Question Sacem Options

[Charlototo]

Bonjour,

J'ai envoyé un mail a la Sacem pour avoir ces infos mais je ne resiste pas al'envie de poser ma question ici (et de plus ça pourra servir a d'autres probablement).

Voilà, j'habite en dehors de l'europe et je me posai la question s'il est possible de déposer ses oeuvres a la Sacem a distance ? J'ai un peu cherché sur le net mais j'ai rien vu la dessus (mal cherché ? ).

En tous cas ça serait quand même bien pratique non ? :-)

Bonne semaine a tous&Toutes.

[Mr.T]

Hélas non (même quand on habite à Paris, c'est chiant d'aller à Neuilly...), en tout cas pas par le Net mais c'est, de ce qu'on m'a dit, en chantier....
Après, reste peut être le courrier mais j'ai comme un gros doute....?....

This post has been edited by Mr.T: Tue 3 Apr 2012, 13:54

[ericlc]

Hélas non (même quand on habite à Paris, c'est chiant d'aller à Neuilly...), en tout cas pas par le Net mais c'est, de ce qu'on m'a dit, en chantier....
Après, reste peut être le courrier mais j'ai comme un gros doute....?....

Si si, par courrier, no problemo ! On peut télécharger les formulaire vierges sur son espace sociétaire

[gill]

Hélas non (même quand on habite à Paris, c'est chiant d'aller à Neuilly...), en tout cas pas par le Net mais c'est, de ce qu'on m'a dit, en chantier....
Après, reste peut être le courrier mais j'ai comme un gros doute....?....

Depuis que je n'habite plus à Paris, j'envoie mes dépôts par courrier recommandé, sans oublier les bulletins de déclaration et les feuilles de timbres. No problémo, encore heureux ....


J'oubliais : on peut également passer à la délégation Sacem la plus proche. Il y en a une dans chaque ville. En ce qui me concerne c'est Perpignan et dans le même immeuble, sur le même palier on trouve la Sacd, c'est bien pratique...

[Mr.T]

Bon ben voilà, la prochaine fois, ça m'évitera de mettre les pieds à Neuilly... Trop malfamé!

(seul soucis: avec le CD à joindre, ça doit coûter une petite somme)

[Charlototo]

Dans mon cas..hors de France ...pas de délégation dans le patelin voisin... Par contre ça serait quand même bien de pouvoir faire ses dépots via internet quand même..

J'ai vu des bulletin sur la page sociétaire mais que des exemple..pas de bulletin a téléchargé, j'ai cru comprendre qu'il fallait faire une demande d'envoie de bulletin afin de les recevoir et les reposter..ai-je mal lu ?

Si j'ai bien lu, c' est lourd

[gill]

Si j'ai bien lu, c' est lourd
[/quote]

Dès qu'il s'agit d'argent, ça peut le devenir ...

[Awadru]

Ils envoient un dossier à compéter dans une bonne enveloppe. Il faut absolument remplir de dossier avec précision. Le plus compliqué c'est quand il y a plusieurs musiciens, compositeurs... car il faut bien s'accorder avec les autres quand aux pourcentages à répartir.

Il faut aussi un disque commercialisable c'est à dire qu'il doit y avoir une jaquette (c'est pris en compte dans la reconaissance des droits d'auteurs) et le disque doit être sellé dans son emballage plastique, comme en magasin quoi !

En France il faut aussi payer 100 euros à la SACEM (8 euros en Nouvelle Calédonie soit 1000cfp pour la SACENC)

Lorsque vous êtes inscrit, vous pouvez en suite déposer des oeuvres sans avoir a repayer, et l'oeuvre peut être incomplète (non sellé, sans jaquette...)


Une autre méthode est de prouver avec des attestations que vos morceaux sont diffusés à la radio. Mais de cette façon, la SACEM feint d'ignorer qu'elle a reçu les attestations jusqu'à ce que vous leurs avez envoyer les documents au moins 3 fois (en 4 ou 5 mois). Alors, enfin elle prendra en considération votre diffusion et pourra reconnaitre les oeuvres...

Mais surtout ! En France on fait tout pour faire peur aux citoyens, "... si j'ai bien lu, c'est du lourd" selon Charlototo , mais en réalité c'est rien du tout, tout le monde peu être membre de cette société, même avec un seul morceau pourri ! Ils font croire cela pour épurer, et disperser les gens qui n'ont pas d'ambition...

Donc, allez y sans scrupule !

This post has been edited by Awadru: Wed 4 Apr 2012, 09:35

[Awadru]

Autre chose, lorsque votre oeuvre n'est pas encore protégée, vous pouvez vous envoyer en recommandé l'oeuvre, car la poste y met une date d'envoi qui peut être utilisée comme preuve devant un tribunal.

Ainsi, si on vous pique l'oeuvre en la déclarant avant vous, vous faites valoir vos droit en présentant votre enveloppe recommandé (NON OUVERTE) au tribunal, et la date d'envoi inscrite sur l'enveloppe est la preuve que vous possédiez l'oeuvre avant qu'elle n'ai été déposée à la SACEM.

Cette combine ma déjà été utile il y a 3 ans à cause d'un artiste poête qui s'est retiré avant la fin de l'album, et qui d'un coup voulait tout s'approprier alors que j'était à la source de l'album (compositeur, musicien interprète, et chargé de l'enregistrement)... Cette saloperie voulait se casser avec les oeuvres pour les faire interprétés par d'autres et aussi pour les réenregistré ailleurs.
Mais avec ma feinte, hop hop plus de problèmes... Et le recommandé avec le cd je l'ai toujours en sécurité et non ouvert !

Sachez aussi que même si vous avez enregistrer et que les oeuvres se trouvent sur votre ordi, le tribunal peu refuser de considérer cela comme une preuve. Alors que la poste est une institution reconnue par l'Etat.

Méfiez vous et érigez des contrats de travail signé par toute les parties !

This post has been edited by Awadru: Wed 4 Apr 2012, 09:58

[Charlototo]

Merci a toi AWADRU d'avoir pris le temps de répondre de façon bien complète concernant l'inscription a la sacem je pense que cela va aider les gens qui veulent des infos sur la sacem, comment s'inscrire etc..

Ce n'était pas la question de ce post...
Je suis a la Sacem depuis 15 ans et donc ces infos ne me concernent pas mais why not pour les autres c'est surement utile.

Pour en revenir au débat initial, effectivement, pas le choix que d'envoyer par la post mon dépot (habituellement je faisais comme beaucoup j'allais a Neuilly.. mais avec les 10 000 Kms qui me séparent de la France c'est pas glop now :-))

Merci a tous pour vos retours d'expériences et très bonne fin de semaine.