 Payer Pour Utiliser Notre Propre Musique, sur nos pages persos... |
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  Sun 27 Oct 2002, 19:12
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Maniac Member
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suite de : http://www.macmusic.org/agora/forums/index...t=0&#entry21179(nouveau sujet, nouveau thread) n'ayant rien contre les principes, surtout quand ceux-ci sont bons, SESAM ne semble cependant pas très clair quand au fait que nous devons payer pour diffuser notre propre musique sur internet. utilisation: sites persos : destiné aux personnes utilisant de la musique sur leur site, afin de rémunérer les auteurs professionnels: destiné aux personnes utilisant de la musique sur leur pages pour promouvoir leur travail (ex: un artisant, par exemple un boulanger, qui utilise une musique pour acompagner les ilustrations photographiques de ses petits pains...) même si ce site ne vends rien, n'a pas de bandeau publicitaire, celà constitue une promotion pour son travail, et la musique constitue un élément promotionnel, et c'est ainsi qu'elle est considérée lorsque que nous faisons une musique pour illustrer un site internet. la musique, non pas en téléchargement, mais en pré-écoute (extraits en streaming) semble ne pas être considéré de la même façon que ce qui est mise à disposition, en téléchargement, moyennant par exemple une somme d'argent en contreparti de ce téléchargement. me trompe-je ? ou SESAM abuse-t-il en raquettant sur de "beaux principes" les artistes, auteurs et compositeurs que les sociétés sont sencées soutenir, rémunérer, protéger ? Celà, faire payer les artiste eux même, alors qu'aucun texte ne stupile CLAIREMENT qu'un artiste, faisant la promotion DE SON PROPRE TRAVAIL, soit : L'OEUVRE MUSICALE EN QUESTION, et non le travail illustré par cette oeuvre, ne constitue-t-il pas un ABUS FLAGRANT ??? on nous protege, mais pas vraiment, on nous paye, mais pas vraiment, on paye vraiment parcontre, et on y est obligé, même quand celà devient abérent. les auteurs se font-ils raquetter ?   qui peut m'éclairer à ce sujet ?  qui pense que tout est normal et non abusif ?  (merci..)
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Replies
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Sun 27 Oct 2002, 23:16
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QUOTE (Presto @ Oct 27 2002, 21:51) Je suis tombé cul par terre, lorsque j'ai donné un concert avec mes propres compositions et des chansons traditionnelles et j'ai du payer la SACEM. Pinky… tu veux dire que la SACEM prends aux pauvres pour donner aux riches ??? Ah bon tu débarques ???? Ben oui… quand on additionne tous les inconvénients et désavantages qu'il y a à rentrer dans le circuit traditionnel… par exemple tu touches des droits en radio que si tu est beaucoup diffusé, en dessous d'un certain seuil quedal ! Perso, si je m'appelle Patrick Bruel… je m'inscris tout de suite à la SACEM… (problème : comment faire pour devenir le susnommé ?)… comme il fait partie de ceux à qui on donne…  Bon j'vais bosser… je tchache trop ici… et j'ai du pain sur la planche si j'veux devenir le sus nommé… http://saceml.deepsound.net/saceml.html
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Mon 28 Oct 2002, 02:41
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Miss KiKi : 1 Akopian : 0 De toute façon je n'avais aucune chance… elle est blindée cette fille… Akopian quitte ce trhead lamentablement après avoir été blessé à mort par Miss Power Tong ! AAArrggghhhh!!!!!! De la morphine!!!!!!
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Mon 28 Oct 2002, 10:45
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Maniac Member
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J'ai jeté un coup d'oeuil à sacem.fr Il y a un pavé sur ton sujet dans le premier bouton: "politique générale" Je n'ai pas vraiement trouvé beaucoup de jambon sur le pain, et la page date d'il y a plus d'un an Dois-j'en conclure que la SACEM est trop pauvre pour nourrir leur site? (OK, c'est politique générale, m'enfin) Merci pour le lien Miss Kiki Là, c'est du boeuf - j'y vais.
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Without shit, we wouldn't be here ;)
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Mon 28 Oct 2002, 15:20
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SuperHero
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heu a propos du reversement des droits sacem :
- ne pas oublier qu'il existe le compte dit des "irrepartissables", a savoir les sommes dues a des auteurs "inconnus" ET les sommes percues "trop faibles et dont le reversement a l'auteur couterait trop cher en frais de gestion";
il est FAUX de dire que tout l'argent est reverse, sur ces dernieres annees, il y a plusieurs concerts que j'ai organise moi-meme (via mon association), pour lesquels nous avons bien rempli le programme detaille et verse les droits a la delegation sacem et aucun des compositeurs joues lors de ces concerts n'a jamais touche le moindre droit d'EP..apres avoir contacter la sacem (courrier/photocopie des contrat,des paiments,affiches enfin toutes "preuves utiles") je suistoujours sans reponse.
De meme je suis passe sur une radio nationale publique avec une piece de douze minutes et je n'ai pas touche le moindre sou..
Idem en autoproduction, la somme que j'ai verse a la sdrm (environ cinq-cents francs a l'epoque) devait etre reverse au compositeur, donc moi; jamais rien recu
donc je sais tres bien que les trente euros que je file a sesam pour mon site, je m'attends pas a les voir arrive sur mon compte sacem.
Par contre je suis persuade que tout ce qui passe en "programme type" habituel de maniere repetitive en radio, tele et autre fonctionne tres bien (je percois mes droits dans ces cas la) mais que la sacem est inccapable de repartir aux auteurs les petites sommes.
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Clouvel - noise since 1971
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Fri 1 Nov 2002, 17:19
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QUOTE (clouvel @ Oct 28 2002, 15:20) Par contre je suis persuade que tout ce qui passe en "programme type" habituel de maniere repetitive en radio, tele et autre fonctionne tres bien (je percois mes droits dans ces cas la) mais que la sacem est inccapable de repartir aux auteurs les petites sommes. Miss sans vouloir te porter tort, Clouvel confirme ce qui m'avait été dis, je me suis mal m'exprimé. J'ai un ami bien implanté dans le milieu professionel, arrangeur pour une célébrité et il est évident qu'il a intérêt à être à la SACEM. La question que je pose est juste celle-ci : est-il intéressant d'être inscrit à la SACEM dans tous les cas ?  Comment est-ce que ça se passe chez les anglo-saxon ?
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Fri 1 Nov 2002, 17:59
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SuperHero
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pour ma part et j'en suis reellement convaincu ma reponse est OUI et encore OUI.
meme s'il est faillible et toujours criticable, notre systeme de droit d'auteur (protection, repartition) reste le plus juste et le plus Žgalitaire pour tous, et c'est pas pour rien que toute l'europe l'a adopte. D'ailleurs je connais pas mal de nord-americains qui aimeraient avoir la meme chose chez eux.
Le systeme francais est simple : la loi dit que pour etre l'auteur d'une oeuvre...il suffit de l'avoir cree (apres ok, c'est mieux de la deposer a la sacem ou autre mais l'esprit de la loi est la), et ensuite l'oeuvre reste a vie la propriete de son auteur, qui est seul juge de l'usage qui en est fait.
En droit anglo-saxon, seule la notion de copyright (droit de reproduction) existe. Elle dit que le droit de reproduire (et d'autoriser a reproduire) est accorde a celui qui effectue le depot de copyright (demarche administrative payante). Ce droit peut se renouveller, ce ceder ou ce vendre. Le proprietaire du copyright est le seul juge de l'utilisation de l'oeuvre. C'est lui le proprietaire et non l'auteur. Dans ce systeme, tres souvent l'editeur ou le producteur achete le copyright definitivement ˆ l'auteur (alors qu'en europe on ferait tout simplement un contrat de production) et l'auteur perd alors tout ses droits....
L'avantage du systeme anglo-saxon, c'est que tu peux fixer ton prix a l'editeur ou au producteur ce qui parfois genere beaucoup d'argent..c'est du business ! mais ensuite su qqun veut enregistrer un titre dont le copyright appartient a une societe prive, il va devoir negocier avec ellen et la c'est une autre histoire.
En europe le systeme "sacem" sur ce point est egalitaire, ca te coutera pas plus cher de verser les droits sdrm pour dix titres d'un compositeur connu que dix titres de mr dupont puisque c'est un bareme. De meme un patron de bar paiera le meme montant de droit qu'un autre patron de bar (a capacite et activite egale) puisque c'est aussi un bareme duree/genre/destination/prix de vente..
Un systeme sur lequel plein de gens tapent mais qui ne comprennent pas a quel sauce ils seraient mange dans un systeme totalement marchand : c'etait le cas lors de la coupe du monde 99 ou des patrons de bar (toujours eux) se sont vu reclamer les droits de diffusion des matchs par une societe luxembourgeoise qui avait vendu aux tele les drots de retransmission mais n'avait pas autorise les diffusion "en cascade" et environ un bon millier d'etablissements ont ete oblige de verser de coquettes sommes a cette boite...c'est ca le commerce !
Donc notre systeme protege les auteurs et protege aussi les diffuseurs, c'est un systeme ni sovietique, ni marchand mais juste et mixte..et mine de rien , meme si parfois ca cafouille un peu il fonctionne bien depuis tres longtemps et je l'echangerai pour rien au monde.
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Clouvel - noise since 1971
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Fri 1 Nov 2002, 18:47
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Merci Clouvel de tes riches et instructives explications. Ton argumentation défends ce principe : "Un auteur est propriétaire de son œuvre et cette propriété est inaliénable" et tu en a montré les avantages. Mais elle défend plus ce principe que la SACEM. Il y a aussi le SNAC qui est une alternative : http://www.snac.fr/Par exemple si je réalise une auto-prod et que je suis inscrit à la SACEM, elle touche des droits SDRM sur le nombre de CD fabriqués. Si je suis à la SNAC non… dans ce cas-ci la SNAC est plus intéressante, sauf que si je fais un carton et que je passe à la radio je ne touche pas de droits d'auteurs ?
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Sat 2 Nov 2002, 13:54
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SuperHero
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akopian je connais tres tres (trop) bien le snac que j'aprrecie beaucoup et dont je fut longtemps membre...MAIS concernant ton exemple (autoprod/ depot snac..) :
- il y a a mon sens un premier gros souci : le depot snac te protege mais de maniere "non-definitive", en fait c'est une exellente solution pour par exemple les oeuvres "longues" en cours de realisation (piece de theatre, opera, musique de ballet,...) ou pour les gens qui ne sont pas membres d'une societe d'auteurs et qui ont besoins de proteger leurs oeuvres, mais ce depot (meme si en apparence a un cote plus "officiel") ne te protege pas plus qu'un envoi chez toi en recommande, une enveloppe soleau a l'inpi ou un depot chez le notaire. Un syndicat (comme les autres exemple pre-cites) n'a pas la qualite pour juge de "l'originalite" d'une oeuvre, seules les societe d'auteurs (scem/sacd/sgdl/scam/..) ont la capacite juridique de le faire et font valoir cette capacite dans le monde entier.
- le seconde souci c'est que ce type de "depot" (dont je ne conteste pas du tout l'utilite) n'est pas definitif et est renouvelable...et payant. La seule utilite c'est que si quelqu'un a envie de te piquer ta musique, tu iras au tribunal qui diras que tu a ete le premier a avoir fait le depot (anteriorite)...MAIS concernant tes droits sur cette musique, tu n'en aura aucun..maintenant imagine le pire cas de figure qui soit : le meme cas, mais le mec qui te "vole" est membre de la sacem et a fait aussi un depot....
- si tu fais une autoprod, tu ne paieras quasiment pas de sdrm si les oeuvres ne font pas partie du repertoire sacem ok. Non pas parce qu'au yeux de la loi elles font parties d'un autre repertoir (snac ou autres) mais parce qu'elles font partie d'AUCUN repertoire..et la seule mention legale que tu devra inscrire sur le disque c'est "proprietaire actuellement inconnu" donc...auteur inconnu.
Donc en resume je trouve ce systeme bien mais pour du provisoire : c'etait ce systeme dont je me servais en attendant d'etre inscris a la sacem, qui en definitive quand tu veux veritablement "fonctionner" est le seul qui t'apporte les garanties quasi-definitive de depot, de perception/repartition de droits.
enfin a mon avis..
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Clouvel - noise since 1971
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Sat 2 Nov 2002, 15:37
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Merci encore Clouvel de tes riches explications. Personnelement je n'ai pas d'avis pour ou contre la SACEM. En fait 5 questions se posent : 1° Quels sont les avantages à adhérer à la SACEM ? 2° Quels sont les désavantages à adhérer à la SACEM ? 3° Quelles sont les alternatives à la SACEM ? 4° Quels sont les avantages des alternatives ? 5° Quels sont les désavantages des alternatives ? Voici de nouveau l'adresse du site de JC Lemay: http://deepsound.net/saceml/plan.htmlJe vais étudier ça de plus près, si certains ont des liens à communiquer à propos de la SACEM, qu'ils n'hésitent pas.
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Sat 2 Nov 2002, 19:22
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SuperHero
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en fait les différentes sociétés d'auteurs (sgdl-sacem-scam-sacd..) fonctionnent toutes sur le principe de la sacem, quand elles n'en sont pas des filliales.
- les avantages selon-moi de l'adhesion (qui doit couter dans les 700 ff, a vie, et meme... a mort puisque les heritiers percoivent les droits pendant 70 ans apres le decès...) c'est que toutes tes musiques sont definitivement protegées dans le monde entier. Une fois la musique définitivement enregistrée a la sacem, elle génère des droits, et ememe s'il y a des cafouillages parfois, le systeme a fait ses preuves depuis longtemps.
- c'est aussi un systeme qui permet au compositeur (s'il a beaucoup de droits bien sur) de se "professionnaliser" et donc de beneficier dans certains cas " d'avantages" (couverture sociale, mutuelle,...), ce que ne permet en fait aucun autre systeme.
- les inconvenients, je n'en vois pas beaucoup à par le fait qu'ensuite on a le "fil a la patte" : obligation de déposer TOUTES tes oeuvres à la sacem et de ceder totalement la gestion de ces droits a la societe --> donc impossibilite de "faire une fleur" a un commanditaire quelconque : il paiera des droits comme tout le monde (a mon sens c'est pas plus mal) mais quand tu deviens a ton tour diffuseur (de tes musiques) tu payes aussi des droits (comme tout le monde - systeme egalitaire : tu payes pas plus ni moins chacun paye la meme somme pour les memes oeuvres)....c'est le sujet de ce topic.
- l'autre inconvenient c'est que les societes d'auteurs sont generalement de "grosses machines" au fonctionnement tres administratif : donc temps de reaction souvent long, accueil parfois du type "securite sociale", et j'avoue que la "transparence" n'est pas toujours la premiere qualite (j'attends depuis dix ans qu'on me convoque a une assemblee generale par exemple...).
- le probleme d'une autre formule c'est tout simplement un probleme de protection de l'oeuvre (ce qui n'est pas rien!!!) et ensuite de repartition des droits : car meme si une formule plus "libre" (snac ou autre) peu paraitre moins couteuse pour certaines choses (par exemple payer pour diffuser sa musique sur son site...) c'est tout simplement parce que dans ce cas là tes oeuvres ne sont pas protégées. Pas de protection "legale" = pas de droit (ni a verser..et ni a percevoir). Et je t'avoue que quand tu fais une ou deux bricoles (meme un paquet d'années en arrière) qui passent depuis x années a la télé ou en radio, ca a rapporté pas mal (enormement) de sous a certains..et dans ce cas la tu trouves tout à fait normal de toucher des droits..et ca seul une societe d'auteur officielle peut le faire.
J'essaye d'etre clair mais chui pas sur d'y arriver.
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Clouvel - noise since 1971
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Sat 2 Nov 2002, 20:20
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Hero
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Member No.: 6,858
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QUOTE (akopian @ Nov 2 2002, 14:37) 1° Quels sont les avantages à adhérer à la SACEM ?
2° Quels sont les désavantages à adhérer à la SACEM ?
3° Quelles sont les alternatives à la SACEM ?
4° Quels sont les avantages des alternatives ?
5° Quels sont les désavantages des alternatives ? Ca ressemble à un débat de 80 pages... SACEM contre LE RESTE DU MONDE   
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Artiste Incompris... mais compréhensif... Membre fondateur du groupe R-ATUMFondateur de ZicWorld.com le premier réseau entièrement consacré au monde de la musique. LogicPro 9.1.7 LogicPro X (toujours la dernière version) MacBookPro 2.4GHz Alu 15,4" 6 Go de ram 320Go DD 7200 rpm 10.8.2 ou dernière version (toujours à jour) MacBookPro Unibody 2.93Ghz 15,4" 8 Go de ram DD 320Go 5400 rpm 10.7.3 FireFace UC NordStage 88 2 |
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Sat 2 Nov 2002, 20:36
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L'époque de Janis Joplin et Jimmy Hendrix ou le musicien pouvait planer et refaire le monde en 80 pages est terminée. Aujourd'hui si t'est musicos et que tu veux survivre tu dois être en plus d'être instrumentiste, être technicien, ingénieur du son, informaticien et business man. La clé est l'information. Si tu n'a pas les informations nécéssaires tu a peu de chance de t'en sortir. Je vais étudier ça de plus près Clouvel… merci.
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Sat 2 Nov 2002, 21:11
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Sun 3 Nov 2002, 08:54
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SuperHero
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oui surement qu'on a pas la même vision de ce qu'est la musique et la production musicale , qu'on a surement pas le même age ni le même vécu ni les mêmes rèves non réalisés depuis 30 ans mais ça tu y es pour rien . Je te l'ai peut etre dit mais la musique ne me fait pas crouter , ça me donne surement une grande liberté de créer ce que je veux et de ne pas avoir à défendre telle opinion sur la sacem ou les intermittents , ce que je voulait dire était qu'etre un artiste implique de s'occuper uniquement de son art et laisser au recorder au mixer au manager au marketeur au dealer leur métier qui est au final de faire de la tune . Quel temps perdu à ne pas pratiquer son instrument ,sa voie ou receuillir des émotions de la vie pour les rendre à la vie sous forme de musique,temps perdu à régler son mac à configurer tel ou tel soft ,et à vouloir tout controler de z à a pour n'avoir personne à rénumérer , au final on est très seul je pense. C'est ce que je voulais te dire Ako et je répète je laisse les tunes et je prend le talent et les joints
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Les ordinateurs sont inutiles, ils ne donnent que des réponses.
- Pablo Picasso
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Sun 3 Nov 2002, 22:50
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Je sais pas quoi te répondre Skawi, j'en suis arrivé là parceque je jouais dans un groupe… trio jazz funk électrique drums/bass/guitare… et j'peux t'dire qu'on s'est fait des jams de la mort… le guitariste est parti à l'armée et ce projet ne s'est pas développé… mais ça m'a donné envie de composer et j'ai commencer à acheter des synthés… après ça a été l'engrenage… pire que la d… Ce que je veux dire c'est que je crois que si à l'époque nous avions eu les moyens que j'ai aujourd'hui dans mon home studio et bien peut être qu'on aurait fait un truc pas mal… va savoir… mais c'est vrai que tout ces histoires de matos ça te bouffe la tête… j'en suis conscient… enfin aujourd'hui tout marche bien dans mon home studio… mais c'est vrai que ça prends du temps et de l'énergie et que parfois on s'y perd… voir qu'on devient cinglé avec toute cette technologie. Ma philosophie est qu'il existe un juste milieu entre la poésie et le réalisme, entre ramer et la célébrité. En théorie les nouvelles technologies apparues dans les dernières années devrait faire que cela soit possible… en théorie. C'est le point de vue que je défends ici.  On est un peu hors sujet la je crois…
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Mon 4 Nov 2002, 23:15
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Newbie
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QUOTE (skawiwen @ Nov 4 2002, 23:00) ps: tss tss tss qu'est que t'écrit toi alors ..... Bah si ça te fait marrer… J'ai été voir le lien que tu m'a mis… pas ça que je veux… je pense a une sorte de basse très courte avec des corde à gros tirant pour faire du slap+ fretless+midi… et pas plus de 5 cordes… tes grattes en avait au moins 40…
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Tue 5 Nov 2002, 22:17
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Moderateur Bouffon
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d'accord avec toi, clouvel oui, les garçons, vous etes off topic ! si j'etais moderateur je vous flanquerais une fessée non, mais!
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le heral, parce que je le vaurien
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Wed 6 Nov 2002, 10:34
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Moderator
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Avant tout je veux préciser que je ne suis maintenant qu’un auteur-compositeur-interprète AMATEUR.
J’ai été - et suis toujours - révolté par certains aspects de la gestion des droits d’auteurs de la SACEM.
Je ne conteste pas le principe même de cet organisme (Merci Beaumarchais !) mais plutôt sa façon de piquer et de reverser le pognon sans vraiment protéger ses adhérents.
Je vous raconte ma vie :
Commençons par la protection des oeuvres.
Il y a pas mal de temps un copain auteur compositeur s’est fait piquer une musique (et le refrain note pour note) par Stone et Charden. A sa réclamation la SACEM a reconnu le bien fondé de sa demande (il avait déposé dans les règles) et s’est contenté de lui recommander de faire un procès. Comme il débutait il a laissé tomber.Heureusement pour lui ça ne l’a pas découragé et il vit correctement aujourd’hui de ses musiques.
Conclusion (en ce qui me concerne) : je dépose mes “oeuvres” chez le notaire (CD et partitions) et dans le cas (bien improbable !) ou Madonna me pique une chanson ... je peux éventuellement et tout aussi bien lui faire un procès.
Le reversement des droits :
J’ai fait (juste après l’âge de pierre ...) partie de la SACEM pendant deux ans. J’ai payé les droits d’entrée et comme je n’en n’étais pas capable à l’époque (merci au Cubase score) j’ai payé aussi une prof de musique pour transcrire mes musiques sur partitions.
Tournée dans des MJC, village de vacances, C.E etc. Rempli scrupuleusement les feuilles de déclaration. Par l’intermédiaire de copains animateurs de radio, passages sur Europe 1.
Résultat : j’attends encore mon énorme chèque !
Conclusion : Quand j’organise et chante dans des concerts par le biais d’associations et qu’il n’est joué QUE mes chansons je ne déclare et ne paie RIEN !
J’attends qu’on vienne me gonfler avec mes devoirs et obligations.
J’admets bien volontiers que je gagne maintenant ma croûte autrement et que c’est donc facile de parler comme ça, mais je crois qu’il reste à inventer un statut particulier pour les “petits”.
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C'est pas drôle tous les jours quand on pense au lundi...
et au mardi aussi.
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Wed 6 Nov 2002, 12:09
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SuperHero
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Member No.: 529
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QUOTE (miss kiki @ Oct 28 2002, 00:16) QUOTE Ben oui… quand on additionne tous les inconvénients et désavantages qu'il y a à rentrer dans le circuit traditionnel… par exemple tu touches des droits en radio que si tu est beaucoup diffusé, en dessous d'un certain seuil quedal ! c'est quoi encore ce délire? en radio t'es remuneré à la seconde ! c'est cette page là qu'il fallait lire http://deepsound.net/saceml/baremes_radio.htmlfait un peu attention a ce que tu dis, one more time ! faux miss kiki. tooi tu parles d'europe ou d'energie . lui il parle de radio Nova, par exemple . là dans de telles radios, c'est en fait un systeme de quotas a la con . exemple : j'avais composé et enregiwstré l'indicatif de ma propre émission pour Nova . c'est donc passé toutes les semaines pndant deux ans, avant la susdite émission .... jamais touché l'ombre d'un caramel mou . oui, je suis inscrit sacem et tout le tremblement ....
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brian Holden
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Wed 6 Nov 2002, 15:45
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Par le texte que je colle çi-dessous je veux rappeller que LA FONCTION DE LA SACEM N'EST QU'UN MOYEN COMME UN AUTRE pour les auteurs de se faire rémunérer leurs droits. QUOTE I-Du droit d’auteur à la SACEM
A – Le droit d’auteur pour protéger et rémunérer les auteurs
1 – La naissance du système de gestion collective des droits d’auteurs
Les œuvres de l’esprit ne sont pas des marchandises comme les autres. Ce sont des créations originales : elles ne sauraient être assimilées à des produits de série mercantiles. Ce sont des biens fragiles, en danger permanent : elles doivent donc être protégées ainsi que leurs auteurs.
Pour les préserver et stimuler la créativité, des systèmes spécifiques de gestion, d’encouragement ont été mise ne place par le législateur et les organismes professionnels d’auteurs.
Le droit d’auteur apparaît petit à petit avec l’imprimerie. En atteignant un public plus large, on comprend très vite l’enjeu de celui ci. Beaumarchais est un des premiers révolutionnaires à défendre avec véhémence la nécessité les droits d’auteur. Cette volonté est officialisée sous la révolution avec la première loi permettant aux auteurs de percevoir leur rémunération à chaque exploitation de leurs œuvres.
Depuis plus de 200 ans, Le droit d’auteur est protégé en France par des lois qui sont aujourd’hui regroupées dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Mais, les auteurs ne peuvent pas étant donné leur isolément faire valoir leur droit et percevoir leurs droits chaque fois que leur création est utilisée. (à la radio, à la télévision, au cinéma, dans les spectacles…).
C’est pourquoi ils se sont unis dès 1851 sous la forme d’une société civile-La SACEM-qui agit aujourd’hui pour leur compte et celui des éditeurs de leurs œuvres. Elle gère aujourd’hui leurs droits pour la diffusion publique et la reproduction de leur création.
2 – La rémunération des auteurs
La rémunération des créateurs est définie par le législateur dans le Code la Propriété Intellectuelle. Le droit d’exploitation des œuvres appartient à l’auteur et comprend :
-Le droit de représentation (loi de 1791)
Cela signifie que l’œuvre ne peut être représentée, exécutée ou diffusée en public (télévisions, radios, concerts, galas, bals, lieux publics sonorisés…) sans l’autorisation de l’auteur.
Art L
-Le droit de reproduction (loi de 1793)
L’autorisation préalable de l’auteur est également indispensable pour la reproduction de ses œuvres sur disques, CD, CD-Rom, cassettes, films et vidéos…
En contrepartie de ces autorisations, la loi prévoit, au bénéfice de l’auteur ou de ses ayants droit, le versement d’une redevance déterminée par contrat.
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Wed 6 Nov 2002, 18:36
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SuperHero
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sur le fonds je suis d'accord avec toi ako, le probleme c'est que c'est de la théorie....en pratique c'est différent :
- a certains concerts ou j'ai été joué si j'avais eut à négocier avec l'organisateur le paiement de mes droits je suis sur qu'il m'aurait repondu merde (ou peut etre un truc moins poli encore). Face à la "grosse" Sacem, le mec fait la déclaration de concert et paye (le plus souvent).
- le second probleme c'est pour les "gros" diffuseurs (radios,...) : les mecs ont deja du mal a envoyer des programmes nets et précis à la sacem, alors t'imaginent s'ils doivent traiter au cas pas cas avec chaque ayant droit....
concernant les diffs radio, je maintient :
- que les radio etablissent des "programmes-types" de leur "base" d'oeuvres diffusées, et génaralement pour une "diffusion exceptionnelle ou unique" d'une oeuvre, la radio se casse pas le c_l à refaire son programme type, donc tu touches ke-dal....et meme sur une grande radio publique nationale !!
- en plus il est vrai que la sacem ne fait plus de repartition pour les "toutes petites sommes" ce qui n'est pas admissible : si un diffuseur te doit vingt francs, tu touches rien. Si 200 petits diffuseurs (au forfait sacem) te doivent vingts francs, tu touches rien non plus. Tu perds 4000 balles.Pas normal.
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Clouvel - noise since 1971
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Wed 6 Nov 2002, 19:05
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Je n'ai aucun avis Clouvel… j'examine les faits et j'étudie la loi et essaye de comprendre le système avant de m'y intégrer… ou de ne pas m'y intégrer.
Concernant les petites répartitions, je pense que ceci était justifiable il y a quelques années. Maintenant avec les outils réseau et informatiques qu'on a aujourd'hui, ça ne me parait pas justifié. Chaque Radio pourrait avoir un programme informatique indiquant combien de temps il difuse telle chanson, et la SACEM pourrait centraliser tout ça.
Il n'y a rien technologiquement qui empêche de faire ça et elle en a les moyens financiers.
Je sais bien que j'ai un regard "candide", mais c'est fait un peu exprès et ça remet les choses à plat.
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Wed 4 Dec 2002, 00:56
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ANARCHY IN THE SACEM ! allons-y ! et oui a la redistribution des richesses, si infimes soient-elles . y en a des a ki on a coupe la tete pour moins ke ca . d'apres toute ma lecture sur ce forum, j'en retiens : 1/ la SACEM est la seule a pouvoir nous proteger vraiment 2/ si on est petit, la SACEM nous oublie ai-je bon ? (sinon, je suis desole, mais il est tard pour des sujets pareils) 
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Wed 4 Dec 2002, 09:35
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Non Green,
la SACEM ne te protège pas vraiment. Elle se contente d'enregistrer que tu as déposé une oeuvre musicale à une date X.
Ca peut te servir de preuve en cas de litige (au même titre qu'un dépot chez un notaire...).
La SACEM ne fera rien à ta place.
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C'est pas drôle tous les jours quand on pense au lundi...
et au mardi aussi.
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Wed 4 Dec 2002, 23:21
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Newbie
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okkkk !!
merci, le roi
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Sun 29 Dec 2002, 14:26
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Newbie
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From: Tilff - BE
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C'est la même chôse en belgique avec la sabam... Elle ne sert pas a grand chôse mis a part à déclarer nos surplus de revenus avec la musique aux impôts ... bref une arnaque bien ficelée...
Elle sert a partir du moment ou on dépasse les 10000 exemplaires en sortie!!! Là elle voit qu'elle peut se faire de l'argent.
mais bon...
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Mon 30 Dec 2002, 00:58
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Senior Member
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Member No.: 606
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Je serais pas si optimiste que toi Miss, moi-même, en personne, je suis en litige avec une boite concernant des droits d'auteurs sur des illustrations que j'avais réalisés pour celle ci. Ça fait 4 ans que ça dure ! C'est pas fini et m'a déja couté dix mille balles. Dans le domaine de la musique ça doit pas être beaucoup mieux. C'est le combat solitaire des don Quichotte 21 éme siècle, en parler sur la place publique fait qu'on se sent un peu moins seul parfois. Fauchés et impacients optez pour une autre solution, le laser désintégrateur, le copain boxeur 1,90m , 95 kg, les fléchettes au currare… 
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Strawberry fields for ever
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Mon 30 Dec 2002, 12:37
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SuperHero
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From: Paris - FR
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Puisqu'on en est aux témoignages... Moi c'est G******/L'O**** ... Une petite boite familiale qui fait dans le cosmétique... J'ai réalisé pour eux leur signature sonore (jingle musique+voix casté et enregistré par mes soins) destiné à TOUS les produits G****** dans TOUS les pays !!...(la signat. en question est une daube...ils ont bien sûr choisi la pire...mais là n'est pas le problême). C'est le genre de truc qui passe environ 10 à 20 fois par jour sur toutes les chaines !... hé ben, ça fait près de deux ans que j'ai réalisé ce chef d'oeuvre, ça a pris près de 8 mois pour être payé (y'avait toujours un truc qui n'allait pas dans ma note de droits d'auteur AGESSA), je viens tout juste de recevoir le contrat (!!...1an et 1/2 plus tard !) et je ne suis toujours pas déclaré à la SACEM puisque je n'avais aucun papier justifiant que j'étais l'auteur de la dite signature (ça devrait se faire grace au contrat).
De plus, la seule raison pour laquelle ils m'ont payé "assez" rapidement était que j'étais le seul à posséder les masters (éléments séparés), ayant pris soin de ne leur livrer que des versions maquettes très mal mixées sur UMatic...
Pour la petite histoire, ils ont quand même osé demander à une de leur innocente secrétaire de m'appeler un matin tôt pour me demander comme ça, au passage, si je pouvais rapidement leur envoyer les éléments séparés sur DAT... c'était deux jours avant que j'apprenne qu'ils désiraient utiliser ce qui n'était jusqu'alors que des maquettes comme versions def pour toute leur gamme et à l'international...
Quand j'ai demandé une explication, la secrétaire a bafouillé, m'a avoué qu'elle n'en savait pas bcp plus et m'a dit qu'un responsable allait me rappeler... 1/2 heure plus tard, j'avais au tèl. la responsable du marketing qui me demandait quel tarif je demandais...
Comme quoi, les plus gros sont aussi (surtout) des escrocs !...
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