Question Sacem Options

[Charlototo]

Bonjour,

J'ai envoyé un mail a la Sacem pour avoir ces infos mais je ne resiste pas al'envie de poser ma question ici (et de plus ça pourra servir a d'autres probablement).

Voilà, j'habite en dehors de l'europe et je me posai la question s'il est possible de déposer ses oeuvres a la Sacem a distance ? J'ai un peu cherché sur le net mais j'ai rien vu la dessus (mal cherché ? ).

En tous cas ça serait quand même bien pratique non ? :-)

Bonne semaine a tous&Toutes.

[Awadru]

Autre chose, lorsque votre oeuvre n'est pas encore protégée, vous pouvez vous envoyer en recommandé l'oeuvre, car la poste y met une date d'envoi qui peut être utilisée comme preuve devant un tribunal.

Ainsi, si on vous pique l'oeuvre en la déclarant avant vous, vous faites valoir vos droit en présentant votre enveloppe recommandé (NON OUVERTE) au tribunal, et la date d'envoi inscrite sur l'enveloppe est la preuve que vous possédiez l'oeuvre avant qu'elle n'ai été déposée à la SACEM.

Cette combine ma déjà été utile il y a 3 ans à cause d'un artiste poête qui s'est retiré avant la fin de l'album, et qui d'un coup voulait tout s'approprier alors que j'était à la source de l'album (compositeur, musicien interprète, et chargé de l'enregistrement)... Cette saloperie voulait se casser avec les oeuvres pour les faire interprétés par d'autres et aussi pour les réenregistré ailleurs.
Mais avec ma feinte, hop hop plus de problèmes... Et le recommandé avec le cd je l'ai toujours en sécurité et non ouvert !

Sachez aussi que même si vous avez enregistrer et que les oeuvres se trouvent sur votre ordi, le tribunal peu refuser de considérer cela comme une preuve. Alors que la poste est une institution reconnue par l'Etat.

Méfiez vous et érigez des contrats de travail signé par toute les parties !

This post has been edited by Awadru: Wed 4 Apr 2012, 09:58