Première Vente D'un Son // Guide Pour Un Nul !, Help ! |
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Mon 13 Jul 2009, 14:57
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Newbie
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Posts: 3
Joined: 13-Jul 09
From: Paris - FR
Member No.: 109,617
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Bonjour à tous,
Je suis compositeur avec mon meilleur pote de hip hop et nous sommes sur le point de vendre notre 1ère instrumental.
Sachant que nous sommes 2 à composer ensemble nos sons et que nous partageons tout :
Donc un artiste X ma sollicité pour l'achat d'une instru a un montant Y Il prévoit de venir avec des (je cite) " Papiers sacem " ---- Première question : de quels papiers sagit-il ?
Par ailleurs, la cession des droits sur la compo pour ce montant, implique que je ne dois pas prendre de % sur la diffusion ? Ou je peux garder ce droit la en tant que créateur de ce son là.
Le son une fois diffusé, DOIS-je m'insicrir à la sacem ?
Quels sont mes obligations juridiques (impots/taxes) sur la vente de ces sons ? Donc ais-je intérêt de passer par un certain statut ? (création d'une entreprise/label) Ais-je le droit d'ouvrir un nouveau compte en banque différent dans lequel je pourrais faire des dépôts d'argent en liquide (puisque ma première vente est faite en liquide) sans avoir de soucis ?? Ne voulant pas tout de suite utiliser cet argent comme revenu personnel puisqu'il devrait servir a réinvestir dans de nouvelles machines, dois-je tout de même le déclarer ?
Merci pour tous vos conseils et bon son à vous tous !!
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Explicit Beats - Prods à vendre - HIP HOP
Myspace : www.myspace.com/explicitbeatsofficiel
Contact : Explicitbeats@gmail.com
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Replies
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Tue 14 Jul 2009, 09:09
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Junior Member
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Posts: 114
Joined: 25-Mar 05
From: Villejuif - FR
Member No.: 62,987
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Salut, Apparemment dans le hip-hop, tu vends ton instru. aux alentours de 2 ou 300€ mais tu gardes tes droits de diffusion. C'est à spécifier dans ta déclaration Sacem (--> auteur : "MC Schmol", compositeur : Toi) Par contre, tu peux aussi céder l'intégralité de tes droits mais c'est beaucoup plus cher que le simple fait de "réserver " l'instru. C'est un peu comme au poker : tu cèdes tous tes droits et le gars fait un gentil carton et tu n'as presque rien gagné ou tu les gardes avec le risque d'avoir une instru. "bloquée" qui ne te rapportera rien d'autre que les 2 ou 300€ de départ... Tu peux t'inscrire à la Sacem quand tu as eu 5 morceaux diffusés au moins une fois (télé, radio, live, etc...), soit 5 diffusions du même : c'est à ce moment là que tu payes ton inscription (env. 135€) et que tu vas, par le même occasion, fournir un R.I.B pour les futurs versement que la Sacem va te faire (si versement il y a ). Le montant des versements effectués par la Sacem, apparait maintenant automatiquement sur ta déclaration d'impôts, tu n'as plus qu'à vérifier si le montant est le même que ce que tu as perçu. Pour l'achat de matos avec tes rentrées Sacem sans que ça soit à titre personnel, je ne vois pas tellement d'autre possibilité que de monter une association pour éviter le système "micro-entreprise" avec l'ursaf qui va avec. Tu devrais appeler la Sacem pour savoir si tu peux créditer tes droits d'auteur sur le compte d'une association ou pas.,mais là je botte en touche... J' espère avoir été assez clair. Quelqu'un d'autre peut-être?
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Tue 14 Jul 2009, 09:25
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Moderateur Bouffon
Group: Moderators
Posts: 3,894
Joined: 06-Dec 00
From: Montpellier - FR
Member No.: 22
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Citation (Bab Oon @ mar 14 jui 2009, 09:09) Quelqu'un d'autre peut-être? bon, un, il est illegal de ceder ses droits (à part les droits patrimoniaux, à savoir la reproduction et la representation) deux, du liquide? quoi du canada dry, du coca, du bourgogne ou du cash ? le principe etant que le cash ne laisse aucune trace, qui t'achete de la musique avec du cash? directement un artiste? une societé productrice? un editeur? trois, vente d'un son? comment definis tu un "son"? quatre, monter une association, oui, pourquoi pas, mais faites le tous dans une motivation d'association et pas pour niker l'urssaf. (on est pas au medef ici ) cinq, je te conseille explicitbeats, de courir demain à la sacem pour epliquer ton cas. en attendant voici un peu de lecture qui ne fera pas de mal
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le heral, parce que je le vaurien
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Posts in this topic
explicitbeats Première Vente D'un Son // Guide Pour Un Nul ! Mon 13 Jul 2009, 14:57 Bab Oon Citation (heral @ mar 14 jui 2009, 08:25)... Tue 14 Jul 2009, 10:03 overdrive Citation (Bab Oon @ mar 14 jui 2009, 10:0... Tue 14 Jul 2009, 16:07 PomQ Et pour souligner un des points habillement relevé... Tue 14 Jul 2009, 11:37 PomQ Effetcivement, article exemplaire qu'il faudra... Wed 15 Jul 2009, 10:08 melenko Citation (PomQ @ mer 15 jui 2009, 11:08) ... Thu 16 Jul 2009, 21:08 PomQ Citation (melenko @ jeu 16 jui 2009, 21:0... Thu 16 Jul 2009, 23:48 melenko Citation (PomQ @ jeu 16 jui 2009, 23:48) ... Fri 17 Jul 2009, 19:48 ptilou Eolas est un blogueur de haute qualité !
C... Wed 15 Jul 2009, 12:31 overdrive La description faite du concept de "Droits d... Wed 15 Jul 2009, 16:48 Oconico Citation (overdrive @ mer 15 jui 2009, 17... Wed 15 Jul 2009, 20:24 overdrive Citation (Oconico @ mer 15 jui 2009, 20:2... Thu 16 Jul 2009, 08:23 Marsu Citation (overdrive @ jeu 16 jui 2009, 09... Thu 16 Jul 2009, 21:23 explicitbeats Yiiii Désolé j'ai pris un peu de retard !... Thu 16 Jul 2009, 21:50 heral Citation (explicitbeats @ jeu 16 jui 2009, 21... Thu 16 Jul 2009, 23:43 overdrive Citation (explicitbeats @ jeu 16 jui 2009, 22... Fri 17 Jul 2009, 14:14
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