Sacem: Part De L'arrangeur Options

[Banned]

Salut à tous,

En terme de droits SACEM tout est négociable,
mais en général (la plupart du temps) combien de part prend l'arrangeur sur une chanson?

Selon Ericlc (merci pour les pâtes), le compositeur donne 1/6ème de sa part à l'arrangeur.
Ce qui fait à l'arrangeur 1/12ème de la part auteur-compositeur (soit 8,33%),
et après édition, si l'éditeur prend 50%, 1/24ème de l'œuvre, soit 4,16%.

Sans vouloir taxer Eric de diplocardinalus
j'aurais voulu me disiez si ce pourcentage est encore régulièrement d'usage.
Plusieurs avis valent mieux qu'un, merci.

[gill]

Bonjour
Basiquement c'est 1/12eme des droits point barre, qu'il y ait un auteur ou pas. Moins la part éditoriale.

[gaillard]

Extrait des statuts de juin 2005 de la SACEM :
Article 69
L'arrangement musical d'une œuvre sans paroles donnera lieu à la répartition suivante : 1/ 12 à l'arrangeur, 7/12 au compositeur original, 4/12 à l'éditeur original, dans le cas de l'œuvre éditée; 1/12 à l'arrangeur, 11/ 12 au compositeur original, dans le cas de l'œuvre inédite. Par dérogation à ce qui précède, la part de l'arrangeur sera portée à 2/12 et la part du compositeur original réduite à 6/12 dans le cas de l'œuvre éditée ou 10/12 dans le cas de l'œuvre inédite lorsque l'arrangement aura été écrit sur une partition de musique de film ou sur une œuvre de musique symphonique.
Article 70 :
L'arrangement d'une œuvre comportant paroles et musique donnera lieu à la répartition suivante : 2/24 à l'arrangeur, 7/24 à l'auteur original, 7/24 au compositeur original, 8/24 à l'éditeur original, dans le cas de l'œuvre éditée ; 2/24 à l'arrangeur, 11/24 à l'auteur original, 11/24 au compositeur original, dans le cas de l'œuvre inédite.
Par dérogation à ce qui précède, la part de l'arrangeur sera portée à 4/24 et les parts du compositeur original et de l'auteur original réduites à 6/24 dans le cas de l'œuvre éditée et 10/24, dans le cas de l'œuvre inédite lorsque l'arrangement aura été écrit sur une partition de film ou sur une œuvre de musique symphonique.
Si ça peut aider.

[Banned]

oui, merci beaucoup.

[fypy]

Bonjour à tous.

Part d'arrangeur : attention à faire la différence entre DEP (droits d'exécution publique) et DRM (droits de reproduction mécanique).

Les DEP sont statutaires, c'est l'extrait cité par Gaillard. On ne peut rien changer. On notera aussi qu'à l'AG de la Sacem, cette année, a été votée l'idée qu'il pouvait y avoir plusieurs arrangeurs, qui, donc, se partageraient la part d'arrangeur.

Les DRM, eux, sont objet de négociations ; c'est pourquoi le % doit être marqué sur les bulletins de déclaration. Il existe un "usage", que certains interlocuteurs de la Sacem présentent comme 'normal' aux nouveaux éditeurs, qui dit que la part d'arrangeur n'est supportée que par le compositeur ! On peut avoir des bulletins Sacem du genre "Editeur : 50% / Compositeur : 45,84% / Arrangeur : 4,16%", ce qui est l'image en % du 1/12ème.

Pour ma part, je trouve ça injuste que l'éditeur ait plus que le compositeur (surtout avec les faux éditeurs, c.a.d. les productions qui se constituent éditeurs).
Alors je négocie. Dernier exemple : sur le film que je viens de faire, j'ai obtenu, après négo, pour les DRM, avec 2 arrangeurs :
Editeur : 40% / Compositeur : 40% / Arrangeur 1 : 10% / Arrangeur 2 : 10%

Voilà

[gaillard]

Oui exact, la remarque de Francois Peyrony est très juste.

[ericlc]

salut François !
Pour ma part, n'ayant jamais eu affaire à un éditeur, je ne comprend toujours pas à quoi il sert (vu la disparition progressive, et dramatique de la partition), à part récolter la moitié des droits d'une œuvre sur laquelle il n'a absolument pas travaillé !!!
Et quand les "producteurs-éditeurs" sont en même temps diffuseurs (genre les chaînes de télé-que je ne citerai pas !), on a à faire à une entreprise de détournement du droit d'auteur.
Dans d'autre secteurs, on appelle ça du racket

This post has been edited by ericlc: Wed 2 Nov 2005, 10:27

[rafmaxx]

Pour ma part, n'ayant jamais eu affaire à un éditeur, je ne comprend toujours pas à quoi il sert (vu la disparition progressive, et  dramatique de la partition)

Disons que de nos jours, dans le domaine TV, on pourrait dire que c'est l'éditeur qui est "SENSÉ" :

1- faire vivre tes oeuvres en les intégrant à son catalogue et par conséquent en essayant de les replacer sur d'autres supports, ou d'autres destination que l'initiale. Une musique pour un docu lambda, qui pourrait se retrouver ailleurs.

2- s'assurer que tout ce que doit générer de droit lesdites oeuvres sont bien réparties. Du genre l'oeuvre "Theme tension" de la série "L'inspecteur dumoulin" dont l'épisode 32 a été diffusé sur telle chaine a bien déclenché une répartition. En france. A l'étranger... beaucoup plus drole

3- parfois participer aux couts de production de la musique selon accords contractuels entre les producteurs du film, le diffuseur etc..

Et puis je vais m'arreter là parceque déja que les deux premiers points sont rarement remplis, alors inutile d'en dévoiler un 4e :-)

Raf

This post has been edited by rafmaxx: Wed 2 Nov 2005, 10:53

[lionel2p]

alut François !
Pour ma part, n'ayant jamais eu affaire à un éditeur, je ne comprend toujours pas à quoi il sert (vu la disparition progressive, et dramatique de la partition), à part récolter la moitié des droits d'une œuvre sur laquelle il n'a absolument pas travaillé !!! 
Et quand les "producteurs-éditeurs" sont en même temps diffuseurs (genre les chaînes de télé-que je ne citerai pas !), on a à faire à une entreprise de détournement du droit d'auteur.
Dans d'autre secteurs, on appelle ça du racket     

Comme l'a souligné Yan dans un autre thread, on peut néanmoins admettre qu'un producteur qui va se démener pour vendre son programme à l'etranger participe à la promotion de l'oeuvre et à la génération de droit. En ce sens, on peut aussi admettre qu'il fait un travail d'éditeur.

Pour les chaines, elles assurent le même taf et souvent plus : clip en boucles, produits dérivés donc développement de "l'oeuvre". Après, ils sont juges et partis, cà c'est limite. Dans le même temps, ils sont juges de toutes façon, donc l'accés du programme sur leur antenne ne dépend que d'eux. La résultante est identique !!

Après racket, le mot est un peu fort. Quand le compo n'est pas payé pour son travail de création et qu'en plus on lui prend l'édition, ok, mais dans les autres cas (les plus courants), je ne trouve pas qu'on puisse parler de racket.

[ericlc]

Pour moi le racket c'est le passage quasi obligé par un éditeur qui se rémunère ad vitam eternam sur une œuvre qu'il n'a pas créé.
Par contre au sujet des "producteurs-éditeurs-diffuseurs", je n'ai pas de mot pour qualifier cela ! Imaginez que vous faites composer une chanson, dont les auteurs/compositeurs cèdent leurs droits à la boîte, et cette boîte autodiffuse le clip en boucle (plus de 10 fois par jour sur France 2 l'été, et la permanence de la StarAc sur TF1) et donc se ramasse des droits qu'elle a elle-même générés, vous appelez ça comment ? Une injure au bon sens, un scandale, une escroquerie, un racket... du public, un détournement de fond ? En tous cas une situation de trust. Sans compter que cela fausse totalement la réalité du marché et de la création musicale. Comment voulez-vous que des jeunes talents se faufilent, les grosses boîtes sont auto-suffisantes au niveau de la création. Cela peut s'appeler aussi un totalitarisme culturel, qui précède de peu un totalitarisme tout court !

[rafmaxx]

Imaginez que vous faites composer une chanson, dont les auteurs/compositeurs cèdent leurs droits à la boîte, et cette boîte autodiffuse le clip en boucle (plus de 10 fois par jour sur France 2 l'été, et la permanence de la StarAc sur TF1) et donc se ramasse des droits qu'elle a elle-même générés, vous appelez ça comment ?

La vache, moi je veux bien qu'on diffuse mes oeuvres en boucle tout l'été... J'aimerais bien que mon éditeur ait cette faculté

bon d'accord, j'arrete... mais quand meme j'aimerais bien

[gaillard]

D'accord avec toi ericlc sur le principe mais :

dont les auteurs/compositeurs cèdent leurs droits à la boîte,

ça c'est pas vraiment possible. On parle bien des droits d'auteur. Une société ou un éditeur ne peut pas déposer d'oeuvre à la sacem en tant que compositeur. il reste forcement une part à un compositeur. Une oeuvre sans compositeur ne pourrait pas être géré par la Sacem.

[ericlc]

Et bien, il suffit que ce soit le patron de la boîte ou ses sbires qui déposent le titre à leur nom ! Vous n'avez jamais entendu parler d'arrangements occultes ou de prête-noms ? Et puis rien qu'avec les droits d'édition ainsi générés ça vaut déjà le coup !!!
Pour les grands tubes de la variété française de la grande époque il parait que certaines feuilles de déclaration sacem débordaient de nom de co-auteurs ou co-compositeurs !

[Banned]

Si l'éditeur diffuse mon clip en boucle sur TF1, j'veux bien lui céder 50%,
j'l'ai fait pour moins que ça. De plus, la plupart sont intraitables, c'est ça ou rien, ils procèdent comme ça depuis des lustres. M6, par exemple, ne prenaient qu'un faible pourcentage sur un générique, le plus gros de l'édition se partageant entre Endemol et Case, mais je prenais la plus grosse part, 50% des droits.

[gaillard]

Ben oui, c'est la jungle et comme on est incapable de se structurer correctement, c'est open.

[lionel2p]

Pour moi le racket c'est le passage quasi obligé par un éditeur qui se rémunère ad vitam eternam sur une œuvre qu'il n'a pas créé.
Par contre au sujet des "producteurs-éditeurs-diffuseurs", je n'ai pas de mot pour qualifier cela ! Imaginez que vous faites composer une chanson, dont les auteurs/compositeurs cèdent leurs droits à la boîte, et cette boîte autodiffuse le clip en boucle (plus de 10 fois par jour sur France 2 l'été, et la permanence de la StarAc sur TF1) et donc se ramasse des droits qu'elle a elle-même générés, vous appelez ça comment ? Une injure au bon sens, un scandale, une escroquerie, un racket... du public, un détournement de fond ?

Bon, déjà sur la diffusion c'est 1/3, 2/3, c'est pas la moitié ce qui est déjà une nuance de taille. Pour ce qui est de la situation que tu décris (bien que poussée à l'extrème, car le cas que tu décris est rare) , je suis désolé de dire que cette situation a été générée par les compositeurs eux mêmes.

A force de course au taf et de coups pourris, les diffuseurs (radios en premier suivis par les chaines) ont compris qu'il était très facile de nous diviser. A chaque étape, dans les plans foireux érigés en règle de métier, ce sont certains compos "influents" qui, par avidité et soucis de verouillage, ont commencé à distribuer les points en échange de diffusion (à des programmateurs, producteurs, etc).

Vu la facilité avec laquelle il était facile de nous corrompre, ils ont monté des éditions (dans lequelles on retrouve des compos à un niveau ou l'autre). Qui a cautionné ce montage alors que cela était impossible dans les statuts même de la Sacem ? Le conseil d'administration et donc une brochette de compos bien implantés qui étaient là pour ramasser le gateau.

En tous cas une situation de trust. Sans compter que cela fausse totalement la réalité du marché et de la création musicale. Comment voulez-vous que des jeunes talents se faufilent, les grosses boîtes sont auto-suffisantes au niveau de la création. Cela peut s'appeler aussi un totalitarisme culturel, qui précède de peu un totalitarisme tout court !

Aujourd'hui je suis confronté à la situation suivante : des compos (certains sont macmusiciens ) proposent de ne pas être payés pour une série (6 mois à 1 an de taf). Leur fond de roulement de Sacem leur permet de s'autofinancer. Résultat, les producteurs s'engouffrent avec bonheur dans cette nouvelle brèche...Il va sans dire que les mecs laissent leurs éditions en plus !! Voilà, pour les jeunes talents c'est réglé, et c'est leurs grand frères qui veillent au grain, pas les éditeurs.

Pour ce qui est du totalitarisme, ça peut y ressembler, je te l'accorde, mais je crois que c'est le cas depuis la création de ce métier. Les diffuseurs tiennent les rennes. Il fut un temps ou la consommation de disque était telle qu'ils manquaient presque d'artistes pour envoyer la purée. Aujourd'hui c'est situation inverse. Y'en a partout de la musique jusqu'à overdose et peu de gens l'achètent.

On gerbe sur les systèmes type Star Ac ou Nouvelle Star (y'a de quoi) mais ce type de programmes existent depuis bien longtemps et à partir des années 50, on abreuve le grand public de musiques salaces et d'emmissions insensées Mais à coté y'avaient d'autres choses possibles, ce qui n'est plus le cas aujourd'hui. Est-ce lié à l'accélération de l'impact des médias, je le crois de moins en moins. Je crois plus à une banalisation extrème de la musique, ou l'objet utilisé pour l'écouter a plus d'importance que le média lui même (Ipod, Mobile, Net). La musique gadget quoi. Méga business ou un compositeur est transformé en chef d'entreprise multicartes : producteur, charmeur, commercial, négociateur, dealer de point et accesoirement compo. Comment changer cela, alors là ma diarhée verbale s'arrête là !!

[rafmaxx]

Aujourd'hui je suis confronté à la situation suivante : des compos (certains sont macmusiciens  ) proposent de ne pas être payés pour une série (6 mois à 1 an de taf). Leur fond de roulement de Sacem leur permet de s'autofinancer.

Ah la vache !! je suis en train de collaborer avec deux petits jeunes qui oeuvrent pour leur premiere série TV, j'ai pris le train en marche, mais ils m'ont dit qu'au depart, la prod leur avait proposé de ne pas les payer !! vu que ce serait diffusé en Belgique puis sur France 2... et blah blah droits d'auteurs àa la diff, et blah blah blah... ils ont refusé (heureusement leur ai-je dit). Ils se font donc payer et cede l'édition, donc 1/3 des DEP. DEP qui est la partie charnue des compositeurs tv.

En outre, je ne pensais pas que des compositeurs en étaient à ceder l'edition et leur prime... d'inedit !! le salaire pour composer quoi !! Ceux la doivent etre proche de la retraite pour ne pas s'inquieter du moyen terme et des conséquences de ce type de comportements / propositions offerts aux producteurs.

A la limite ça fout la trouille, mais ça on le savait... va falloir revoir certains calculs previsionnels quant au calcul de nos retraites

This post has been edited by rafmaxx: Thu 3 Nov 2005, 23:01

[gaillard]

ben oui, la jungle je vous dis. Mais perso, j'ai pas de solution. Si quelqu'un a une idée je suis preneur.

[heral]

bon, temperons le milieu

j'ai aidé la Fabrique, societe de prod à devenir editeur.
moi, miserable compositeur.
vous devez vous dire que je suis naze.
vous avez surement raison.
mais quelle etait ma prime intention?
ben que mon producteur gagne de l'argent .
parce qu'il me semble pas trop stupide de penser que si mon producteur est perenne, je le suis tout autant.
d'autant plus que un producteur lié à la musique devrait se sentir plus concerné par l'exploitation de l'oeuvre.
donc, permettez moi d'être un peu moins revolutionaire que vous sur le sujet.

il n'y a pas que guy lux et ses enfants qui passent à la télé quand même.

apres, que certaines personnes travaillent gratuitement sur des prods, parce qu'ils ont un fond de roulement sacemesque, ou parce que ce sont des gosses de riche, qui que vous soyez, vous n'y pouvez rien.
sauf que vous pouvez refuser de le faire

l'UCMF est en train, en concertation avec d'autres collectifs de compositeurs européens , de mettre en place des systemes qui pourraient permettre de recuperer ses propres droits en cas de non suivi d'exploitation des oeuvres d'un editeur jemenfoutiste.
voila du concret.

[fypy]

de Heral : l'UCMF est en train, en concertation avec d'autres collectifs de compositeurs européens , de mettre en place des systemes qui pourraient permettre de recuperer ses propres droits en cas de non suivi d'exploitation des oeuvres d'un editeur jemenfoutiste.
voila du concret.

2 choses :

1 - il existe depuis peu, à la Sacem, un statut spécial d'Éditeur-Producteur. Je n'en sais pas plus, mais il semble qu'il a été créé pour correspondre à ce nouveau type d'éditeur.

Problème (de taille) : mon dernier éditeur en date (je suis multi-édité !!!!!) refuse ce statut, parce que le mec de la Sacem lui a dit que ce n'était PAS AUSSI AVANTAGEUX que le statut normal... Ce qui laisse rêveur, non ? Il y a apparemment à la Sacem des employés (donc PAS des élus) qui poussent à ce type de comportement, alors que le C.A. invente un statut exprès pour.

2 - Les éditeurs sont membres à part entière de la Sacem. Ce qui signifie 2 choses : qu'il y ait éditeur ou pas, le flux financier, pour la Sacem est le même. De plus, statutairement, elle ne doit pas favoriser un adhérent au dépents d'un autre. Donc la Sacem est molle et très rétive en ce qui concerne les conflits auteur/éditeur.


Parce que, Christophe, il est clairement dit dans les contrats d'édition qu'on peux les dénoncer si l'éditeur ne fait pas son boulot, qui est de promouvoir l'œuvre qu'il édite (ce pourquoi il est rémunéré par les droits générés). Mais dans les faits, c'est quasi impossible, surtout si la Sacem n'est pas derrière toi, et que l'éditeur est aussi producteur, donc client, du compositeur.

[fypy]

de lionel2p : Aujourd'hui je suis confronté à la situation suivante : des compos (certains sont macmusiciens  ) proposent de ne pas être payés pour une série (6 mois à 1 an de taf). Leur fond de roulement de Sacem leur permet de s'autofinancer. Résultat, les producteurs s'engouffrent avec bonheur dans cette nouvelle brèche...Il va sans dire que les mecs laissent leurs éditions en plus !! Voilà, pour les jeunes talents c'est réglé, et c'est leurs grand frères qui veillent au grain, pas les éditeurs.

À ce propos,

j'ai eu une discussion assez hallucinante avec un compositeur qui fait dans la série télé TF1. Qui me dit : "J'ai été nègre de je-veux-pas-te-le-dire, mais aussi nègre de nègre" ! C'est-à-dire, il y a des nègres qui ont trop de boulot, et qui prennent des sous-nègres !! Oui, les grands frères veillent au grain, mais les petits frères acceptent, et reproduisent le schéma sans sourciller...

Ce compositeur m'a dit aussi "mais tout le monde s'en fout de la cuisine interne". Argument 1000 fois entendu, et à chaque fois développé par ceux qui (ab)usent de ce système opaque, cynique, et corrompu...

[heral]

Parce que, Christophe, il est clairement dit dans les contrats d'édition qu'on peux les dénoncer si l'éditeur ne fait pas son boulot

certes, mais qui dit "denoncer" sous entend qu'il faut saisir la justice.
est ce qu'il y a la dessus une jurisprudence?

[lionel2p]

j'ai aidé la Fabrique, societe de prod à devenir editeur.
moi, miserable compositeur.
vous devez vous dire que je suis naze.
vous avez surement raison. 
mais quelle etait ma prime intention?
ben que mon producteur gagne de l'argent . 
parce qu'il me semble pas trop stupide de penser que si mon producteur est perenne, je le suis tout autant.
d'autant plus que un producteur lié à la musique devrait se sentir plus concerné par l'exploitation de l'oeuvre.
donc, permettez moi d'être un peu moins revolutionaire que vous sur le sujet.

Christophe, que les choses soient claires, tu n'étaient pas dans la ligne de mire de ce post !!

Certaines productions cinéma (voire bcp) ont peu ou pas de moyens, idem pour le court, et il n'est pas
problèmatique de mon point de vu de filer un coup de main et boucler un budget. Je trouve également
normal qu'un producteur prenant largement plus de risques que moi, s'y retrouve à la fin.

De plus, j'ai évoqué le terme "confronté à un problème" et pas bande d'enfoi...Ce que je voulais déplorer
simplement ce sont les mécanismes mis en place. Si ce genre de montages se généralisent, ça va mettre
encore plus de gens sur le bas coté, en privilégiant une fois de plus ceux qui ont de gros moyens.

Après, on peut aussi le voir d'un point de vue évolution du métier : peut être que la case compositeur simple tend
à disparaitre. Il faut devenir coproducteur-compositeur pour avancer et c'est là une nouvelle composante de notre travail.

Idem dans le disque : j'ai un copain proche qui s'en sort plutôt très bien en faisant tout lui même : il compose, presse, fait des deals sur des compiles, paie la promo, seule la partie distributeur est sous-traitée, et encore il s'occupe seul d'enseignes comme la FNAC. C'est un pur multicartes, c'est du gros travail, mais ça roule et il assume son délire artistique comme il l'entend.

est ce qu'il y a la dessus une jurisprudence?

Y'en a des tas ! Maitre Leinhardt avec qui je bosse prend un malin plaisir à faire exploser ce type de contrats à longueur d'année.
Les tribunaux sont majoritairement (encore) en faveur de l'auteur et les obligations de l'éditeur sont claires et précises et à 99% jamais respectées.

Le problème n'est pas tant la jurisprudence, mais plutôt le fait de pouvoir rester en place dans le métier après ce genre de procès. Nos milieux étant assez petits, il est évident qu'il ne faut pas trop compter sur du boulot par la suite. Donc c'est un peu le chat qui se mord la queue.

[ericlc]

certes, mais qui dit "denoncer" sous entend qu'il faut saisir la justice.
est ce qu'il y a la dessus une jurisprudence?

Là comme dit François : si la Sacem n'est pas avec toi, elle est contre toi
et je crois que les procès perdus par cette requine ne sont pas légion !

À propos de la part d'arrangeur, j'ai la TOTALITÉ de mes arrangements jazz (standards de jazz, chansons françaises) qui sont indéposables car les ayant-droits ne cèdent pas les droits d'arrangement. Situation ubuesque, car même si je ne voulais pas d'argent, ces arrangements sont improtégeables !
Mais mon petit doigt me dit que si je m'appelais ........... (mettre le nom d'un grand sociétaire Sacem ou d'une star de la chanson) il n'y aurait aucun problème !
C'est bizarre la vie, je suis arrangeur, c'est mon premier métier dans la musique (et on me reconnait une certaine habileté ) et les seuls arrangements que je peux déposer sont sur mes propres compositions (ou bien du domaine public).
Donc moi je donne l'exemple : JE ME CÈDE MES DROITS !!!

[Banned]

Pareil sur une reprise de Madona façon RnB orientale, j'n'ai eu aucun droit sauf celui de produire. Même l'adaptateur des paroles (en arabe) n'a rien eu.
Pour illustrer les derniers propos d'Eric:
"coco, ton titre est cool, mais on va quand-même foutre un arrangeur dessus, il aura 2/12e des droits d'auteur.
- ah, c'est qui?
- Roger Costa, il est terrible.
Là, le compositeur a un doute, l'autre aurait dit "SUPERArrangeur" c'était pas pareil, mais là, un inconnu, 1/6e de mes droits...
Bon, un autre sénar: "coco, soit c'est Roger Costa et tu gardes tous tes droits, soit c'est SUPERArrangeur mais il prend 2/12e,
Ben ... chais pas, 'faut voir, prendre le meilleur arrangement!


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This post has been edited by Banned: Fri 4 Nov 2005, 10:24

[wfplb]

l'UCMF est en train, en concertation avec d'autres collectifs de compositeurs européens , de mettre en place des systemes qui pourraient permettre de recuperer ses propres droits en cas de non suivi d'exploitation des oeuvres d'un editeur jemenfoutiste.
voila du concret.

Oui d'ailleurs: UCMF

[arroz1]

L'auteur est mis aussi à contribution pour la part d'arrangeur.Donc j'ai toujours vu des bulletins répartis comme ceci :

Editeur 50%
Compositeur 20%
Auteur 20%
Arrangeur 10%
pour SDRM

Pour SACEM
1/3 Auteur
1/3 Compositeur
1/3 Editeur
le 1/12 de l'arrangeur est pris sur la part de l'auteur et di composiyeur