Droits Sacem Auteur/compositeur Options

[Lost Memories]

J'ai une question qui me turlupine depuis quelques temps, j'ai toujours travaillé en collaboration avec des auteurs, étant compositeur, on a toujours déposé nos titres ensemble (musique et textes sur un seul bulletin).

Cependant, comment cela se passe t-il lorsque l'auteur a déjà déposé son texte, et moi, ma musique, sous des titres différents, et que nous décidons de les utiliser ensemble ? Faut-il refaire une déclaration, avec un titre différent ?

De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ? Le rapprochement se fait-il par rapport aux noms des auteurs et compositeurs ?

Merci d'avance à tous ceux qui pourront m'éclairer sur le sujet.

[heral]

De même, qu'advient-il s'il faut laisser une part à l'éditeur ? Faut-il refaire une déclaration, dans ce cas, comment la SACEM arrive à s'y retrouver, avec des textes et musiques identiques sous différents titres et pourcentages étant forcément différent d'un dépôt à un autre ?

cela semble être de bonnes questions que je m'empresserai de poser directement à la sacem si j'etais toi.
et n'oublie pas de nous donner les reponses .
elles peuvent surement varier suivant que la musique ou les paroles aient dejà genéré des droits d'execution.
dans le cas d'un simple depot "securitaire" d'une oeuvre non editée, non diffusée, pour ma part, je pense que l'interet de deposer une nouvelle oeuvre commune serait, par ex, parce que vous faites un disque ou des concerts ensemble.
ce que je sais, c'est qu'une oeuvre deposée (auteur compositeur editeur) genère toujours les droits déduits du bulletin de declaration.
ce qui sous entend, que demain tu joues la partie musicale (instrumental) les autres percevront quand meme leur quote part.

[Banned]

À votre place, je remplirais, avec le co-auteur, un BULLETIN PROVISOIRE (sans répartitions) pour une nouvelle œuvre ayant un titre autre, ou à peine différent - une autre orthographe, un mot qui change, un mot de plus ou de moins suffisent à différencier l'œuvre commune des œuvres séparées - que les originaux.
Cela permettra à chacun de continuer à toucher ses droits normalement sur leur version de base.

Il serait bien cependant de noter sous le titre commun:

"sur le thème de "Titre original de la musique" avec le texte "Titre original du texte""


Si seul le texte est récité lors d'une pièce, on déclarera le titre original, et seul l'auteur touchera ses droits.
Quand tu joueras ta musique sans texte, ne déclare que ton titre original, tu auras 100% des droits.

Lorsqu'un éditeur se greffera à l'œuvre commune, vous remplirez tous les trois un BULLETIN DE DÉCLARATION DÉFINITIF, en y mentionnant les pourcentages. Ainsi l'œuvre pourra générer des droits (des sous ), ce qui ne peut se faire avec le bulletin provisoire, uniquement destiné à protéger l'œuvre contre la copie).

Appelle la SACEM pour vérifier et tiens-nous au jus. Merci.

[igor]

Les Bulletin defeinitifs sont ceux déposer lors de l'exploitation de l'oeuvre .
Avant cela, les dépots ne sont que declaratifs donc sans valeur.

Vous pouvez trés bien déposer chacun de votre coté et lorsque le Cd sortira ds le commerce là il faudra re-signer les bons dépots avec edition etc...