Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[Bobby Sixkilla]

Quel joli sujet! Il a beaucoup été traité.

Mr.T, le truc, c'est qu'il faut que ton sample ne reprenne pas une partie originale (ce qui est protégé par le droit d'auteur quoi), en ce qui concerne le droit d'auteur. L'originalité est une notion floue, on ne peut faire que du cas par cas. C'est fait exprès. ^^ Dans certains cas, une mesure peut ête considérée par le juge comme originale. L'idée, c'est que si tu reprend une partie tellement infime, elle n'est pas originale et il n'y a pas atteinte au droit dauteur. Ce n'est pas vraiment le fait de reconnaitre l'oeuvre qui compte. Si tu reprends une partie originale, tu peux toujours espérer faire jouer une exception au droit d'auteur. ^^

En tout cas, il ne faut pas oublier le droit des producteurs. Là, pas besoin d'originalité. Dès que tu utilises un enregistrement, il faut demander l'autorisation aux producteurs.

EDIT : Tu fais référence dans ton mémoire à Stéphane Colombet! C'est très bien ça!!! Il est le fils de l'un des très grand prof de droit d'auteur (paix à son âme) et l'un des avocats les plus réputés en cette matière. En plus, il est très gentil! Par contre, citer Bertrand... (c'est une private joke )

This post has been edited by Bobby Sixkilla: Thu 9 Mar 2006, 13:36