Quels Droits Et Revenus Pour Un Arrangeur/producteur ? Options

[reno08]

Salut,

Je suis musicien/producteur de musique électronique, et je suis actuellement sur un projet de titre avec une chanteuse.

Il s'agit à l'origine d'un morceau instrumental que j'ai fait il y a quelques temps (et déposé au SNAC d'ailleurs), et sur lequel la chanteuse est venue ensuite ajouter son texte et une ligne de chant qu'elle a inventé.

Nous ne sommes ni l'un ni l'autre encore inscrits à la SACEM, mais si le titre a le potentiel qu'on espère, il va se poser plusieurs questions au niveau de la répartition, et j'aimerais éviter les conflits.

Au niveau des droits d'exécution publique, la logique à mon sens était qu'elle soit auteur, et que je sois compositeur et arrangeur (si on oublie un éventuel éditeur pour le moment).
Mais on m'a dit que :
- on ne peut être à la fois compositeur et arrangeur du même titre. C'est vrai ? J'ai survolé le règlement SACEM et je n'ai rien vu.
- bien souvent, seule la mélodie chantée est ce qui compte pour la composition. Même s'il y a un gimmick accrocheur par ailleurs dans le morceau, ce serait considéré seulement comme de l'arrangement.

Cela voudrait dire dans mon cas, que je suis au pire à 2/24e (moi arrangeur et elle auteur-compositeur ), au mieux à 25% (moi co-compositeur et elle 100% auteur). Je vous avoue que, vu la répartition des heures de travail et l'histoire de ce morceau, ça ne m'apparait pas forcément super équitable

Donc comment on fait dans ces cas là ? Est-ce qu'on rééquilibre ensuite au niveau de la répartition des DRM (chaude négo en vue ...) ?
D'ailleurs que représente les DRMs en valeur par rapport aux DEPs, en général ?

Ou bien est-ce qu'il faut forcément que je monte mon label pour espérer être rétribué indirectement pour tout le taf de production musicale, de mixage qu'il y a derrière le titre, et qui n'est pas très bien pris en compte dans les droits SACEM ?

Dernière question : comment ça se passe dans le cas (encore hypothétique) d'une signature en major : y a un contrat d'artiste aussi pour le producteur (au sens musical, càd moi) ?

Merci

[lionel2p]

T'es un peu à coté Reprenons du départ !

Il faut dissocier deux choses : la production du titre (interprétation de l'oeuvre) et l'oeuvre elle-même.

Ton travail de production (enregistrement, mixage etc) est rémunéré par des royalties générées par la vente de disque issues de ta bande (ou fichier aiff ou wav). La Sacem n'a rien à y voir.

Il s'inscrit dans un contrat appelé "License" que tu conclus avec un label ou major. Dans ce cas tu es producteur et ta rémunération est un pourcentage sur les ventes qui peut aller de 16 à 30 % suivant le cas (notoriété, potentiel, etc). Tu négocies ce pourcentage avec la maison de disque.

En revanche, c'est à toi de rémunérer l'artiste-interpréte. Le contrat d'artiste est conclu entre l'artiste et le producteur (donc toi). La rénunération de l'artiste oscille entre 4 et 10 % voir plus pour des artistes bankable (!!).

La maison de disque peut te proposer de racheter ton master (moins intéressant) mais dans ce cas ele prends absolument tout à sa charge. Tu peux néanmoins négocier des points de réalisation (2% sont faciles à avoir) sur la vente des disques.

L'exploitation de l'oeuvre en revanche est rémunérée par la SACEM. Les droits liés sont la reproduction mécanique (duplication du morceau sur un support physique). C'est la maison de disque qui paie cette partie au pressage.

L'oeuvre génére aussi des droits d'exécution publique (radio, télé, boutiques, discothèques) payés par les diffuseurs toujours payés par la Sacem.

Voilà.

Pour ce qui concerne ton affaire de répartition, je crois que la personne peut prétendre sans souci la part auteur. Pour ce qui concerne la compo, c'est un peu raide. Tu as créé tout le contexte harmonique.

Elle peut etre co-compositrice à la limite mais perso, je la laisserai simplement auteur ou arrangeur à la limite, mais bon.

Enfin, tu n'a pas besoin d'être arrangeur sur le coup. Cette qualification ne peut intervenir que si tu effectue un travail d'arrangement sur un titre que tu n'as pas composé. Dans ton cas tu es compositeur et ta part est de 12/24ème (la part arrangeur te revient).

Voilà en gros.

Tu devrais direct aller acheter les guides de l'IRMA (Producteurs, éditeur, artiste, etc) afin de bien comprendre les mécanismes avant de te lancer dans des négociations. De toutes les manières fait appel à un juriste spécialisé pour toute lecture de contrat.

This post has been edited by lionel2p: Fri 10 Aug 2007, 16:12