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440 Forums _ Droits d'auteur, SACEM, SDRAM, SPEDIDAM, CC... _ Les Samples Libres De Droit???

Posted by: djzigo Thu 31 Mar 2005, 19:00

Avant tout j'espère que je suis dans le bon forum...Pardon si je n'y suis pas...

Quelqu'un pourrait il me dire si les samples akai ,ou du moins les loops d'instru stile saxo ,basse ,flute... et autre ,sont libres de droits.(ou une autre marque qu'akai..!!.)
Puis je m'en servir pour faire une instru que je venderai a une boite de prod ,sans avoir 2 mois après monsieur akai ou monsieur sampletank qui me diront tu me doit des pepettes???

Posted by: gaillard Thu 31 Mar 2005, 22:49

Ils sont vendus pour être utilisés. Sinon c'est pas drole. Bien faire la nuance avec le faît qu'il ne t'appartiennent pas. Tu ne peux pas les revendre en l'état . Ils doivent obligatoirement être utilisés à l'interieur d'une création audio et/ou visuelle.
Derniere précision, en tout etat de cause, lire avec attention la licence livrée généralement avec le support. Certaines demandent une citation dans les credits. Et il est préférable de pouvoir justifier de l'acchat du support original wink.gif

Posted by: hifed Wed 20 Apr 2005, 23:37

Salut,

Pour compléter la réponse de gaillard, il est parfois notifier sur certain cd akai, que certain sample ne peuvent être utilisé dans un but lucratif sans un droit particulier ne soit fourni par l'auteur.

Posted by: oune Thu 21 Apr 2005, 17:44

Tout est dans la licence d'utilisation fournie avec le CD, ça varie énormément de permissif a super restricitif.

Mais en général, il faut de toute façon soit justifier du CD original et donc de la facture d'achat, avec ou non déclaration pour chaque composition auprès du fabricant / donneur de licence.

Mais la lecture reserve parfois bien des surprises.... et pas toujours bonnes.

Posted by: 1964 Thu 21 Apr 2005, 20:20

De toutes façons,avant que monsieur AKAI ou SAMPLTANK vienne te demander quelque chose,il faudra que ta musique soit largement diffusée......Si ça reste du confidentiel au niveau diffusion,tu ne risques pas grand chose........ tongue.gif

Posted by: lepetitmartien Thu 21 Apr 2005, 20:30

Oui, mais on fait les choses légalement ici (et toc)

Les samples c'est comme ton contrat de mariage, il faut lire les petits caractères.

Posted by: olivier01 Thu 21 Apr 2005, 20:58

Salut,

D'après ce que j'ai compris, pour certains produits (on achète la licence d'utilisation et non les sons) il n'est même pas possible de revendre la licence, est-ce que quelqu'un peut confirmer ?

Et d'ailleurs, si c'est vrai, est-ce que c'est bien légal ?

A+
Olivier

Posted by: djzigo Thu 21 Apr 2005, 21:39

Salut

he bien Olivier c'est l'une des raisons pour laquelle j'ai mis ce topic en ligne ,imaginons que je rachète des samples akai a une tiers personne.....He ben est ce que j'ai le droit????
Lui a la facture moi pas ,mais j'ai la licence ,si lui entre temps il a fait des zics avec les samples et qui les a plus il va se faire chopper et puis moi je vais me faire chopper aussi car je les aurait pas acheter et puis....Bon j'arrète la...
C'est fouilli et dans ma tête encore plus!!!

Et puis ok avec 1964 ( a la tienne!!! ) wink.gif ,mais ce faire chopper avec un sample faut vraiment le vouloir!!! déja a mon avis si t'es pas diffusé sur radio ,même local, t'as peu de chance et puis un sample ca ce modifie ca ce triture ca ce mélange avec d'autre accord....

Posted by: gaillard Fri 22 Apr 2005, 08:12

Pas si compliqué que ça. Je viens de relire les petites lignes de 3 cd de samples (déjà un gros effort, c'est gavant) Même si la forme diffère, le sens est toujours le même et d'apres ce que j'ai compris :
Tu n'achètes pas le contenu. Tu achètes une licence d'exploitation pour un cadre donné : sur une composition originale, pas d'utilisation en l'état, unipersonnelle et pas le droit de revendre, louer, preter etc...
Dans les faits le controle de cette licence est probablement en rapport avec la diffusion. quoique... en musique institutionnelle, les catalogues franchissent facilement les frontieres et les samples peuvent être entendu par les proprietaires.
Apres "c'est ton choix"

Posted by: olivier01 Fri 22 Apr 2005, 08:28

QUOTE
pas d'utilisation en l'état, unipersonnelle et pas le droit de revendre, louer, preter etc...

C'est ça qui me gave justement, et c'est là où je me demande si c'est vraiment "légal" ?!
Si j'achète un CD, je peux le revendre, idem pour une nuit d'Hôtel, un billet de train, un séjour de vacances, ... objets ou services, mais avec les licences de samples, c'est niet pour beaucoup !!!

Je vois ça un peu comme une arnaque, après on se plaint du piratage mais jamais du racket, c'est bizarre quand même...

Perso, je suis en train de traquer les librairies de samples qui sont (après achat) libre de droit d'utilisation.
Parce que quitte à mettre mon argent par les fenêtres, autant que je le donne pour une bonne cause plutôt que de nourrir des inconnus pas franchement dans le besoin.

A+
Olivier

Posted by: Antoanto Fri 22 Apr 2005, 09:02

QUOTE (olivier01 @ Apr 22 2005, 07:28)
je me demande si c'est vraiment "légal" ?!

Ca l'est.

Si quelquun te cède un droit c'est son droit de le limiter comme il veut.

Lis le contrat de location de ton appart, par ex.


Bon , il y a toujour des limites, mais c'est du genre clause vexatoire etc.

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