Partitions à Déposer, il y t-il des usages standard? Options

[Antoanto]

Bon, hem…. je sens que ça va encore être un de mes posts à succès ……

D'ailleur je ne sasi pas si c'est le bon forum...

Est-ce que quelqu'un peut m'expliquer quels sont les usages pour les partitions à déposer pour protection des musiques?

Exemple: si je veux déposer une musique originale (à la SNAC ou autre) avec arrangement complet, bon, j'écris tout et je dépose. Mais si je veux proteger "une chanson" (c-à-d pas tout le détail de l'arrangement) dans quelle forme j'écris? Juste la mélodie? Mélodie et accompagnement pour piano, par exemple? Ou bien je note toutes les voix (c-à-d les parties) que le veux protéger sans spécifier d'instruments (donc tout en Do et en clef de Sol)?

Je précise que je parle seulement de la forme: il est clair que je vais noter ce que je veux (si je trouve que la partie de basse est à protéger, je note ça dans le détail), mais je me dis qu'il doit y avoir des usages du métier, pour que ça reste lisible, utilisable, pour minimiser les surprises éventuellement devant un juge etc.

Ceci mène à une autre question: quels sont (en gros) les critères qui sont pris en compte pour determiner s'il y eu plagiat ou pas d'une musique donnée. Jeeeeeeeeee sais, c'est un truc flou, ça dépend des avocats des maisons de disques, mais je sais aussi qu'il y a truc basics qui sont à peu près toujour pris en compte (et sur lesquels se basent les compositeurs pour faire du rassemblant-mais-pas-pareil.


Vous allez me dire que je vais très loin pour quelqu'un qui fait ça en amateur, mais vous savez, je travail au milieux d'avocats et de juristes, et ça déteint

This post has been edited by Antoanto: Wed 16 Feb 2005, 15:04

[Antoanto]

Ah ben tiens, je profite de la discussion...
Pour la SACEM, je sais qu'on est plus obligé de déposer une partition, les "oeuvres" sur support CD ou DAT (ou autres) sont acceptées.
Mais pour la SNAC?... C'est obligé?... J'demande rapport au fait que le solfège et moi, c'est comme les maths, ça a toujours fait 3,9...
Or, j'ai plusieurs morceaux à protéger là...

Voui voui sur CD. J'ai téléphoné ils m'ont confirmé. Par contre les modalités de dépôt c'est pas hyper clair sur leur site. Je croix que je vais proposer une balade à Paris à ma belle, pour tirer tous ça au clair (et aussi parce que ils n'accepent pas de cash par la poste et qu'un chèque bancaire international de 32 euros coute ... 32 euros de frais!!!)

Mais il y a des doutes quand même: le dépot autre que sur papier... ça dure combien un CD gravé? Dans ma boîte les mec de l'informatique évitent le CD por backup longue duréé (et d'ailleur les boîtes de auditing ont tendance à ne pas considéré "securisé" un document important s'il ny a pas une copie sur papier).

Bon, tout ça en théorie, bien sûr , car si on pousse le raisonement aussi loin on risque de faire subire au mouches le dernier affront