Ne Pas Passer Par La SACEM Quand On Est Membre..., Buy Out et Droit Français Options

[genuwine]

Salut,

Je reviens avec mes questions sur les musiques de jeux vidéo,
on me propose la musique d'un jeu mais "il faut passer par le Canada", ou être anglais...bref chaque morceau est acheté "droits d'auteur compris"; Peut-on ne pas déclarer un morceau à la Sacem alors qu'on est membre et le vendre tel quel ?
et puis quel est cet organisme au Canada qui semble être utilisé régulièrement, des infos ?

merci

[zikayan]

Petit calcul pas très savant, pour un jeu moyen 60 minutes de musique, on abouti à 0,15 euros de perception part complète sur un prix de gros ht de 15 euros.

En cas d'édition 50/50, c'est 0.07 Euros ce qui ne me semble pas excessif

Pas excessif surtout si tu minores le calcul ci-dessus par le fait que la majorité de l'exploitation est faite à l'étranger sur une base minima de 6 euros.
De plus une bonne partie de l'exploitation est faite par la vente de licences, en Russie par exemple, sans que le producteur n'ait accès aux chiffres des ventes.

Je prends l'exemple du type de prods sur lesquelles je bosse, plus modestes, et le cas de figure où le minutage de musique ne dépasse pas 30 minutes.

France : 15 euros HT x 0,5% = 0,08 cents/exemplaire
Etranger : 6 euros HT x 0,5% = 0,03 cents/exemplaire

Si le jeu est vendu à 100.000 exemplaires, avec des ventes réparties 1/4 France et 3/4 étranger.
France : 25.000 x 0,08 cents = 3750 euros
Etranger : 75.000 x 0,03 cents = 2250 euros

Soit un espoir raisonnable que le jeu génère 6000 euros de droits d'auteur, moins les frais Sacem, qui seront le cas échéant à partager à 50% avec l'éditeur, puisqu'il n'y a que des droits mécaniques, y'a tout de même pas de quoi fouetter un chat...

Conclusion : le taux Sesam n'est avantageux pour l'auteur qu'en cas de blockbuster. Comme le disait justement Lionel, il y en a très peu, des blockbusters...

En tout cas l'argument économique n'est pas ce qui bloque la situation, puisque les éditeurs sont prêts à payer la musique plus cher : pour une prod de ce genre, le budget musique se situe en général autour de 10.000 euros. Il me semble que ce que souhaitent les éditeurs, c'est une formule simple, sans calculs trop savants.

Une solution serait que la Sacem permette à ses auteurs de vendre forfaitairement un droit d'exploitation pour un jeu vidéo, à certaines conditions évidemment, fixé librement entre l'auteur et l'éditeur, sur la base des prévisions de rentabilité du jeu. Ce forfait serait versé en une fois, et couvrirait l'ensemble de l'exploitation de la musique dans le cadre de la commercialisation du jeu, au moins jusqu'au point d'équilibre ou un CA donné. Au-delà, comme pour le copyright américain, un système de primes pourrait se rajouter. Entre temps, rien n'empêcherait l'auteur, et son éditeur le cas échéant, d'exploiter sa musique sur d'autres supports pour la rentabiliser.

[gaillard]

Une solution serait que la Sacem permette à ses auteurs de vendre forfaitairement un droit d'exploitation pour un jeu vidéo, à certaines conditions évidemment, fixé librement entre l'auteur et l'éditeur, sur la base des prévisions de rentabilité du jeu. Ce forfait serait versé en une fois, et couvrirait l'ensemble de l'exploitation de la musique dans le cadre de la commercialisation du jeu, au moins jusqu'au point d'équilibre ou un CA donné. Au-delà, comme pour le copyright américain, un système de primes pourrait se rajouter. Entre temps, rien n'empêcherait l'auteur, et son éditeur le cas échéant, d'exploiter sa musique sur d'autres supports pour la rentabiliser.

Ingérable à l'international, voir même national, pour un auteur seul face à un producteur. La sacem a les pouvoirs et les accords, nationaux et internationaux pour le faire.

This post has been edited by gaillard: Sun 13 May 2007, 08:54