Droits Sdrm Et Sacem Pour 2 Chansons Dans Un Film Docu ?, Quels sont les frais à prévoir si on utilise 2titres de chansons d' Options

[Miss_Cat]

Bonsoir,
J'ai un peu cherché mes repères sur les questions précédentes mais je n'ai pas réussi pleinement à trouver mon cas de figure.
Voilà :
Une jeune boite de production de films nous propose d'utiliser 2 chansons de nos compositions comme générique ou comme illustration d'un film documentaire d'1H45.
Nos deux chansons durent respectivement 1'40'' et 3'20"
Elles seront déposées à la SACEM (l'artiste est auteur-compositeur et interprète) par nos soins.
Comme on est un peu largué juridiquement, on n'a pas su dire quels sont les frais obligatoires à régler pour utiliser nos deux titres.
Le film est prévu pour une diffusion DVD de 2000ex dans un premier temps avec sans doute une diffusion TV.
Dans mes recherches j'ai cru comprendre qu'il y avait des droits SACEM + SDRM ?
Les droits SACEM sont-ils a payer uniquement lors de la diffusion TV et les droits SDRM pour la duplication des DVD au nombre de pièces fabriquées ?
Est-ce que l'artiste retouche automatiquement un poucentage des droits SACEM et SDRM ?
On nous propose ensuite quelque chose comme 0,40€/DVD tout au long de la production.
Est-ce que c'est un tarif "normal".
On sait que c'est le maxi que la boîte peut nous proposer actuellement.
Qui est-ce qui rédige l'entente préalable avec tous ces termes définis par contrat entre la boîte et nous ?
Je suis larguée car notre domaine c'est plustôt de faire des concerts en contrat de cession toute l'année et ça je sais gérer avec notre asso de production de spectacle. Mais les contrats pour une chanson sur un un film...je sèche.
Je précise qu'on n'a rien demandé financièrement pour l'enregistrement des titres en home studio.
On propose de les livrer mixés, en produit fini, mais faut que je sache comment on se rémunère après. Si bien sûr rémunération "après" il peut y avoir.
Notre idée c'est de pas assécher la jeune boîte avant qu'elle ai pu se lancer et comme on n'est pas connu de profiter du fait d'être "entendu" à la diffusion du DVD ou du Film en TV.
En plus on s'entend bien avec cette boite et d'autres collaborations peuvent se faire.
Par contre on veut être réglo autant le producteur que nous pour éviter les discordes de l'après.
Bon, je sais que je ne poste pas souvent mais si quelqu'un baigne comme un poisson dans l'eau dans les domaines de la chanson / sur un film, j'apprécierai les éclairages car c'est vraiment opaque pour moi.
Merci d'avance
Miss cat

This post has been edited by Miss_Cat: Sat 7 Oct 2006, 18:23

[filmtunes]

Sur le site SACEML il existe un calculateur pour les droits diffusion TV

http://saceml.deepsound.net/baremestv.html

Même s'il n'est pas à jour, il reste utile car ça n'a presque pas changé.
(Remarques : On voit que France3 paye bien plus que TF1 et on constate aussi une bizarrerie de la SACEM : une diffusion chez Canal+ mardi 15h est plus profitable que dimanche 15h !!!)

Miss Kiki a raison : si un film est produit sans pré-achat d'une chaîne TV il est très improbable qu'il passera à la télé.

Bon courage !

[Miss_Cat]

Bon je vous remercie tous pour vos contributions.
Evidemment je ne fais aucun projet financier particulier sur l'éventuelle diffusion TV (arte) car, effectivement, y'a rien de signé.
Je pense que je vais contacter la SACEM directement pour demander l'évaluation des droits SACEM à recouvrer par le producteur du fait de l'exploitation de nos deux chansons et pour savoir où je peux trouver un contrat type pré-rempli qui engage le producteur/éditeur à verser les 0,40€/DVD.
Y'a que là qu'on touchera quelque chose. 800€ c'est mieux que rien et je sais qu'après on pourra continuer à collaborer si l'affaire se lance.

Pour la SDRM, je pense que c'est au Producteur de les contacter et de régler son cas avec eux.

Sinon je suis un peu chiante mais je saisi moyennement ce que les DRM ont a voir en tant que "filiale" de la SACEM, vu que c'est la reproduction mécanique.

J'ai tout de suite saisi que la paperasserie pour musique sur film était carrément décourageante par rapport à la scène et aux contrats de musique vivante ! pfffffffffff
Ça fait pas envie !
Bon mais là va falloir que j'y consacre du temps...j'espère au moins en sortir gagnante d'une expérience profitable pour des "prochaines fois" !
Miss Cat

This post has been edited by Miss_Cat: Tue 10 Oct 2006, 08:30