Cumuler Un Autre Status A Celui D'intermittent .......... Options

[boorask]

bonjour a tous et a toutes,

je suis intermittent du spectacle en tant que technicien son et je bosse dans l'audiovisuel .
aujourd'hui j'ai l'occasion de bosser en tant qu'illustrateur sonore pour une boite de prod qui viens de se monter et qui est en train de produire une emission de télé .
mais la j'ai un probleme , je ne trouyve aucune solution me permettant de facturé mon travail a cette boite sans perdre mon status d'intermittent .

j'ai appeler les impots pour connaitre les details lié a la déclaration de revenu en bénéfices non commerciaux , ils m'on renvoyer vers l'ursaff et ces dernier m'on dis qu'on ne pouvais facturer sans avoir de raison sociale, et donc de numero de siret .

je ne souhaite pas m'installer en tant qu'indépendant car mon travail dans l'illustration sonore reste pour le moment ponctuel .

je cherche donc un moyen de me faire payer pour mes travaux dans l'illustration sonore , tout en gardant mon status d'intermittent du spectacles .

quelqu'un a une idée ou une piste a me donner ?

merci

jerome

This post has been edited by boorask: Tue 18 Sep 2007, 11:19

[boorask]

il faut juste que tu nous precises qu'est ce que tu entends par "illustration sonore" ?
si tu crées la musique agessa oui
si tu montes de la musique existante agessa non

Mon travail est exclusivement tournée vers la création d'habillage sonore .
Donc composition d'oeuvres originales , de générique , de jingles .....
Pas de montage ni de mixage d'oeuvres existante.

j'avais d'ailleurs bien differencié les deux types de taff .

J'ai appeler l'agessa , qui m'a expliqué les demarches a effectuer.
-note de droit d'auteur
-certificat de precompte etc .......
-Centre des impots pour obtenir un numero de siret et me permettre de facturer .

je n'ai toujours pas eu de comfirmation par l'assedic au sujet de la compatibilité des 2 statuts.

sont -ils bien compatible ???

d'après ce que j'ai compris , lorsque je fais une note de droit d'auteur .
il faut l'envoyer au assedics qui font un rapport entre mon salaire journalier moyen en tant qu'intermittent et le montant de ma note de droit d'auteur.
ils en deduisent combien de jours d'indemnisation sont a défalquer de mon indemnisation mensuelle.

c'est ca ?????

Autre petite question.

comment ca ce passe au niveau des droits d'auteur .
Mon client souhaite avoir l'exclusivité sur les oeuvres que j'ai composé pour lui , et il ne souhaite pas payer de droit pour la diffusion .

Dois-je déposer mes morceaux a la sacem, dans la mesure ou il ne m'appartienne plus .
il me semble que dans une note de droit d'auteur on peu céder ces droits au client , est ce que c'est avec cette close que ca fonctionne ????


merci