Bonjour les 440 !
Je suis compositeur, membre de la SACEM. Et moi, les histoires de droits à céder, je n'y comprends pas tout.
Du coup, je "feuillète" des tas de sites internet et de forums.
Je viens ici vous présenter ma synthèse, afin de voir si j'ai bien tout compris
- j'ai une musique (30 secondes) déjà toute composée, toute arrangée, toute enregistrée, toute masterisée...
- un magasin souhaite l'utiliser pour son message radio, qui ne sera diffusée que sur une seule radio locale.
- dans la facture que je lui adresse (j'ai une structure auto-entreprise pour facturer arrangements et compagnie), je voudrais stipuler qu'il a le droit d'utiliser ma musique pour cette pub-ci uniquement, à diffuser sur cette radio-la uniquement :
je lui cède donc un droit d'exploitation de mon oeuvre ? J'ai bon ? Vis-à-vis de la SACEM, c'est ce genre de phrase qui est recevable ? Moi auteur, j'accorde le droit à M. le propriétaire du magasin à utiliser ma musique pour sa pub. C'est ça que la SACEM appelle "demander l'autorisation à l'auteur" ?
- dernier point : pour la diffusion de ma musique sur les ondes de la radio, pas de frais en plus pour la-dite radio, puisqu'elle paie son forfait SACEM, exact ?
Merci de prendre quelque temps pour me confirmer tout ça : je dois établir ma facture vite vite !