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> Droits Diffusion Et Achat De Musique., Droits diffusion et achat de musique.
Charlototo
post Wed 21 Sep 2005, 12:32
Post #1


Maniac Member
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Bonjour a tous,

Ma question est relativement simple. Je dois faire la programation de musique pour un bar. Je vais l ui fournir des musiques en fonction de son lieux et de son style sur un disque dur pour qu'il les diffusent.

Ai-je le droit de lui choisir et d'acheter par exemple les titres sur itunes ou sur fnac.com (environ 2000 titres) et lui refacturer avec ma marge bien entendu ? oui ? non ? sachant qu'il paye a l'année la sacem comme tous les lieux ouvert au public.

Est ce légal ? huh.gif

Merci a tous.


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"La théorie, c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne. La pratique, c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi. Ici, nous avons réuni théorie et pratique : rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi." (A. Einstein).
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Charlototo
post Wed 21 Sep 2005, 15:27
Post #2


Maniac Member
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OKI merci MR T et Gaillard.

Donc MR T tu dis qu'il n'y a aucun probleme (c'est aussi les echos que j'ai eu) mais il faut que le directeur du bar possede les facture d'achat des titres ou pas? a Mon avis oui comme justificatif en cas de controle non? Sinon aucune declaration a faire rien ?

Il va avoir environ 2000 titres (par exemple goldman etc..) quelle est la procédure légale sur ma facture je lui livre un disque dure avec 2000 musiques...je lui facture "au disque dur"...

euh j'ai bon les gars ? lol unsure.gif

merci encore.

ps MRT je te l'ai déjà dis..c'est top ce que tu as fait là ta tite compos t cho ! cool.gif


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