Printable Version of Topic

Posted by: FALKES CONE Mon 6 Nov 2006, 13:20

QUELLE EST LA MEILLEURE PROTECTION POUR SES OEUVRES
A PARAITRE SUR CE SITE?
COPYRIGHT FRANCE?
AUTRES?

Posted by: lionel2p Mon 6 Nov 2006, 14:31

Arretes de crier, CAPS off !!!

Il est très dur de répondre à cette question tant la problèmatique est complexe. Si tes morceaux sont déposés Sacem, il seront protègès. En revanche, la Sacem ne t'autorise pas à les mettre gracieusement à disposition sur Myspace , hahaha tralala ... En revanche, si tu te fais pomper la song, ce sera encore ton meilleur allié...Dans la pratique, la Sacem ne vérifie pas ta présence sur myspace, ils sont pas assez et ont d'autres chats à fouetter.

Copyright France porte mal son nom. Le copyright dans son sens courant "américain" ne peut exister en France. En revanche, cet organisme te fournira une preuve de dépôt, un certificat de paternité que tu pourras brandir au cas ou. En cas de conflict, tu auras besoin de prouver, date à l'appui, que tu as été le premier à déposer cette oeuvre. Cet organisme te servira à cela.

Mais la meilleure protection reste la Sacem, parce que si un groupe de l'Illinois reprend une de tes songs, tu vas te sentir bien seul pour entreprendre les démarches pour aller les titiller. Faut avoir de gros moyens, surtout sur une procédure internationale. De plus, l'interêt d'engager des poursuites ne se justifiera que si ton morceau est un tube. Si ca t'arrive, attends que le groupe ait vendu un max

Bref, si les démarches Sacem t'ennui, commence par Copyright France...

Posted by: Blue velvet Mon 6 Nov 2006, 14:52

Si tes oeuvres ne sont pas exploités, enregistre les sous une licence Creativ Common.
Si tes oeuvres sont exploités Sacem tu peux mettre 4 extraits d'une minute.
Myspace ne peut plus exploiter tes morceaux directement ou indirectement, ils ont modifié cette clause
cette année.

Posted by: Marsu Mon 6 Nov 2006, 14:57

tu peux aussi aller sur l'AudioLexic, section articles, puis Droits, tu y trouveras beaucoup de renseignements sur tout ce qui concerne la propriété artistique en France.

Posted by: FALKES CONE Mon 6 Nov 2006, 15:02

Merci,
Les démarches Sacem ne m'ennuie pas mais comme mes prods n'ont jamais été encore diffusées en "public" ou autres....

Posted by: Bobby Sixkilla Mon 6 Nov 2006, 15:47

Euh... C'est à dire que je suis à la bourre... Je n'ai pas encore encore attaqué la partie gestion collective.. Mais bon, le cours de droit d'auteur arrive.

Posted by: Mr.T Mon 6 Nov 2006, 17:11

Y'a aussi le SNAC pour protéger tout ça (du moins en France).
C'est payant et, à mon avis, pas forcément très dissuasif (surtout à l'étranger)mais, perso, j'ai fait, par principe...

Posted by: blek Mon 6 Nov 2006, 19:13

Salut Falk cones,
le minimum, c'est de donner à tes œuvres une date certaine : soit en les déposant chez un huissier de justice, soit en te les envoyant par lettre recommandée sous pli scellé : le cachet de la poste faisant foi.

Attention, il s'agit de la protection la plus mince qui soit. Juste de quoi prouver l'antériorité. Chez l'huissier, c'est mieux mais ça devrait coûter au moins 100 euros et il ne gardera le pli que pendant un certain nombre d'années.

Le mieux, c'est quand même la Sacem…

Posted by: Mr.T Mon 6 Nov 2006, 19:44

Le (ou la, plutôt) SNAC est là pour ça (bis repetita) et pour moins cher qu'un huissier...

Posted by: Marsu Mon 6 Nov 2006, 20:41

Pourquoi ce , si ce n'est l'aspect très contraignant de la SACEM au niveau diffusion ?

Posted by: Bobby Sixkilla Mon 6 Nov 2006, 21:33

Faut pas être triste blek. Ya du bon dans la Sacem. Il ne faut pas voir que le(s) côté(s) négatif(s)...

Ce qu'il faut faire pour que le recours à la Sacem ne soit pas trop contraignant, c'est limiter les droits qu'on lui apporte.

Sinon, je connais plein de groupes qui sont à la Sacem et qui on une page sur Myspace... Vous croyez que si je les balance, j'aurais droit à une prime?

Vous avez déjà lu le "contrat" de Myspace? C'est assez poilant...

En attendant que le wiki se remplisse, vous pouvez aller jeter un oeil à ce petit cours de droit d'auteur : http://nav.440network.com/out.php?mmsc=forums&url=http://www.p-s.fr/index.php?2006/11/03/47-que-protege-le-droit-d-auteur

Posted by: blek Tue 7 Nov 2006, 01:07

Pour te répondre ainsi qu'à Bobby : j'ai eu une très mauvaise histoire avec la Sacem qui a abouti à une haine inextinguible par dessus laquelle il va falloir que je passe pour quand même bientôt aller m'y inscrire (et les obliger à le faire cette fois), ce qui me fait enrager à un point qu'il est difficile d'imaginer…

Posted by: lionel2p Tue 7 Nov 2006, 08:55

La sacem, c'est forcément une histoire passionnelle : haine, amour, déchirement. Mais on y revient toujours, même si on l'aime plus. Ca doit être vénal...

Posted by: blek Tue 7 Nov 2006, 11:06

Absolument ! Mais c'est surtout la position de monopole qui nous y oblige et (retour de la grimace) je ne les ai jamais aimés, alors pour ce qui est d'histoire passionnelle…