Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[Bobby Sixkilla]

Tu sais, la jurisprudence... C'est malheureux, mais les juges ne savent généralement pas trop de quoi ils parlent, et quand ils savent, ils s'en foutent. C'est assez flippant.

L'originalité, au sens du droit d'auteur et en théorie, c'est l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Le truc, c'est que c'est le juge qui dit si c'est original ou pas. Certains juges considèrent que l'originalité c'est la reconnaissance par un public moyen. C'est déformer la notion d'originalité. Comme je le disais plus haut, l'originalité est une notion floue. Il n'y a pas de règle. Tout dépend sur quel juge tu vas tombé, s'il est de bonne humeur, si tu as une bonne tête, si ton avocat est doué, si c'est un pote du juge...

Une autre précision : la contrefaçon, c'est la reprise totale ou partielle sans autorisation d'une création de forme originale (d'une oeuvre protégée par le droit d'auteur quoi). Il suffit que tu reprennes un tout petit bout original au sens du droit d'auteur sans autorisation pour que tu sois considéré comme contrefacteur. Peu importe que cet empreint représente une toute petite partie de ton morceau.

Pour être clair (c'est de la théorie, l'application par le juge peut être très différente ) :
1/ Soit tu reprends une partie qui n'est pas originale : dans ce cas, ça échappe au droit d'auteur. Aucune autorisation n'est à recueillir.
2/ Soit tu reprends une partie originale : dans ce cas, on est dans le champ du droit d'auteur et une autorisation est nécessaire a priori. Dans ce cas, on peut espérer faire jouer les exceptions et se passer d'autorisation. Mais là encore, c'est au juge de dire si une exception joue ou pas...

Il vaut mieux déclarer les samples, c'est plus prudent. ^^

PS : oune, j'ai lu en diagonale ton mémoire. C'est pas mal du tout pour quelqu'un qui n'est pas juriste!!!

This post has been edited by Bobby Sixkilla: Thu 9 Mar 2006, 14:38