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> Éditeur Indispensable ?, contrat de commande de musique
twosides
post Wed 1 Oct 2003, 15:40
Post #1


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Hello Camarade,

Un producteur (une société en cours de création et sans expérience) m'a commandé 13 minutes de musique pour un film. Je me suis fait payer 10 000 francs (budget lamentable non ?).
On a signé un contrat de commande de musique originale (10 pages de jargon), contrat non relu par un pro (vu le budget !), mais validé quand même par la sacem.
Puisque pas d'autre exploitation prévue que ledit film, pas d'édition.
Aujourd'hui, ce producteur me dit qu'il a aussi le statut éditeur et me fait savoir qu'il compte exploiter ma zik pour d'autres films. Et du coup, il me demande ce qu'il doit mettre sur les bulletins SDRM pour lancer sa prod de DVD et CD Rom... ben moi j'sais pas bien huh.gif
Il me dit "vous voulez être éditeur" ou bien on s'en charge ?
Que dois-je faire ? Merci de vos conseils/expériences rolleyes.gif
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Messensib
post Fri 10 Oct 2003, 00:10
Post #2


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QUOTE (miss kiki @ Oct 9 2003, 19:23)
Tu gardes l'édition !!!! cool.gif

Affirmatif
QUOTE
il te dit etre editeur, alors qu'il vient de créer sa boite? strangous(....)

OK aussi pour tout avec heral + c'est long de devenir éditeur...
Lorsqu'il n'y a pas d'éditeur, ce qui me paraît visiblement le cas, tu n'as strictement rien à faire*. La Sacem te verse la totalité des droits.

Sinon l'éditeur te pique 1/3 des DEP (droits d'exécution publique) et la moitié des DRM (droits de reproduction mécanique)

J'ignore sur quoi ton film sera diffusé, tu peux ne pas toucher un clou de droits, mais ce serait dommage de ne pas bénéficier d'une rente éventuelle. Même le câble commence à payer maintenant.

* Sauf la déclaration en bonne et due forme, of course.

This post has been edited by Messensib: Fri 10 Oct 2003, 00:19
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