Autoprod Et Sacem Sdrm…, et tout l'toutim Options

[blek]

Bonjour à tous,
ne trouvant personne pour répondre à ces questions, je tente de les poser ici.

Dans le cas d'un CD autoproduit par l'auteur-compositeur-interprète de la totalité des morceaux qu'il contient, ledit auteur-compositeur-interprète doit-il légalement acquitter auprès de la SDRM la redevance qu'elle réclame pour presser et vendre un CD ?

Qu'est-ce qu'on risque si on fait presser son CD à 1000 ou 2000 exemplaires sans l'aval de la SDRM ? Qu'est-ce qu'on risque si on est sociétaire adhérent de la SACEM et qu'est-ce qu'on risque si on ne l'est pas ?

Est-ce qu'une entreprise de pressage de CD va me refuser le pressage de 1000 ou 2000 CD si j'ai pas le cachet de la SDRM tamponné sur le front ?

Qu'est-ce qu'on risque si on propose ses propres morceaux à la vente en téléchargement sur un site de vente ou même sur son propre site ? Si on est à la SACEM ou si on ne l'est pas ?

Peut-on quitter la SACEM ? Renoncer à être sociétaire adhérent ?

Quel pourcentage de cette redevance SDRM, l'ACI (pour faire plus court) va-t-il toucher ? (la SDRM n'a pas voulu répondre à cette question).

J'ai posé ces questions (et d'autres) à ces organismes qui ne m'ont pas répondu, d'où ce sujet.

Je serais très reconnaissant à ceux qui pourraient m'éclairer sur ces questions vitales. En vous remerciant à l'avance

[overdrive]

Bonjour,

pardon d'interférer dans la discussion, mais je me permet 2/3 remarques :

- Si au lieu de PRESSAGE de cd vous optez pour une GRAVURE, même faite par un Mpo, avec impression du cd, jaquette et livret et cellophanage, il n'y a pas d'autorisation de reproduction SDRM à obtenir

- Si vous choisissez le pressage, et que 1 des ayant droits (auteur, compositeur, arrangeur) est membre de la Sacem, il faut une autorisation OPO (oeuvre par oeuvre) et en déclarant les 1000 exemplaires gratuit vous paierez le forfait minimum, si aucun n'est membre de la Sacem, il n'y a pas lieu pour celle-ci de percevoir et devrait, je dis bien devrait vous donner l'auto. (à vérifier qu'il n'y a pas une réglementation avec un minima)

-Maintenant, le passage le plus délicat, il faut comprendre qu'il est inacceptable pour des gens qui paient, URSSAF, taxe pro, taxes sur les salaire, impôts sur les sociétés, donc inacceptable dis-je pour ces gens là, de voir un "particulier" se livrer à une activité commerciale : vente de CD, sans être assujetti aux mêmes contraintes.

Alors fabriquer un Cd et le distribuer gratuitement, il y a des solutions, le vendre et faire encaisser l'argent sans en faire déclaration à l 'état, (faut trouver la bonne forme) ça semble difficile.

En plus (et là je pense que je vais prendre une volée de bois...) c'est se tirer une balle dans le pied parceque faire du black c'est totalement contre-productif parceque ça appauvrit la profession, la dé-professionnalise (je ne sais si le mot existe) ... et la décrédibilise en en faisant une activité amateur.

oulallala

Mais si vous voulez, je peux dans la mesure de mes possibilités et mes connaissances essayer de vous filer un coup de main si vous le souhaitez....


Bonne journée.

O.