Cumuler Un Autre Status A Celui D'intermittent .......... Options

[boorask]

bonjour a tous et a toutes,

je suis intermittent du spectacle en tant que technicien son et je bosse dans l'audiovisuel .
aujourd'hui j'ai l'occasion de bosser en tant qu'illustrateur sonore pour une boite de prod qui viens de se monter et qui est en train de produire une emission de télé .
mais la j'ai un probleme , je ne trouyve aucune solution me permettant de facturé mon travail a cette boite sans perdre mon status d'intermittent .

j'ai appeler les impots pour connaitre les details lié a la déclaration de revenu en bénéfices non commerciaux , ils m'on renvoyer vers l'ursaff et ces dernier m'on dis qu'on ne pouvais facturer sans avoir de raison sociale, et donc de numero de siret .

je ne souhaite pas m'installer en tant qu'indépendant car mon travail dans l'illustration sonore reste pour le moment ponctuel .

je cherche donc un moyen de me faire payer pour mes travaux dans l'illustration sonore , tout en gardant mon status d'intermittent du spectacles .

quelqu'un a une idée ou une piste a me donner ?

merci

jerome

This post has been edited by boorask: Tue 18 Sep 2007, 11:19

[boorask]

Je viens enfin d'avoiur une reponse de l'assedic qui me dis:

"Vous pouvez avoir cette activité d'auteur compositeur, qui sera gérée comme une activité reprise non salarié.
Lors de la déclaration de situation mensuelle, si vous avez perçu des sommes émanant de cette activité il faudra les déclarées de la façon suivante:
Activité non salariée, 1 h de travail + le montant perçu .
Pour calculer le nombre de jour non indemnisable par l'assedic:( convention 2004 ).

Total des sommes perçues / salaire journalier moyen."

donc voila , apperemment je peu cumuler les deux sans souci .

en revanche j 'ai encore une ou deux petite question pour toi heral .

Si c'est l'employeur qui fais une note de droit d'auteur .
Ca passe en traitement et salaire , on est d'accord?
ca sera donc une activité salarié si je ne me trompe pas et donc a priori incompatible avec ce que viens de m'annoncer l'assedic.

Et vu ce que me dis l'assedic "activité reprise non salarié "...
il vaut mieux que j'opte pour le numéro de siret et la déclaration en bnc non ?

si vous pouvez m'eclairer sur ce dernier point ca serais vraiment bien.
apres, promis j'arrete , et je me lance dans la paperasse pour boucler cette histoire .

merci encore pour votre aide .

[heral]

Si c'est l'employeur qui fais une note de droit d'auteur .
Ca passe en traitement et salaire , on est d'accord?

oui

ca sera donc une activité salarié si je ne me trompe pas et donc a priori incompatible avec ce que viens de m'annoncer l'assedic.

en fait, dans tous les cas, la remuneration de droits d'auteur ....ce sont des benefices non commerciaux.
mais quand on les declare aux impots en traitement et salaire, c'est parce qu'ils peuvent etre ils sont assimilables à des salaires.
quand on dit que ce sont des revenus issus d'une activité non salarié, c'est parce que les cotisations sociales ne sont pas du tout les memes. il n'y a pas de cotisations assedic, accident du travail , retraite, complementaire et tout le tralala...
donc pour les assedic, je pense que ça ne change rien, siret donc facture de ta part, ou bien, note de cession de droits...
c'est vrai que c'est pas simple tout ça