde ne peut pas se mettre en sarl, on biaise...


--------------------
La Miss est partie sur Second Life et se prélasse sur du sable fin, entourée de créatures de rêves dans une végétation luxuriante... enfin une retraite bien méritée !!!

Yodelhihoo. ;-)

NB : ne laissez pas de messages dans ma bal, je n'y suis plus...
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Mr.T
posté sam. 5 avril 2003, 15:49
Message #29


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Exactly! J'aurais pas dit ça mieux (quoique...).
Pour un boulot où tu considère que tu dois toucher disons 2000 balles, c'est 3200 balles qu'il va falloir faire raquer au client... La plupart du temps c'est "non".
60% de charges!! Faut quand même pas charrier...
Surtout quand, comme l'a dit la Miss, les budgets fondent comme neige au soleil. Et je parle pas que des petites prods ou des petits annonceurs... j'bosse souvent pour "Huum Danone" et je crois qu'c'est les pires...c'est vrai qu'y gagnent pas des masses les pauvres...
Le truc c'est qu'ils se sont fait gentiment entuber sans rien dire pendant des décennies par les agences de pub ("Les 96 heures de Flame?... Ah mais si, fallait bien ça, j'vous assure..." ) et que, depuis un certain temps, c'est retour de baton, retour de bar de fer même...

Donc retour à la case départ "AGESSA-j'ai qu'ça"...


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Messensib
posté sam. 5 avril 2003, 18:43
Message #30


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QUOTE (miss kiki @ Apr 5 2003, 15:03)
par exemple : j'ai bossé sur une serie Tv ou j'ai fait montage son, musique
sound design...le budje était petit, c'était un forfait ...j'ai tout fait passer en facture de droits d'auteur.
On fait pas ça pour la couverture sociale...mais pour pas perdre trop de sous...
Pour le Patron 60% de charges pour un intermittent aujourd'hui...
des forfaits de plus en plus bas genre 8 h pour 16 de boulot etc etc
les taux horaires je t'en parle même pas...
conduisent petit à petit les intermittent "multitâches" a grignoter ce qu'ils peuvent...

surtout depuis 2 ans ou ça se casse la gueule de tous côtés.

il y a qq années tu était monteur son point , pas de problèmes.
aujourd'hui tu monte le son tu dois trouver de habillages et faire de la musique, pas cher de préférence et si c'est possible ne pas demander de droits... Comme tout le monde ne peut pas se mettre en sarl, on biaise...

Je suis vert de rage, je sens que je m'en vais aller refonder le parti communiste.Je sais que de l'eau est passée sous les ponts depuis que je ne bosse plus, mais je ne pensais pas que c'était à ce point.
C'est beau le "progrès" technique ! En fait, Miss Kiki, les producteurs ont délocalisé l'enregistrement musique et la post-prod de chez Ferber,Davout,SIS, Joinville etc... à chez toi. Le prochain stade, c'est le chinois qui prendra encore moins cher que toi (avec l'internet très haut débit)
Je savais déjà par ma fille aînée, chef monteuse sur des longs, que depuis le montage virtuel sur Avid ( il y a combien ? 7 ou 8 ans ? ) les équipes sont super réduites et même les très bons ont du mal.

Bon, je prépare les pancartes, il faut aller défiler. Pas moi, j'ai trop mal aux pieds. angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif
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Miss Kiki
posté sam. 5 avril 2003, 19:11
Message #31


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QUOTE (Messensib @ Apr 5 2003, 18:43)
En fait, Miss Kiki, les producteurs ont délocalisé l'enregistrement musique et la post-prod de chez Ferber,Davout,SIS, Joinville etc... à chez toi. Le prochain stade, c'est le chinois qui prendra encore moins cher que toi (avec l'internet très haut débit)
Je savais déjà par ma fille aînée, chef monteuse sur des longs, que depuis le montage virtuel sur Avid ( il y a combien ? 7 ou 8 ans ? ) les équipes sont super réduites et même les très bons ont du mal.

Bon, je prépare les pancartes, il faut aller défiler. Pas moi, j'ai trop mal aux pieds. angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif angry.gif

On défile depuis le mois de Juin de l'année dernière !!
j'ai jamais autant fait de maniffes depuis Mars 2002 à aujourd'hui :
Le Pen , les intermittants, la guerre ... et demain quoi d'autre ?

Travailler comme des chinois je l'ai fait aussi :
aux studios de st ouen...
unsure.gif


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Mr.T
posté sam. 5 avril 2003, 21:27
Message #32


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QUOTE (Messensib @ Apr 5 2003, 19:43)
En fait, Miss Kiki, les producteurs ont délocalisé l'enregistrement musique et la post-prod de chez Ferber,Davout,SIS, Joinville etc... à chez toi. Le prochain stade, c'est le chinois qui prendra encore moins cher que toi (avec l'internet très haut débit)

Oui alors là quand même attention camarade, c'est pas ausi simple que ça...
Un simple exemple: j'ai été permanent pendant un temps dans une grosse boite de post prod. J'était payé une misère (7000 balles par moi), travaillais dans les 8-10 heures par jours, le studio était aux alentour de 1000fr/h (ingé son compris). Donc en un jour la boite se remboursait mon salaire du mois... Il arrivait très fréquemment qu'on me demande de faire de la création sonore pendant les séances (qui étaient censées être des séances de mixage...point barre).
Du coup, moi je gagnais pas plus, on utilisait mes compétences en création sonore sans les rémunérer, le client payait 1000 balles de l'heure pour de la création sonore et, vu que le studio était pas équipé pour (studio de mix=pas de sampleurs, pas d'instru virtuels...), ça prenait des plombes... bref, les seuls à en profiter c'était la boite de post prod qui s'en foutait plein les fouilles.
Aujourd'hui et depuis maintenant plusieurs années, je refuse catégoriquement de faire de la création sonore en séance de mixage (mettre une amb. ou une porte qui claque, OK... Créer toute la bande son d'une pub, c'est Niet!). Et du coup, entre autres, la même boite de post prod qui m'exploitait à l'époque m'appelle aujourd'hui poursous traiter du boulot de création chez moi... Et je trouve ça somme toute assez normal...
Mixer une pauvre pub pour du yaourt chez Davout, ça c'est vu, ça c'est fait, mais c'était quand même un peu déplacé, inutile et très couteux pour le client (mais les agences de pub adoraient: les canap. en cuir, les salles de 100m2, les boissons offertes, croiser des stars...). Aujourd'hui, tout ça, c'est fini et c'est pas forcément une mauvaise chose...


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heral
posté sam. 5 avril 2003, 22:23
Message #33


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QUOTE (miss kiki @ Apr 5 2003, 16:03)
... Comme tout le monde ne peut pas se mettre en sarl, on biaise...

c'est ce que les grosses boites attendent du monde salarial.
plus d'individu, que des personnes morales.

mais dans ce foutoir, c'est la derniere chose à faire sad.gif

si la sarl etait l'eldorado, ça se saurait.


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Miss Kiki
posté dim. 6 avril 2003, 01:17
Message #34


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Il reste la micro Bnc ...


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heral
posté dim. 6 avril 2003, 13:35
Message #35


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QUOTE (miss kiki @ Apr 6 2003, 02:17)
Il reste la micro Bnc ...

ça depend si tu es statique ou dynamique laugh.gif laugh.gif laugh.gif


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arroz1
posté jeu. 10 avril 2003, 09:10
Message #36


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Je suis au regime de l'AGESSA depuis + de 10 ans ainsi que sociétaire professionnel à la SACEM.
Avantages :
a) les boites de Prod (musique ou pub) préferent te payer comme cà car il n'ya que 10% de charges que je me démerde à leur facturer en plus.
b) les cotisations AGESSA sont déductibles des impots
c) Cà compte pour ta retraite
Inconvénient notoire
Tu ne bénéficies pas des ASSEDIC


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Mr.T
posté jeu. 10 avril 2003, 22:37
Message #37


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Hey, tu m'intéresse là! Les cotis' déductibles des impôts??... T'es sûr?... On m'a rien dit à moi... Faut que j'vérifie ça.
Par contre pour les ASSEDICS, tu te gourre, j'en suis la preuve. Je répète ce qu'un sympathique employé des ASSEDICS (y'en a un ou deux) m'avait dit quand je lui avait fait part de mes soucis à me faire payer par des clients en direct: "Vous bossez chez vous, vous passez par les AGESSA et nous, on a pas à le savoir".
J'ai trouvé qu'il faisait beau ce jour là... Pourtant c'était l'hiver sous un ciel gris...


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Miss Kiki
posté jeu. 10 avril 2003, 22:59
Message #38


La madame est partie.
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mais oui MT, tu peux le faire tant que tu dépasses pas le plafond qui t'oblige à être affilié... donc a hauteur de 37000ff maxi par an , j'ai plus le chiffre exact en tête.


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lepetitmartien
posté jeu. 10 avril 2003, 23:25
Message #39


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Sauf quand tu tombe sur le comptable le plus bouché de la terre qui veut se couvrir à donf'.

(soupir)

Voir plus haut pour ceux qui débarquent sad.gif


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Mr.T
posté jeu. 10 avril 2003, 23:36
Message #40


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Ca y'est vous m'refaites flipper grave là... J'l'ai largement dépassé le plafond des 37000fr l'année derniére!!... Vous voulez dire que... Nooon??!... Si?...
Pour la prison, j'aime pas les oranges, j'préfère les bananes... Merci d'avance. )-:


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jeff parent
posté ven. 11 avril 2003, 08:44
Message #41


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QUOTE
Pour la prison, j'aime pas les oranges, j'préfère les bananes... Merci d'avance. )-:


Fais gaffe, il y a parfois des phrases équivoques :=)


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Messensib
posté ven. 11 avril 2003, 10:34
Message #42


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Je voudrais tout de même signaler qu' il y a pour les membres de la SACEM un service "Juridique et Fiscal" absolument gratuit. C'est le Mercredi. Il vaut mieux prendre RV. Parce qu'il y a la loi et "l'esprit de la loi". Je me suis renseigné, il y a toujours Yves Quérol , un Monsieur charmant, qui m'a toujours très bien informé.

Au cas où un MM gagnerais un jour beaucoup d'argent ( Quoi ? ça peut arriver...), il a intérêt à aller au cabinet particulier de ce Mr Quérol ( dans le bottin) pour faire sa déclaration de revenus. Ca paye, et il n'est pas vraiment cher.( il a un associé dont je ne me rappelle plus le nom) Le tout dans une parfaite légalité.

" Je suis contre le Yom Kipour et pour les hautes-contre " ( Messensib).

C'était juste pour faire un mot, je ne suis pas antisémite. D'ailleurs les arabes sont des sémites.
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heral
posté ven. 11 avril 2003, 15:54
Message #43


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QUOTE (Mr.T @ Apr 10 2003, 23:37)
Hey, tu m'intéresse là! Les cotis' déductibles des impôts??... T'es sûr?... On m'a rien dit à moi... Faut que j'vérifie ça.

quand on te paye un cachet d'intermitte (messensib, tu es pour ou contre les anti intermittes?laugh.gif laugh.gif ), à la fin de l'année tu ne declares quand meme pas le brut aux impots? rolleyes.gif
tu declares le net imposable.
là c'est pareil, la cotisation pour ta retraite, tu peux la deduire de ton revenu imposable.
comme tout le monde.
tu la deduis , une fois que tu l'as payée.
mais si les Agessa ne sont pas ta caisse prioritaire, cette caisse ne t'appellera pas de cotisations de retraite.

QUOTE
Par contre pour les ASSEDICS, tu te gourre, j'en suis la preuve. Je répète ce qu'un sympathique employé des ASSEDICS (y'en a un ou deux) m'avait dit quand je lui avait fait part de mes soucis à me faire payer par des clients en direct: "Vous bossez chez vous, vous passez par les AGESSA et nous, on a pas à le savoir".
J'ai trouvé qu'il faisait beau ce jour là... Pourtant c'était l'hiver sous un ciel gris...


moi, c'est ce qui m'a fait quitter les assedics laugh.gif laugh.gif
j'avais trop de mal à expliquer ce fonctionnement à mon père qui touchait une misere avec sa retraite:sad:

ce que voulait dire arroz, c'etait que lorsque tu te fais payer des droits d'auteur, tu ne cotises pas ni à l'assurance chomage, ni à l'accident du travail.
donc tu ne peux pas beneficier de ces prestations.
tu n'as que 10 % de charges sur le net contre (c'est variable) environ 56 % pour un cachet intermittent .
tu sais bien cette histoire de beurre, de l'argent du beurre..... wink.gif


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Mr.T
posté sam. 12 avril 2003, 00:04
Message #44


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Attends, le côté "profiteur", ça va pas être possible! Parceque là franchement!!... ...
Non, passons. Sinon on est reparti pour trois pages...
En tout cas, j'ai pas de mal à dormir la nuit, ça c'est sûr...
Sans scrupule ou sans reproche, à toi de voir... pour ma par je connais la réponse, c'est déjà ça...


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heral
posté sam. 12 avril 2003, 00:52
Message #45


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QUOTE (Mr.T @ Apr 12 2003, 01:04)
Attends, le côté "profiteur", ça va pas être possible! Parceque là franchement!!... ...

Mr T , j'ai juste essayé de t'eclairer sur les cotisations sociales deductibles des impots (comme tout le monde), et sur le fait que si tu ne cotises pas à l'assurance chomage, tu ne peux pas toucher des indemnités de chomage.

tu m'avais l'air de melanger un peu tout cool.gif

apres, si tu as envie de nous faire un caca nerveux ce soir, fais ton caca nerveux rolleyes.gif , mais à aucun moment le terme "profiteur" ne m'a effleuré l'esprit.


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lepetitmartien
posté sam. 12 avril 2003, 07:47
Message #46


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Surtout que ça s'appliquerait plutôt aux patrons des pigistes/maquettistes de presse qui profitent un peu du système (vécu) sad.gif


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Mr.T
posté sam. 12 avril 2003, 11:08
Message #47


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OK autant pour moi, c'est vrai que justement les horaires à la noix (9h-23h hier) et les prods foireuses ont tendance à me mettre un peu sur les nerfs...
Du coup j'ai focalisé sur des phrases comme "le beurre et l'argent du beurre"... comme c'est le genre de phrase qu'on entend aussi dans la bouche de certaines personnes qui critiquent les intermittents sans même savoir de quoi il retourne vraiment, ça a suffit à m' "enduire d'erreur"... Sorry désolé.


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heral
posté sam. 12 avril 2003, 13:39
Message #48


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QUOTE (Mr.T @ Apr 12 2003, 12:08)
...."enduire d'erreur"...

oh, oui, ton corps huileux, et ton fouet qui claque laugh.gif laugh.gif


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Mr.T
posté sam. 12 avril 2003, 17:41
Message #49


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Le tout avec une banane dans l'c**??!!...

Tiens j'ai cru voir une soucoupe volante...


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lepetitmartien
posté sam. 12 avril 2003, 23:27
Message #50


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QUOTE (Mr.T @ Apr 12 2003, 17:41)
Tiens j'ai cru voir une soucoupe volante...

la météo signale seulement des vols de mammouths à basse altitude (sale temps) par intermitence (histoire d'être On Topic blink.gif laugh.gif laugh.gif laugh.gif


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guicole
posté sam. 21 juin 2003, 14:49
Message #51


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bonjour a tous !

j'ai suivi votre discussion avec grand interêt.

Mais j'ai malgré tout un problème.

Deja, je usis débutant..; un tout petit débutant avec même pas un contrat d'intermittent, rien...
et justement j'essaye de comprendre comment je peux gagner ma vie au mieux avec les couvertures spciales de notre bO pays...

Si j'ai bien compris...

On devient intermittent (pour les assedics) aprés avoir travaillé 507 heures pendant 1 an. 507 heures de contrat CDD avec un employeur ayant le code APE 92 qque chose je crois.. Et c'est tout, pas pour un autre employeur...
On peut alors avoir droit au assédics...
mais l'employeur paye 60% de charges !

Mais pour l'agessa de comprends pas comment ca marche...
Moi qui n'ait encore pas gagné de sous de mon travail d'auteur... comment profiter de l'agessa pour mon premier contrat ?

Qu'est ce que je dois faire si j'ai un employeur qui me demande un travail demain (ce qui est le cas) !

je ne suis pas à la SACEM par ailleurs...

Merci de me répondre...

si qqun pouvait m'expliquer tout le fonctionnement ca serait super !!! un ange !! un messie !!!
sinon, si vous connaissez des bouquins... des sites webs qui expliques tout ça...

merci encore pour vos réponses !!!

a+

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Mr.T
posté sam. 21 juin 2003, 19:10
Message #52


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QUOTE (guicole @ Jun 21 2003, 15:49)
Mais pour l'agessa de comprends pas comment ca marche...
Moi qui n'ait encore pas gagné de sous de mon travail d'auteur... comment profiter de l'agessa pour mon premier contrat ?
Qu'est ce que je dois faire si j'ai un employeur qui me demande un travail demain (ce qui est le cas) !
je ne suis pas à la SACEM par ailleurs...

Y'a pas plus simple... Tu vas aux Agessa (21 bis rue de Bruxelles dans le 9eme arr.), tu demande un "Bordereau simplifié de déclaration" et le modèle de la déclaration de droit d'auteur que tu devra sortir toi même au propre (ordinateur + imprimante conseillés). T'en profite aussi pour demander le "mode d'emploi" qui t'expliquera à peu près tout ce que tu dois savoir sur les AGESSA...
Avant de partir tu jette quand même un coup d'oeil au lieu...Hôtel particulier classé... très classe...
Tu conserve précieusement les documents fournis (fais des photocopies du bordereau, ça t'éviteras d'avoir à retourner aux AGESSA à chaque nouveau client...) et pour ton premier contrat, ben tu prend bien soin de faire comme dit dans la notice et le modèle de note de droits d'auteur... T'envoie le tout au client et t'attends ton chêque... C'est tout... Pour ce qui est de la SACEM, c'est une autre histoire... Tu peux très bien être aux AGESSA sans être inscrit à la SACEM.


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