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> Éditeur Indispensable ?, contrat de commande de musique
twosides
post Wed 1 Oct 2003, 15:40
Post #1


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Hello Camarade,

Un producteur (une société en cours de création et sans expérience) m'a commandé 13 minutes de musique pour un film. Je me suis fait payer 10 000 francs (budget lamentable non ?).
On a signé un contrat de commande de musique originale (10 pages de jargon), contrat non relu par un pro (vu le budget !), mais validé quand même par la sacem.
Puisque pas d'autre exploitation prévue que ledit film, pas d'édition.
Aujourd'hui, ce producteur me dit qu'il a aussi le statut éditeur et me fait savoir qu'il compte exploiter ma zik pour d'autres films. Et du coup, il me demande ce qu'il doit mettre sur les bulletins SDRM pour lancer sa prod de DVD et CD Rom... ben moi j'sais pas bien huh.gif
Il me dit "vous voulez être éditeur" ou bien on s'en charge ?
Que dois-je faire ? Merci de vos conseils/expériences rolleyes.gif
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heral
post Thu 9 Oct 2003, 20:27
Post #2


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QUOTE (twosides @ Oct 1 2003, 16:40)
Un producteur (une société en cours de création et sans expérience) m'a commandé 13 minutes de musique pour un film. .../...
On a signé un contrat de commande de musique originale (10 pages de jargon), contrat non relu par un pro (vu le budget !), mais validé quand même par la sacem.
le mieux est de nous tenir au courant

c'est tres simple , un gus qui te passe commande d'une musique pour un film nommé te passe commande pour ce film, point barre.
en aucun cas , il peut l'utiliser pour d'autres projets que celui qui fait reference au contrat. en tous cas, sans ton autorisation expresse
Une commande est souvent accompagnée d'un contrat de cession.(pour que le producteur ait la possibilité de pouvoir vendre ce film à tout diffuseur de son choix sans te demander à chaque fois ton autorisation).
si est stipulé dans ce contrat que tu signeras par ailleurs et separement, un contrat d'edition, tu dois le signer.
dans le cas contraire , rien ne t'y oblige, surtout si vous n'en avez jamais parlé lors de la premiere contractualisation.
il te dit etre editeur, alors qu'il vient de créer sa boite? strangous, car la sacem s'efforce de mettre les batons dans les roues des producteurs qui deviennent editeurs, car ce sont des metiers tres differents
est ce que la musique est faite?
est elle deposée?
ce sont là, les questions primordiales. wink.gif


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le heral, parce que je le vaurien
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