Cumuler Un Autre Status A Celui D'intermittent .......... Options

[boorask]

bonjour a tous et a toutes,

je suis intermittent du spectacle en tant que technicien son et je bosse dans l'audiovisuel .
aujourd'hui j'ai l'occasion de bosser en tant qu'illustrateur sonore pour une boite de prod qui viens de se monter et qui est en train de produire une emission de télé .
mais la j'ai un probleme , je ne trouyve aucune solution me permettant de facturé mon travail a cette boite sans perdre mon status d'intermittent .

j'ai appeler les impots pour connaitre les details lié a la déclaration de revenu en bénéfices non commerciaux , ils m'on renvoyer vers l'ursaff et ces dernier m'on dis qu'on ne pouvais facturer sans avoir de raison sociale, et donc de numero de siret .

je ne souhaite pas m'installer en tant qu'indépendant car mon travail dans l'illustration sonore reste pour le moment ponctuel .

je cherche donc un moyen de me faire payer pour mes travaux dans l'illustration sonore , tout en gardant mon status d'intermittent du spectacles .

quelqu'un a une idée ou une piste a me donner ?

merci

jerome

This post has been edited by boorask: Tue 18 Sep 2007, 11:19

[boorask]

ok,
je crois que je m'y retrouve dans tout ce fatra ,

merci encore pour votre aide .

jerome

[mikadoo]

bonjour

en lisant vos posts je me rend compte qu'il y a une petit confusion entre les droits d'auteur au niveau fiscal et les incidences sur une indemnité au titre de l'intermittence du spectacle.
Il y eu, de la part du medef, de prendre en compte les droits d'auteur pour le calcul des indemnités assedic mais il a fait marche arrière et, depuis c'est le statut quo.
Je vous conseille de faire une petite recherche sur le net.
voilà un lien vers un texte
http://coordination5962.pieddebiche.fr.eu....?id_article=303

Les revenus des droits d'auteur ne sont pas considérés comme des revenus d'activité mais des droits patrimoniaux donc à ne pas prendre en compte dans le calcul des indemnités chômage intermittent.

Donc si tu déclares ces droits comme des revenus d'activité, ce ne sont pas les assedic qui te contrediront mais, normalement, il n'y a pas lieu de le faire.

[heral]

en lisant vos posts je me rend compte qu'il y a une petit confusion entre les droits d'auteur au niveau fiscal et les incidences sur une indemnité au titre de l'intermittence du spectacle.

c'est pour cela que je disais il y a quelques jours:

je ne suis plus intermittent depuis 14 ans, donc je ne sais pas si il y a obligation de declarer aux assedic, les montants perçus pour la cession de droits d'exploitation par ex.
de mon temps , ce n'etait pas obligatoire.

donc, ce n'est toujours d'actualité de declarer ses revenus d'auteur pour le calcul des indemnites assedic.
bien, voila qui est clair.
(ceci dit, y en a quelques uns qui doivent se faire de jolis mois... )