Oui.

Sais tu également qu'on ne peut filmer la Tour Eiffel illuminée sans payer des droits?

Le respect des droits peut parfois sembler surréaliste mais il reste une notion assez importante, non?

Il n'y a pas que la tour Effel

Personne n'a répondu à ma question pourtant simple. Je cherchais à avoir une réponse et pas de avis... Ceci dit l'avis de BelaBartok est le plus proche de la réponse à ma question.
La bise à tout le monde
BF

Si on y a répondu il me semble.

T'es toujours aussi avenant avec les gens qui prennent sur leur temps pour tenter de t'aider?

Faut se mefier..
Je connais une speakeuse qui a fait un proces a la prod d'un film pour reclamer des droit pour l'utilisation de sa voix: elle est tout simplement l'identité vocale du répondeur d'un grand opérateur de telephonie portable.
Et elle a gagné.
On nage en plein délire, mais c'est comme ça.

C'est un concours pour decerner un prix à celui qui t'apporte la réponse qui te plait le plus ou quoi ?

C'est vrai que ta question est simple...

Alors,

- tu peux serrer les fesses, monter ce que tu veux à l'image et te dire que personne ne viendra te réclamer quoi que ce soit... de toutes façons t'es pas producteur et que c'est au producteur de faire gaffe à ce que contient son programme

- tu peux signaler au producteur que tu envisage de monter tel ou tel son : vous en discutez... le producteur décide.

Quoi qu'il arrive, un ayant droit pourra toujours te poursuivre si tu n'as pas demandé la permission avant et que tu as

- fragmenté son oeuvre
- associé cette derniere à un programme qui ne lui plait pas

etc...

Voilà, mon temps de cerveau disponible est écoulé

La question est simple effectivement : une recherche d'éventuelle jurisprudence auprès de… monteurs-son de sonneries de portable, effectuée sur un site où ils sont censés se trouver en masse.

Etant donné qu'aucun ne peut se trouver face à cette sonnerie spécifique (qui, si ça se trouve, coinque vaguement la lambada ) et donc ne peut répondre valablement à la question posée, combien de réponses affirmatives ou négatives peuvent-elles apporter une réponse satisfaisante permettant de prendre une décision de cette importance ?

Hypothèse : "oui moi je suis monteur-son certifié de sonnerie de portable, et j'ai eu un ennui une fois, faut dire que c'était le Boléro de Ravel, difficilement reconnaissable à ma grande honte sur les puces taïwannaises de l'époque." (on peut être taquin et… pas si demeuré qu'on pouvait le penser )

Un groupe de rap (IAM je crois… pas sûr) avait fait une chanson en reprenant le chant des supporters de l'OM. Mal leur en a pris. Ce chant reprenait la mélodie d'une vieille polka oubliée dont le compositeur était toujours vivant et s'est rappelé à leur bon souvenir ! Bon pied bon œil, le pépé les a essoré en justice.

This post has been edited by blek: Tue 6 Nov 2007, 18:49

Ben en même temps, ils auraient pu chercher un peu aussi !

C'est bien ce que je pense, on est en plein délire.
Un improvisateur génial touche zéro % de droits sur sa performance, alors qu'un DJ touche 12% (je crois) des droits sur un mix d'œuvres écrites, interprétées, enregistrées et mixées par d'autres...

Trop de droit tue le droit, moins on a d'éthique et plus il faut de lois

Bon, je m'écarte, quoique...

Bof, ça dépend de quel point de vue on se place..
Imaginons que tu composes un morceau qui soit pris pour faire une sonnerie de portable (ça peut arriver, si si...).
Sur ce, un réalisateur flashe sur cette sonnerie tellement originale et décide de l'utiliser dans son dernier film à succès pour le téléphone d'un de ses personnages. Il en fait un gag redondant et on entend la sonnerie 22 fois dans le film.
Trouveras tu toujours qu'on nage en plein délire si: 1/tu ne peux rien dire quant à l'utilisation de ton morceau en tant que gag(...) dans un film rapportant des millions et 2/tu ne peux prétendre à aucune rétribution?... Pas sûr.

Maintenant, pour te rejoindre en un sens, là où on nage selon moi en plein délire, c'est sur l'utilisation de mélodies et autres tubes pour créer des sonneries de portables et de la véritable industrie qui s'est créée autour de ça... C'est d'une tristesse... Mais c'est un tout autre sujet.