Demarche De Première Facturation, pour un docu télé Options

[phoeb]

Macmusiciens du soir, bonsoir,
J'ai une question, elle est simple - pour vous je l'espère - et concerne ma première facturation pour la réalisation d'une bande son pour un documentaire tele. Etant donné que je suis une grosse buse sur les questions administratives je n'ai pas réussi à emettre une reponse à la question fort interressante que m'a posé le producteur : "vous me direz quels sont vos tarifs". En gros, je suis dans la posture où je pose mes conditions et on discute après... peut être est ce bien le cas le plus enviable mais là pour une première je me sens un peu court. Je sais que ma question rejoins quelques unes de celles qui on été posées dans ce forum alors je ne reclame pas un topo complet mais juste un petit rectificatif si je me plante quelque part...


Voici les données : le documentaire/reportage est au format de 30 min, je réalise tout le travail chez moi et me rendrai en paralèlle au studio pour suivre le montage (durée de 10 jours) reupérer des séquences etc... puis finirai la synchro à la maison la semaine suivante, 2 jours de mix suivrons ensuite pour sortir la copie finale mais là c'est pas moi qui bosserait. Je pense donc déclarer mon travail comme création musicale et de ce fait dependre de l'agessa.

De ceci découle, à mon sens, de procéder ainsi :
1) que je me rende au centre des impots afin de m'inscrire sur les registres de l'INSEE et recup un numéro pour faire mes facturations
2) que je récupère un bordereau agessa pour la facturation elle même
3) éventuellement que je m'inscrive auprès de la SACEM pour les questions de droits d'auteurs

Mais une chose me gêne, je ne comprends pas bien ce que recouvre l'idée de droit d'auteur dans ce cas... Ce que je vais faire apparaitre sur la facture c'est un forfait global pour la création d'une musique mais qu'en est il de mes droits en rapport avec la diffusion ??? dois je tabler sur un forfait plus élevé et cédé mes droits ou un forfait peu élevé en espérant me rattraper sur les droits de diffusion (audience de deuxième partie de soirée sur TF1). Dans le second cas je dois alors faire un dépot SACEM mais pas dans le premier ? Là, c'est le brouillard...
Autre petit detail dont je ne suis plus vraiment sur, sur une facture au forfait en tant qu'auteur, le boss c'est bien à 10% qu'il est imposé, pas les 50 ou 60 % d'un salarié ??? J'ai peur de ne pas tabler juste...

Je sais que je vais en faire rabacher certain mais votre aide me serait précieuse dans ce cas d'urgence. Par avance merci...

peut être cela a t'il une importance mais je ne suis pas intermittent ?!?

[Miss Kiki]

note d'auteur agessa voir modèle :
http://saceml.deepsound.net/note_auteur.html

et agessa.org

PS: c'est pas une facture.

la note d'auteur n'empêche en rien de toucher ses droits sacem...
passez par la case départ et touchez 20 000f

[phoeb]

Merci Miss Kiki, cela me rassure de voir que j'avais à peu près compris le truc... quelques précisions cependant seraient necessaires car à relire les threads de la rubrique business j'ai plus l'impression de m'enfoncer dans le désaroi comptable que de progrésser vers la sainte lumière...

Tout d'abord, une note d'auteur c'est en quelque sorte une rémunération de l'acte de création, non ? Si j'évalue mon forfait sur la base de 200-300 euros/jour, est ce que cela vous parait crédible ???

Ensuite, je ne saisis pas bien l'histoire des charges patronnales qui seraient d'après ce que j'ai lu de 10 % => cela correspond à quoi précisément ?

Est ce que les droits de diffusion que je suis censé toucher si je fais un dépôt sont negociables avec la société de prod du genre tu nous cède les droits en échanche de... ou je ne sais quoi d'autre de tordu dans ce genre

Dernièrement, est il possible de dresser les smileys de ce forum pour qu'ils acceptent définitivement de se mettre là où je le décide sans être obligé de faire du copier-coller

[Mr.T]

Perso, je vois pas bien l'intérêt du 1/...

Si, comme le dit la Miss, la note de droits d'auteur n'est pas une facture à proprement parler, elle peut s'y substituer (pas la Miss, la note...). En tout cas moi c'est ce que je pratique... En même temps, je suis, moi aussi, une grosse buse sur ces questions... La seule différence, je suppose, c'est que je suis déjà en vol depuis qqls temps maintenant...
Dites, rassurez moi, ça se chasse pas la buse??.... (-:

This post has been edited by Mr.T: Mon 24 Nov 2003, 19:32

[phoeb]

Double post à cause que j'ai commis une double connerie... en fait je voulais dire entre 300 et 500 euros / jours et aussi je me demandais si la boite de prod. se devait de fournir une sorte de "papier" de commande ou un truc du genre...

[clouvel]

Est ce que les droits de diffusion que je suis censé toucher si je fais un dépôt sont negociables avec la société de prod du genre tu nous cède les droits en échanche de... ou je ne sais quoi d'autre de tordu dans ce genre

JAMAIS.
non seulement c'est pas négociable mais c'est même TOTALEMENT illégal.

donc 1 : tu fais ton dépôt SACEM puisque tu as composé la musique, et la il n'y a rien ni a négocier ni à discuter c'est TA musique, donc tu la déposes, point barre. Si ensuite viens un éditeur ou autre, il sera toujours temps pour qu'il signe la feuille de dépôt ou fasse de son côté un dépôt éditeur, ca n'a rien à voir avec le fait que TU es le compositeur de TA musique, et que tu DOIS toucher des droits, c'est même la seule rémunération officiellement prévue.

premio bis : TU LA DEPOSES, sinon le jour ou elle passe à la télé et qu'elle est pas déposée, c'est MOI qui la dépose, et le joli contrat ou note que tu aura rédigé et ou tu aura fait cadeau/cession ne vaudra rien, il faudra bien que je touche MES droits, et je les toucherai !!! non mais.

deuzio : tu fais ta note de droit d'auteur dans laquelle tu n'as RIEN à céder en "facturant" le travail de commande musicale qu'on t'a passé. tu fais un calcul savant : charge de travail x notoriété : exigeances du commanditaire + durée de l'oeuvre - amortissement de ton materiel = résultat net auquel s'appliquent et s'ajoute les charges sociales obligatoires.

[phoeb]

Et post croisé M. T...

Aie aie aie, mon pôvre, dans mon bled - là où que j'habitais dans ma tendre jeunesse - la buse on la chassait... pour le plaisir

Sinon, moi je comprends pas bien le sens de 1/..., je suppose que tu veux dire que le calcul d'un forfait sur la base d'un tarif journalier n'a pas de sens ; me trompe-je ?!? Alors disons entre que pour 10 jours de taff avec mon matos pour pondre 30 min pour un doc., ce serait quoi un tarif crédible, une base pour la discussion quoi...

[phoeb]

Et re-re... Merci Clouvel, ton discours est comme du miel pour mes oreilles

[clouvel]

merci..

mais le fait que tu saches que ca soit pas légalement négociable n'est pas forcément ce qui leur fera plaisir ..de plus n'oublie pas que si tu as un contrat de commande musicale et que tu fais ensuite une note de droits d'auteur..tu es l'auteur !

Pour ce qui est du tarif, le compositeur n'est pas considéré comme un salarié, tu ne peux donc pas en principe (même si certains le font) "facturer à l'heure : tant d'heures à tant d'euros =...) mais tu dois plutôt faire une addition "à la louche" de la valeur que tu donnes à ton boulot, de la valeur qu'il a pour le commanditaire, de ta notoriété etc etc

A mon avis, mais ca fait un moment que je fais plus ce genre de trucs donc je vais sans doute dire une bétise : quand tu parles de 400 euros par jour x 10 jours ca fait 4000 euros...ca me parait un peu cher....

pour ton passage si tu as 30 réelles minutes de musique, sur tf1 en seconde partie de soirée tu vas toucher une brique, une brique et demie je pense..

par contre si tu es pas encore insrcit à la SACEM : grouille, ca se fait pas en trois jours....

[Mr.T]

Le 1/, c'était rapport à:
"1) que je me rende au centre des impots afin de m'inscrire sur les registres de l'INSEE et recup un numéro pour faire mes facturations".

Si tu passe par une note de droits d'auteur, je vois pas trop l'intérêt.
Mais bon "Yyaaaark... Yyaaaarkk" (j'imite assez mal la buse).