Musique Libre De Droit, habillage sonore Options

Bonjour à tous,
Je dois faire un habillage sonore avec comme support une chanson de Joséphine Baker, le titre en question à plus de 50 ans.
Ma question est simple, ai-je le droit de l'utiliser en sachant que les oeuvres au bout de cinquante tombent sous le domaine public.
PS : C'est urgent !!!!

This post has been edited by Han Solo: Sat 20 Aug 2005, 15:50

[fredsans]

Ma question est simple, ai-je le droit de l'utiliser en sachant que les oeuvres au bout de cinquante tombent sous le domaine public.

salut ,
Je doute que les oeuvres au bout de 50 ans tombent dans le domaine public, "L'article L123-1 du Code de la Propriété intellectuelle précise : L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
Ceci concerne les oeuvres littéraires et artistiques (textes, livres, musiques, dessins peintures... mais ni les interprétations ni les films, qui sont soumis à un régime spécial."

[gaillard]

Vi, 70 ans pour l'oeuvre de l'esprit. Sans oublier les droits de producteur de l'enregistrement, ou droits voisins ou droits d'adaptation, tu l'appelles comme tu veux.

Merci à tous,
Faut maintenant que je trouve une solution.


This post has been edited by Han Solo: Sun 21 Aug 2005, 11:44

[Antoanto]

Question:

comment on fait pour savoir avec certitutde si un morceau est libre de droit?
Une liste? un service de la SACEM? Un site internet?

[brian holden]

tu fais comme pour je ne sais plus quelle pub...
1/ Nirvana a dit non
2/ Nirvana avait repris Leadbelly ... le celebre " in the pines " . folk, domaine public etc ...
3/ zont engagé le zozo blues band ou assimilé ... leur ont demandé d'imiter Nirvana reprenant Leadbelly ..
c'était a s'y tromper ... tout le monde a cru que c etait nirvana .
zero brouzoufs a sortir et zero procés .

tu demandes a une quelqonque chanteuse d'imiter Josephine Baker ... dans une chanson du patrimoine .... libre , quoi .
tu auras ton effet hello Josephine ( ca c'est de la private joke pour happy fews ! ) et rien a raquer . que demande le peuple ?
ou tu fais comme l'immonde rapper qui a pitché ... là ... . Intro sublime ( puisque pas de lui ! aprés , il peut eructer tranquille sur son poum poum , l'effet "vraie chanson " est passé ... number one quand même !
Non là c'est sale . je vais me laver les mains et je reviens .

[gaillard]

sinon pour savoir si c'est du domaine public, coup de fil à la sacem. Je ne connais pas l'existence d'une liste "domaine public" tenue par cet etablissement. Si elle existe, je suis preneur.
Pascal

[oune]

D'ailleurs il faut préciser qu'une interpétation récente d'une oeuvre tombée dans le public est protégée aux titres des droits voisins comme précisé ci-dessus par gaillard. Donc il n'y a pas que l'oeuvre a vérifier mais la date de l'enregistrement aussi...

This post has been edited by oune: Sun 21 Aug 2005, 18:10

[Banned]

effet  hello Josephine

ça c'est osé ;

ou tu fais comme l'immonde rapper qui a pitché ... là ... . Intro sublime ( puisque pas de lui ! aprés , il peut eructer tranquille sur son poum poum , l'effet "vraie chanson " est passé

lequel? 'y en a un paquet d'immondes qui ont pitché de sublimes airs sur leur "poum poum kah, poum poum poukah"

[Antoanto]

...hello Josephine ...

En fait, moi c'ètait pour des standard de jazz pour un fututr CD très autoproduit.

Sinon on fait du faux standard fait par nous (il le faisaient déja à l'époque)