Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[Mr.T]

Mr.T, le truc, c'est qu'il faut que ton sample ne reprenne pas une partie originale (ce qui est protégé par le droit d'auteur quoi),

Oui mais non. Justement, la jurisprudence recente semble précisément se détacher de ce seul critère.
On commence à y parler bcp plus du niveau de déformation du sample, qui va donc de pair avec ce fameux "caractère reconnaissable (ou pas) par un auditeur moyen". Et je crois que c'est là que la jurisprudence va devoir être un peu plus claire à l'avenir.
Quid du thême moyennement connu (ou même très connu), mis à l'envers, stretché et pitché dans des proportions déconseillé dans les modes d'emploi?... Hein? Quid donc?... Là, pas vraiment de réponse.
La question du pourcentage de plagiat (80% et des brouettes pour les Inconnus) est de cet ordre. Mais du coup, on peut se demander: si on arrive, plus ou moins objectivement(...), à déterminer un tel pourcentage, à partir de combien les tribunaux devront donner suite à la plainte, voire condamner l'utilisateur?... 50%? 30%? 20%? 10%? 0,001%?.....