La Sdrm , Une Grande Rigolade ? Options

[weels]

Bonjour a tous !
J'ai un vrai probleme et je ne sais pas a qui m'adresser .

Je suis compositeur enregistré a la sacem , je fais pas mal d'instrus pour du rap , rnb , reggae etc..
Il s'avere que quelques une de mes instrus, se sont retrouvées sur des compilations, des albums vendus a la fnac , virgin aux puces de clicli et sur internet .
ça doit pas representer beaucoup de ventes ( env = 3000 cd vendus par cd , donc 3000 X4 puisque j'ai 4 sons dans le meme cas )Bref , j'ai bien discuté avec les artistes avant de leur remettre les instrus et ils m'ont assurés qu'ils signeraient les papiers sacem ...j'ai fais confiance , j'aurai pas du puisqu'ils n'ont meme pas déposé leurs cd a la sdrm ...
Maintenant certains sont injoignables, y'en a meme un en prison donc communication pas facile .

Ma question est la suivante :

Comment dois je m'y prendre pour toucher simplement mes droits !!??
Dois je faire une action en justice ?
Dois je demander a la sacem ??

Parceque quand j'y vais ils me disent de ramener les preuves ( les cd ) et qu'apres ils forceront le presseur de payer mes droits , mais moi comment j'peux obtenir ces cd certains ne sont plus dans le commerce.?Alors qu'ils sont tjrs en vente sur internet !

Que feriez vous a ma place ?
Laisseriez vous tomber ?
Je ne sais pas a combien se monte mes droits d'auteurs dans ce cas la , est ce que ça vaut le coup??

Et puis pour finir, La sdrm ...Qu'est ce que c'est que ce truc sencé etre obligatoire, mais qui finalement peut se détourner avec une facilité déconcertante ???!!!
J'comprends pas bien le concept de : la sdrm c''est obligatoire ,mais si vous le faites pas c'est pas grave ...
Si quelqu'un y comprend quelque chose j'veux bien qu'il m'explique .


Merci d'avance pour vos réponses !

This post has been edited by weels: Thu 26 Mar 2009, 10:43

[overdrive]

Bonjour,

donc tu sembles reprocher à la SDRM de ne pas te reverser la part qui te reviens sur une somme qu'il n'ont pas collecté, parceque le producteur du disque n'a fait aucune déclaration et que le presseur semble avoir dupliqué sans le bon pour autorisation ?

un truc dans le genre ?

Ma question est la suivante :

Comment dois je m'y prendre pour toucher simplement mes droits !!??
Dois je faire une action en justice ?
Dois je demander a la sacem ??

Parceque quand j'y vais ils me disent de ramener les preuves ( les cd ) et qu'apres ils forceront le presseur de payer mes droits , mais moi comment j'peux obtenir ces cd certains ne sont plus dans le commerce.?Alors qu'ils sont tjrs en vente sur internet !

Que feriez vous a ma place ?
Laisseriez vous tomber ?
Je ne sais pas a combien se monte mes droits d'auteurs dans ce cas la , est ce que ça vaut le coup??

Et puis pour finir, La sdrm ...Qu'est ce que c'est que ce truc sencé etre obligatoire, mais qui finalement peut se détourner avec une facilité déconcertante ???!!!
J'comprends pas bien le concept de : la sdrm c''est obligatoire ,mais si vous le faites pas c'est pas grave ...
Si quelqu'un y comprend quelque chose j'veux bien qu'il m'explique .


Merci d'avance pour vos réponses !

Non il ne faut pas laisser tomber !

Mais il faut au moins 1 disque pour identifier le presseur, tu as même pas eu 1 exemplaire ?
tu as laissé faire ça comme ça ? Sans pouvoir identifier personne ça va pas être facile.

- si il est en France et possède un contrat avec la SDRM, il va avoir de gros problèmes.

- si ça a été pressé en Chine, ça va être plus dur.

Mais c' était au producteur du disque de payer. C'est lui qui est fautif (coupable).

Question subsidiaire, tes œuvres, elles sont déposées, parceque si c'est pas la cas, alors le fautif c'est toi.

Oeuvres pas au répertoire Sacem = pas de droits SDRM

Procédons par ordre...

1/ il faut que tu aies un disque
2/ tu le fournis au Service des Vérifications de la répartition de la Sacem

et si il y a des droits à collecter et/ou à récuperer pour toi, ils le feront PARCEQUE C'EST LEUR INTERET DE DEFENDRE LE TIEN !

c'est ça la gestion collective.

O.

[weels]

Merci beaucoup pour ces réponses rapides claires et precises

Non je n'ai pas eu d'exemplaire, oué j'ai été trop laxiste sur le coup j'aurai du en demander ou au moins les acheter a la fnac quand je les ai vus.
j'vais essayer d'en acheter un via la fnac ou je sais pas ( d'ailleurs la fnac en vend tjrs par internet mais je me demande ce qu'il se passe si j'achete un cd et qu'il est plus en stock ?y'a ecrit Expédié sous 24h , d'ailleurs les cd sont a 20 Euros , ça fait 80 euros a dépenser en imaginant que je puisse les avoir tu penses que ça vaut le coup ? )


Mes oeuvres instrumentales sont protégés a la sacem ça c'est bon .Mais pas les morceaux avec les chanteurs puisqu' impossible de les faire signer..

Donc je resume je peux rien faire sans un exemplaire ?
Pourtant tout est encore en vente en ligne ?!


En fait ce que je reproche c'est quon nous dit SDRM obligatiore d'un cotes, et de l'autre y'a quantité de cd et compil qui sortent dans toutes les enseignes genre fnac virgin etc.. SANS sdrm.
Ca a l'air illégal de sortir un cd sans sdrm ?si c'est illégal, pourquoi ça sort dans le commerce ?!
C'est ce paradox la qui m'enerve.

This post has been edited by weels: Thu 26 Mar 2009, 11:49

[overdrive]

Weels,

si il n'y a pas de Bulletin de Déclaration, portant le nom des ayant droits (notamment le tien), œuvre par œuvre....ça va sérieusement commencer à se compliquer.

Pour le côté "obligatoire" de la SDRM, il y a tellement de possibilité de contourner les obligations légales, et cela dans tous les domaines !!
Malheureusement, contrairement à ce que beaucoup disent, la Sacem-Sdrm ont peu de moyens à leur disposition, sauf si on les "aide" en fournissant le max d'infos.
Ce qui ne veut pas non plus dire qu'ils ne peuvent rien faire, n'oublions pas qu'ils sont à notre service et que notre intérêt est aussi le leur.

Dans ton cas... il semble que le producteur du phonogramme ait été pour le moins...."léger"

Il y a un label, un distributeur ???


Pour être plus clair, tu est face au problème suivant : il y a probablement peu ou pas de droits à récupérer, mais ça on peut le calculer, et on ne sait pas identifier les œuvres et les supports.

Mais surtout il faudrait en faire une question de "principe" et demander à ta société de gestion collective : La Sacem, de se retourner vers ceux qui ont fait un usage non autorisé de tes œuvres, pour ça il faut que tu aies le ou les disques.

Mais on peut comprendre que tu n'aies pas envie de dépenser du temps et de l' argent pour récupérer peut-être pas grand chose.

Moi, je le ferais (et je l'ai déjà fait contre des "gros")

Mais les conseilleurs ne sont pas les payeurs, comme on dit.

Si tu décides de le faire, je veux bien te filer un coup de main.

Courage.

O.