Achat Plug-in à Une Cie Us... Tva Or Not Tva ? Options

[binus]

Pour la Xième fois j'ai acheté un plug-in par le net à des américains, d'habitude tout se passe bien. Ce coup-ci (Wave Arts), il m'est imposé le paiement d'une TVA à 19,6% sous prétexte que je suis Européen et que le règlement EU l'exige (c'est l'explication qu'ils me donnent devant mon étonnement), et que leur logiciel de paiement impose cette TVA automatiquement dès lors que notre adresse est en Europe... J'ai quand même acheté par le même moyen des plug-ins à UAD et à Sonic Flavours et à TC sans cette surprise désagréable, et ce récemment...
Je leur demande de confirmer quand même pour le futur car à ce moment je me fais acheter ces trucs directo là-bas...
Quelqu'un a-t-il eu la même "mésaventure" ou bien est-ce une erreur de leur part ?

[dj-mozar]

si j'ai bien pigé ce que nous a expliqué notre modérateur bouffon, il ne faut pas poser le problème du point de vue du bien -matériel ou immatériel- mais plutôt du point de vue de qui effectue le transfert d'un état vers un autre.
2 cas de figures :
1- tu vas chercher le matos
2- le matos vient à toi… comme Lagardère

Cas n°1 : Suite aux accords Shengen, l'UE fonctionne "un peu" (on en est loin) comme une fédération type US où l'on peut trouver des taux de TVA différents dans chaque état. Quand on télécharge un soft c'est comme si on se rendait sur place pour réaliser l'achat.
Quand on achète sur place dans l'UE on paye la tva du pays et on est quitte avec la règlementation fiscale dès qu'on "rentre" la marchandise chez soi.

Cas n°2 : Quant on fait venir la marchandise (soft ou hard, peu importe) elle est dans un premier temps détaxée du pays qui l'exporte puis retaxée à l'entrée du pays de l'acheteur aux taux de TVA de celui-ci.
Si le fournisseur est membre de l'UE il facturera la TVA et la reversera au pays du client.
Si le fournisseur est hors UE, c'est le mandataire transporteur, genre UPS, qui fera acquitter la TVA par le client lors de la livraison et la reversera à Bercy.

Si l'on est client assujetti à la TVA, et que le fournisseur est membre de l'UE, on peut payer hors taxe la marchandise. Il faudra néanmoins ré-imputer cette TVA dans la déclaration du même nom selon un mécanisme que Christophe a déjà relaté sur ces ondes.

…ouf!!

Tout ça est très très passionnant mais ça nou dit pas pourquoi diable Christophe est allé acheter virtuellement en Irlande, un programme d'audition provenant du camp d'en face alors qu'il a tout ce qu'il faut à la maison (enfin je crois).

This post has been edited by dj-mozar: Mon 9 Jan 2006, 09:48