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Posted by: popokill Sun 28 Sep 2003, 10:10

Bonjour tout le monde !
Je vais faire court :
Nous venons d'autoproduire un album world music ( 5 titres 30 min) que l'on a proposé à une multitude de contacts pros . Le premier à nous recontacter nous propose un contrat de licence et d'édition...
A votre avis,ça vaut quoi ?Que suis-je en droit de demander,quelles sont les embrouilles à éviter...enfin...un peu tout koi !

MERCI de votre aide !!!

Stef

Posted by: clouvel Sun 28 Sep 2003, 10:28

ben c'est plutôt une bonne nouvelle..

Par contre il y a plein de gens qui sont chez un éditeur qui fait rien (et pour lequel il est très facile de dire : si si j'ai proposé tes musiques partout mais personne n'en veut..), ou dont la sortie commerciale du joli CD est reportée, reportée, reportée,...

Il faut veiller à ce qu'il y ait quelque chose de réel dans le contrat : donc faut savoir quels sont les termes du contrat..à quoi le mossieur s'engage, dans quels délais, etc etc

Posted by: EJAD Sun 28 Sep 2003, 10:30

C'est un contrat tout ce qu'il y a de plus banal mais qu'il est important de faire relire à un juriste spécialisé pour éviter toute mauvaise surprise !

Posted by: heral Sun 28 Sep 2003, 10:40

si vous etes membre de la sacem, un conseil juridique est à votre disposition.
et ce, gratos.

Posted by: gaillard Sun 28 Sep 2003, 12:11

Et en plus elle bien la zik!
Bonne chance

Posted by: ben021 Sun 28 Sep 2003, 12:53

salut,

ton contact , c'est quoi : un manager, une maison de disque, un label???

dans la mesure du possible, essaie de toujours garder tes editions, surtout si tu as déja fait l'album...
ensuite le contrat de licence c'est pour la distribution ,non?

Posted by: miss kiki Sun 28 Sep 2003, 12:54

je tenvoie direct chez JC Lemay et son excellent site sacem.org
sur ce lien tu vas avoir dèja pas mal d'exemples de contats et inscris toi sur leur mailing list :

http://nav.440network.com/out.php?mmsc=forums&url=http://saceml.deepsound.net/ressources.html


Pour décrire brièvement la chose a laquelle vous serez confrontés :

Le contrat de licence est celui par lequel le propriétaire d’un enregistrement (le producteur) donne à un autre (le licencié) le droit de reproduire et de le commercialiser. Ce droit peut être exclusif ou non exclusif.
(dans ce cas le producteur c'est vous...)
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L'Édition musicale
L'auteur et le compositeur cèdent à l'éditeur une partie de leurs droits d'auteur en contrepartie de l'engagement que prend l'éditeur de déployer son activité pour favoriser l'exploitation de l'œuvre.
l'editeur ça va êtrela maison de disque, ils vont vouloir prendre un max
c'est là ou il faut être vigilant...

Posted by: popokill Sun 28 Sep 2003, 13:51

Merci pour votre aide !

- heral : on est effectivement à la sacem , alors merci pour l'info !
- gaillard : merci !
- ben021 : je sais que c'est un label qui bosse de temps en temps en coprod avec des majors (wagram...)
- miss kiki : ces descriptions brèves sont les plus claires que j'ai pu avoir jusqu'à présent , merci infiniment!

Je n'ai pas trouvé de contrats types concernant un album de musique (de licences et d'édition),mais toujours quelque chose de proche (cdrom logiciel,musique sur le net...), si quelqu'un en avait un "sous la main"...ce serait vraiment cool !

De toutes manières,je vais téléphoner à ce cher môssieur demain...je vous tiens au courant !

Merci encore !