Sampling Et Droit D'auteur, Recherche de pistes juridiques Options

[oune]

Bonjour,

En plus d'etre possesseur d'un mac, musicien et de travailler le jour, je fais un DESS droit du multimédia et de l'information à distance la nuit

J'envisage de traiter du sampling pour un rapport de recherche ou mon mémoire. Un rapide tour d'horizon ne me laisse pas entrevoir beaucoup de décisions jurisprudencielles et d'articles de droit dispos sur le web et je suis assez loin de toute biliothèque universitaire...

Je sais cependant que le sujet a été traité dans des memoires d'étudiants et que certains ont circulés et sont parfois disponibles dans des centres d'informations sur les pratiques musicales par exemple.

Vous l'avez compris, je recherche tout documentation juridique traitant de ce sujet sur un angle en évitant le coté café du commerce...

Si vous avez des pistes, des contacts... je suis preneur si évidemment. Et si jamais cette réflexion aboutissait et se concrétisait, je suis disposé à le publier en article sur Macmusic sans problème.

A bientot j'espère

[Mr.T]

Si tu connais pas encore, va sur Sounddesigners (.org) et pose ta question à un certain Yuhira qui est juriste spécialisé (ou en passe de le devenir) dans ce genre de questions. Ca fait un bail que je n'y mets plus les pieds mais je pense qu'il doit toujours y trainer ses guettres.

Sinon, la jurisprudence, c'est pas ce qui manque. D'ailleurs, j'avais cherché il y a qqls semaines celle qui a établi qu'une musique, même si elle reste reconnaissable, n'est plus protégeable dès qu'il y a modification significative sur celle-ci (reverse, pitch, stretch...). J'ai pas retrouvé mais j'étais tombé sur des trucs comme ça:

http://www.chanson.ca/musiconseils/documen...roitauteur.html

http://www.tousmusiciens.com/VIE_JURIDIQUE...alicrhn2n6ryjm9

Je suis sûr qu'en cherchant plus à fond tu trouveras plein de choses (cf Journal Officiel, sites gouvernementaux...).

This post has been edited by Mr.T: Tue 26 Oct 2004, 13:23