Intermittent Permanent, alain rey , au secours Options

[Miss Kiki]

dites moi, qu'est ce qui empeche facturer d'un coté pour certaines activités (eurl, association, travailleur independant...) et de se faire payer d'un autre coté pour d'autres activités comme un intermittent (bref un salarié normal) dans la mesure ou on ne demande pas à l'assedic de nous remunerer en plus ( et donc en renonçant au "statut d'intermittent"???
Ce message a été modifié par pascal.denis le Apr 29 2004, 22:18

Bonne question, rien si tant est que, en indépendant par exemple, ton revenu maxi doit être tiré des tes prestations , donc factures. Mais tu peux faire de temps en temps de l'intermitte (si c'est obligé ....), ou tout autre activité salarié mais sporadique, faut pas que ça dépasse 20% du chiffre d'affaire.

Par contre, les droits sacem c'est en plus, c'est une autre case à part.
Tout ce qui relève du droit patrimonial à sa "jewel case", tu le vois tous les ans sur ta décla d'impôts.

Personnellement je n'ai jamais eu affaire à une boite de prod qui refuse une facture.

En gros il faut avoir une activité principale bien ciblée et exercer quelques activités sattellites autour. le tout est de savoir doser.

This post has been edited by ericlc: Fri 30 Apr 2004, 11:17

[heral]

de se faire payer ../... comme un intermittent (bref un salarié normal dans la mesure ou on ne demande pas à l'assedic de nous remunerer en plus ( et donc en renonçant au "statut d'intermittent"???

"se faire payer comme un intermittent en renonçant au statut intermittent"

nous revoici encore dans l'obscure clarté deja decrite


"intermittent=salarié normal"

encore une fois non, non et non!!! (voir plus haut la monteuse de cocotte seb/moulinex et le plan social qu'elle prend en pleine poire)

decidement, sommes nous tous vraiment solidaires les uns des autres?????

quant à etre gerant d'une eurl et intermittent , il y a , en tout cas, il y avait de mon temps , euh....disons....une certaine incompatibilité

pour certains d'entre nous, ici presents dans les forums, on peut rencontrer des presidents d'association ( de fait, car le vrai est souvent un prete nom) qui n'hesitent pas à se declarer des heures à travers "leur" association.
pourquoi pas, mais est ce que le montage de telles entreprises n'est pas somme toute tres complexe?

messensib, tu avais ecrit:

être "intermittent permanent" pendant une saison ou moins ne me paraît pas bcp + une faute de français, ni une faute tout court dans ce cas précis.

dans ce cas precis bien sur, mais je parlais des "intermittents permanents " qui le sont et le restent 10, parfois 20 ans, finalement tant que leur troupe existe. (ce schema est valable aussi pour le bal)

ne faudrait il pas donner un sens nouveau à "l'entreprise culturelle"?

les orchestres classiques ont trouvé des "equilibres" , ou plutot , des fonctionnements "équilibrés"

on veut de la culture?
on la subventionne ! (par le public, et par le privé)

tant qu'il y aura des problemes enormes de definition de ce statut, il ne peut y avoir que des problemes enormes de gestion de ce statut.

sinon, y a un truc qui m'a fait hurler de rire ( jaune) ce matin à la radio, c'est que de toute façon, le medef refuse desormais la discussion puisque les potes à la salière ne sont pas d'accord pour qu'on puisse encore perdre du temps à trouver un accord

et béh, on est toujours pas rendu à la maison

[Messensib]

decidement, sommes nous tous vraiment solidaires les uns des autres?????

Certains sont peut-être plus solidaires que d'autres.

de se faire payer ../... comme un intermittent (bref un salarié normal dans la mesure ou on ne demande pas à l'assedic de nous remunerer en plus ( et donc en renonçant au "statut d'intermittent"???

Je ne vois pas où est le pb, Christophe. J'ai fait ça moi-même en touchant des cachets de musiciens ou de chef d'orchestre tout en étant à l'AGESSA, et sans jamais rien réclamer aux assédics. Ca ne lèse personne.
Je ne sais plus à quelle époque le conseiller juridique de la SACEM m'a dit que je pouvais légalement me faire payer en DDA pour une musique faite tout seul chez moi (il y a longtemps), généralement pour des films ne générant pas de droits SACEM. En fait, on ne paye que ton travail intellectuel d'écriture, pas celui de musicien ou de home-studiste. Mais mon statut était celui de compositeur affilié à l'AGESSA.
C'est là qu'il y a un hic malgré tout pour un intermittent:
A-t-il le droit de faire un travail "intellectuel" de composition pendant sa période de chômage ( on ne parle pas de son boulot "physique") Le Medef dira "non", c'est sûr, puisqu'il veut incorporer les DDA. Moi, je crois que ça peut se discuter. Il peut être écrivain aussi

Il est probable cependant que les Assédics doivent connaître tes revenus et ne pas te fournir d'allocations si tu as touché disons 3 millions d'Euros l'année d'avant....

Tout d'un coup, je ne comprends plus rien Il n'a aucune cotisation vieillesse sur les DDA ??? Pourtant je touche pas mal de la CREA - c'est quoi déjà ?- (mais j'ai eu différents statuts.... et je vais pas me replonger dans mon dossier retraite )

PS Et P*tain, je vais pas encore rabâcher que les intermittents (les vrais) n'apportent pas + de déficit que les autres chômeurs

This post has been edited by Messensib: Sat 1 May 2004, 01:44

[Messensib]

Je redémarre parce que j'ai pas bien compris l'histoire des ouvrières de chez Seb d'heral. J'ai pas bien suivi l'histoire mais je suppose qu'avec la mécanisation, ces braves femmes devaient mettre le joint en caoutchouc et emballer les cocottes, pas plus. Et ça devait se faire pour moins cher ailleurs, non ?
Je suis persuadé qu'on utilise parfois un homme ou une femme parce que la machine qui pourrait les remplacer coûterait plus cher.

...... Et à l'ombre de la productivité, "on" lance une concurrence de tous contre tous  C'est ça la "civilisation" ?   

Moi je crois que c'est plutôt ça.
L'histoire des méchants actionnaires qui veulent un retour sur investissement de 15% doit être vraie pour les conglomérats à productions diversifiées. On ferme l'usine qui ne les rapporte pas. Là, c'est pas d'Etat dont on a besoin, c'est d'une bonne règle du jeu.
Mais il y a aussi les boites qui n'ont plus de commandes parce qu'on fabrique le même produit 6 fois moins cher même après un voyage de 10 000 km (le pétrole n'est pas assez cher)
Dans vos professions où le boulot peut être irrégulier par essence, les employeurs profitent de la moindre faille (est-ce que vous ne le feriez pas ?), du fait qu'il y a très peu d'inspecteurs du travail, et qu'avec un tel volant de chômeurs, les "travailleurs" acceptent n'importe quoi (être payé 30% en dessous du tarif syndical pour ma fille aînée...)

Là, le gâteau n'est pas extensible, on ne peut pas regarder 2 films à la fois, et les machines ont divisé par 2 ou plus le nombre de techniciens de post prod (ça me rappelle l'histoire des "canuts" et de la sous traitance bientôt chinoise, hein Miss ?)

Le boulot, y-en aura pas pour tout le monde

[heral]

Mais mon statut était celui de compositeur affilié à l'AGESSA.

c'est exactement le mien

C'est là qu'il y a un hic malgré tout pour un intermittent:
A-t-il le droit de faire un travail "intellectuel" de composition pendant sa période de chômage ( on ne parle pas de son boulot "physique")

tu qualifies parfaitement la fonction de compositeur , fonction liée aux DDA.
il suffit d'un crayon, d'un bout de papier, et d'une gomme (nous ne sommes pas tous des mozart.....)
pour un ecrivain, itou.

Il est probable cependant que les Assédics doivent connaître tes revenus et ne pas te fournir d'allocations si tu as touché disons 3 millions d'Euros l'année d'avant....

non , là tu te trompes, les assedic n'ont pas à savoir ce que tu perçoies en DDA.

Il n'a aucune cotisation vieillesse sur les DDA ??? Pourtant je touche pas mal de la CREA - c'est quoi déjà ?- (mais j'ai eu différents statuts....

quand tu es affilié aux agessa, tu remplis tes feuilles bleue et bistre, tu ne te souviens pas?
et la crea est une caisse complementaire obligatoire qui preleve tes cotisations à la base (repartition sacem)

Je redémarre parce que j'ai pas bien compris l'histoire des ouvrières de chez Seb d'heral

juste pour dire qu'à part etre fonctionnaire (et encore, voir certains pays d'amerique du sud) , il semblait que la precarité existait partout dans notre pays, aussi bien dans les entreprises culturelles que dans les usines toyota, et pour rajouter qu'au sujet de la formation, une ouvriere de moulinex n'avait pas acces au formidables possibilités "offertes" (afdas) pour les intermittents.
c'est une extraordinaire chance de pouvoir etre sans cesse formé , durant toute sa vie professionelle .
il y en a meme qui en font leur metier

Le boulot, y-en aura pas pour tout le monde

je crains que l'emploi du futur soit un brin d'optimisme, sans doute un brin de clochettes du joli mois de mai, mon cher maurice, mais y en a deja plus pour tout le monde, du boulot

[devine.64]

D'accord avec le camarade, dans ce milieu ultra-concurrentiel, il suffit qu'une entreprise ne joue pas le jeu (en toute impunité) pour que toutes les autres soient obligées de s'aligner pour continuer à vivre. Si nous ne pesons pas de tout notre poids pour faire respecter ces règles, tout cela n'a pas de raison de s'arrêter.

D'accord aussi qu'il n'y a pas de boulot pour tout le monde. C'est dur à entendre mais le niveau de compétence s'élève, les temps de production se réduisent et si on n'est pas dans le bon réseau où on a accès à plein de plein de nouvelles technologies, on est vite largué.
Bcp continuent de prendre l'intermittence pour un mode de vie, je pense que c'est la fin.

Au fait, c'est quoi un intermittent, un vrai. les champs d'application sont vastes et le statut, lui, est unique.

[Miss Kiki]

héral

juste pour dire qu'à part etre fonctionnaire (et encore, voir certains pays d'amerique du sud) , il semblait que la precarité existait partout dans notre pays, aussi bien dans les entreprises culturelles que dans les usines toyota, et pour rajouter qu'au sujet de la formation, une ouvriere de moulinex n'avait pas acces au formidables possibilités "offertes" (afdas) pour les intermittents.
c'est une extraordinaire chance de pouvoir etre sans cesse formé , durant toute sa vie professionelle .
il y en a meme qui en font leur metier

Les "politiques" commencent à envisager la chose ... les industriels Allemands par exemple procèdent à des formations de ce type depuis plus de 10 ans.
En ce moment il y a 5000 licenciemnt par mois en industrie ... une cata.

[dolphin]

<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<
A-t-il le droit de faire un travail "intellectuel" de composition pendant sa période de chômage ( on ne parle pas de son boulot "physique") Le Medef dira "non", c'est sûr, puisqu'il veut incorporer les DDA. Moi, je crois que ça peut se discuter. Il peut être écrivain aussi
<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<<

En fait Auteur (compositeur, écrivain...) ce n'est pas "un travail" dans le sens du code du travail, et ça ne justifie donc pas une activité salarié... et donc pas de bulletins de salaires, de congés payés et pas d'assedic...dans ce sens les revenus provenant d'une "prime de création ou de commande" (note d'honoraire agessa) et les revenus des droits d'auteurs n'ont pas a être déclarer ni pris en compte pour le calcul ou l'attribution des assedics...quoiqu'on en pense

par contre il y a une jurisprudence curieuse : un couple possédait un hotel, et 2 restaurants mis en gérance comme ils ne "travaillaient" pas (ils étaient rentiers !) ils s'étaient inscrits au RMI !
hormis l'aspect moral (!) ils ont été poursuivis par les assedics et condamnés : remboursement des sommes, et amendes pour fraude. Le réglement assedic "général" doit donc certainement comporter une clause de "fortune", et je suppose que le medef s'appuie sur ça pour demander les revenus "annexes" des musiciens...

[Messensib]

Il est probable cependant que les Assédics doivent connaître tes revenus et ne pas te fournir d'allocations si tu as touché disons 3 millions d'Euros l'année d'avant....

non , là tu te trompes, les assedic n'ont pas à savoir ce que tu perçoies en DDA.

Il n'a aucune cotisation vieillesse sur les DDA ??? Pourtant je touche pas mal de la CREA - c'est quoi déjà ?- (mais j'ai eu différents statuts....

quand tu es affilié aux agessa, tu remplis tes feuilles bleue et bistre, tu ne te souviens pas?
et la crea est une caisse complementaire obligatoire qui preleve tes cotisations à la base (repartition sacem)

Le boulot, y-en aura pas pour tout le monde

je crains que l'emploi du futur soit un brin d'optimisme, sans doute un brin de clochettes du joli mois de mai, mon cher maurice, mais y en a deja plus pour tout le monde, du boulot

Merci de tes rectificatifs Christophe, j'avais tout oublié. Mais ça fait 10 ans....
Mais pour le 1er point, si c'est autre chose que des DDA ( revenus quelconques autres que salaires) les assédics doivent te demander ta feuille d'Impôts, non ?

C'est quoi un intermittent, un vrai ?, demande devine.64. Je laisse le soin à + compétent de répondre. Mais enfin si qqu'un a le "feu sacré" et crêve la dalle, il y a de fortes chances que c'en soit un (catégorie artiste...)

PS 1 Mon ADSL se traîne abominablement...Why ? Mais intéressants, Miss et Dolphin. Je répare....
PS 2 Aux débuts de l'AGESSA, les cotisations étaient ridiculement faibles...Et les comptables des producs n'y comprenaient rien, et parfois préféraient me payer en salaire pour la même somme nette

This post has been edited by Messensib: Sat 1 May 2004, 11:34

[Mr.T]

(Attention roman fleuve).

Ce que beaucoup ici semblent avoir du mal à comprendre est que nous ne rentrons hélas pas tous dans des cases telles qu'elles sont dessinés par les gouvernants et l'administration. Si c'est votre cas, tant mieux...
Etant toujours mieux placé à parler pour soi, je reprends mon exemple...
Je lis (entre les lignes) "ne peut on être intermittent pour pouvoir continuer à travailler mais ne pas toucher d'indemnisation?".
La réponse est Non. C'est tout simplement impossible. Soit on renonce totalement au statut d'intermittent, soit on touche gentiment l'indemnisation en s'estimant heureux...
Et même si ça l'était, le ferais je (renoncer à l'indemnisation)?... Probablement pas... Pourquoi?
Parceque s'il y a des mois où je travaille en création en plus du travail de mixeur (et où je pourrais donc me passer d'indemnisation), il y également de long mois où je ne fais strictement rien en création. Nada.
Pour peu que, par malchance, ces mois concordent avec une baisse d'activité en mixage. C'est 0€, 0 centimes d'€... Pas de chomage, pas de RMA, que dalle... Demmerde toi.
On me dira: "Mais c'est le cas de toutes les professions indépendantes et autres free lance!".
Certes, mais la plupart de ces prof. libérales ou Free Lance ont, en général, la possibilité d'exercer toutes leurs compétences grace à leur statut (qui peut être très vaste->raison sociale large).
Mais quand, dans un domaine comme celui qui nous intéresse, les choses sont faites de telle manière qu'une activité (le mixage) nécessite d'être intermittent (encore une fois: la très grande majorité des studios et boites de post prod NE PRENNENT PAS les factures pour une séance de mixage de 3 heures!!) et qu'une autre activité (tout à fait connexe je trouve) de monteur son ou "sound designer" ou musicien nécessite, elle, de faire des factures (à l'inverse, au commencement, c'est l'impossibilité d'un client "direct" à me rémunérer en tant qu'intermittent qui m'a poussé à trouver une solution alternative), c'est là que les choses se corsent et qu'il faut trouver des solutions.

Imaginons le cas d'un médecin (profession libérale donc) à qui on dirait: "pour les actes de la vie courante (généraliste, spécialisation otorino), vous pouvez faire des notes d'honoraire mais si vous devez procéder à une opération sur une oreille, ce qui est probable vu votre spécialisation initiale d'otorino, vous devrez passer à un autre statut qui vous interdira les actes"généralistes" précités. Il vous faut donc choisir entre les deux".
Ca paraitrait bizarre non?... Choix inextricable en somme.
Et bien c'est exactement ce que j'ai l'impression d'expérimenter.
Croyez bien que, si je pouvais facturer mes services de mixeur, il y a belle lurette que j'aurais abandonné le statut d'intermittent au profit de celui de Free Lance (malgré les difficultés évidentes induites par ce dernier statut).
Car, non ça ne m'amuse pas de devoir impérativement faire plus de 507h(pas une de moins!) par an, non ça ne m'amuse pas de devoir régulièrement faire la queue à l'ANPE ou aux ASSEDICS parcequ'un grain de sable s'est glissé dans le mécanisme et que je suis radié du jour au lendemain (deux fois cette année), non ça ne m'amuse pas de savoir que, du jour au lendemain également, je peux me faire dégager de telle ou telle boite selon le bon vouloir d'un DA mal luné ou d'une responsable planning fraichement débarquée dont le copain fait un peu de mix et "galère en ce moment" (véridique).
Non, vraiment, tout ça ne m'amuse pas, et je continue à penser que c'est principalement le côté trop souvent Kafkaien (car mal renseignées sur les réalités du "terrain") de nos administrations et autres institutions (surtout quand il s'agit d'activités "artistico-technico-saltabanquesque" auxquelles ils ne comprennent strictement rien) qui nous met parfois dans des situations "boderline" (comme dirait JC... pas Jesus, Van Damne).

Quant au débat de fond qui nous occupait (les abus de l'usage du statut d'intermittent), au final et plus généralement, est ce que ce n'est pas exactement la même chose dans TOUS les domaines de la vie économique?... Le batiment qui pratique fausses factures et pots de vin à tour de bras? Les multinationales qui pratiquent l'emploi jeune et le stage ad vitam eternam ou ne prend des 35 heures que les subventions (sans embaucher qui que ce soit)? La restauration qui ne paie pas les heures supp?... La confection qui utilise le travail au noir? Les administrations qui dilapident leur budget vite fait en fin d'année pour être sûr de ne pas avoir moins l'année suivante?... Etc, etc, etc...
C'est à mon sens bcp plus grave et plus coûteux que la boite de prod qui emploie un intermittent à temps plein (même si ça ne l'excuse en rien).

Faut que tout ça change certes, mais de manière bcp plus générale que celle qui est envisagée (cf réforme)... Et c'est là que ça devient bcp plus compliqué...